Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB18 ( 5 pages, carte et annexes, pdf, 0.80 Mo )

Lettre d’intention concernant l’attribution de droits fonciers pour l’implantation d’installations éoliennes, 22 août 2007

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB19 ( 2007, 77 pages, pdf, 7 Mo )

Analyse territoriale, volet éolien, constituant un document complémentaire au Cadre d’analyse pour l’implantation d’installations éoliennes sur les terres du domaine de l’État

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB20 ( avril 2005, 9 pages, pdf, 0.31 Mo )

Principes et critères guidant l’analyse des cas de relocalisation d’emplacements de villégiature privée sur le territoire public, Région du Saguenay–Lac-Saint-Jean

Auteur: MRC DE CHARLEVOIX

DB21 ( 12 avril 2011, 27 pages, pdf, 0.61 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Charlevoix

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB22 ( novembre 2011, 20 pages, pdf, 2 Mo )

Le réseau électrique et la santé, les champs électriques et magnétiques

Auteur: MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY

DB23 ( 7 mars 2012, 1 page et carte, pdf, 5 Mo )

Tableau d’évaluation foncière des propriétés dans le domaine du projet de parc éolien de Rivière-du-Moulin

Auteur: MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY

DB24 ( 8 mars 2012, 8 pages et 1 carte, pdf, 8 Mo )

Extraits des règlements d’urbanisme de la MRC du Fjord-du-Saguenay concernant l’implantation d’éoliennes

Auteur: MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY

DB25 ( pagination diverse, annexes et carte, pdf, 10 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC du Fjord-du-Saguenay concernant l’implantation d’éoliennes, 8 mars 2012

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB26 ( mars 2007, 2 pages, pdf, 0.72 Mo )

Le bruit communautaire au Québec, politiques sectorielles

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB27 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.38 Mo )

Dépliant sur le traitement des demandes d’autorisation des projets dans les milieux humides

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB28 ( 9 mars 2012, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Complément d’information, climat sonore, parc éolien Rivière-du-Moulin, 3211-12-158

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB29 ( complément d’information, 8 pages, pdf, 0.40 Mo )

Le bruit, les impacts potentiels à la santé

Auteur: MRC DE CHARLEVOIX

DB30 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.40 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement en vigueur de la MRC de Charlevoix (1987)

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB31 ( juillet 2010, 21 pages, pdf, 0.53 Mo )

Analyse de sites d’abattage de l’orignal (Alces alces) au parc éolien de Carleton

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB32 ( 2007, 39 pages, pdf, 24 Mo )

Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l’énergie éolienne

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB33 ( 2006, 138 pages, pdf, 14 Mo )

La stratégie énergétique du Québec 2006-2015

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB34 ( 28 avril 2010, 32 pages, pdf, 1 Mo )

Réserve à l’État et claims miniers relativement au projet de parc éolien de la Rivière-du-Moulin

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB35 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Précisions concernant les superficies des habitats de la grive de Bicknell

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB36 ( 29 mars 2012, 1 page et annexe, pdf, 0.12 Mo )

Précisions concernant l’estimation du taux de mortalité des oiseaux

Auteur: MINISTÈRE DE RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB37 ( s. d., 2 pages et annexes, pdf, 0.31 Mo )

Précisions concernant la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune et le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB38 ( 31 octobre 2005, 89 pages, pdf, 0.50 Mo )

Document d’appel d’offres – Électricité produite à partir d’éoliennes totalisant 2 000 MW de puissance installée

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB38 ( 2 avril 2007, pagination diverse, pdf, 0.51 Mo )

Document d’appel d’offres – Électricité produite à partir d’éoliennes totalisant 2 000 MW de puissance installée - Addenda no 6

Auteur: WORLD HEALTH ORGANIZATION, GENEVA

DB39 ( s. d., 159 pages, pdf, 0.11 Mo )

A Guidelines for Community Noise, [En lien : http//www.who.int/docstore/peh/noise/guidelines2.html]

Auteur: WORLD HEALTH ORGANIZATION, GENEVA

DB39.1 ( s. d., 18 pages, pdf, 0.10 Mo )

Résumé d’orientation des Directives de l’OMS relatives au bruit dans l’environnement - tiré du document Guidelines for Community Noise

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB40 ( 1er février 2010, 6 pages, pdf, 0.14 Mo )

Baux de villégiature pour un nouveau terrain et pour un terrain qui était déjà en location