Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DQ2.1 ( 14 avril 2011, 2 pages et annexe, pdf, 0.39 Mo )

Réponse à la demande d’avis DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 23 mars 2011, 9 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions de participants adressées à VENTERRE NRG - TRANSALTA inc

Auteur: VENTERRE NRG - TRANSALTA

DQ3.1 ( 27 mars 2011, 11 pages, pdf, 0.30 Mo )

Réponses aux questions 2, 3, 4, 6, 9, 12, 14, 15 a) b) c), 17, 18, 20, 22, 23, 24, 27, 28, 29, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 49, 52, 53, 54, 56, 58, 59, 61

Auteur: VENTERRE NRG - TRANSALTA

DQ3.1.1 ( 14 novembre 2007, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Lettre aux résidents de Saint-Valentin en référence à la question 17

Auteur: VENTERRE NRG - TRANSALTA

DQ3.2 ( 29 mars 2011, 9 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions 1a, b, 5, 7, 8, 10, 11, 13, 19, 21, 25, 26, 30, 31, 32, 34, 35, 38, 48, 50, 51, 55, 60, 61, 62, 63, 64

Auteur: VENTERRE NRG - TRANSALTA

DQ3.3 ( 30 mars 2011, 4 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions 16, 33, 36, 37, 57

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 23 mars 2011, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Questions de participants adressées à Hydro-Québec

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ4.1 ( 25 mars 2011, 2 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 23 mars 2011, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Questions de participants adressées au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DQ5.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

La réponse du document DQ5 se trouve dans le document déposé DB83

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 23 mars 2011, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Question d’un participant adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ6.1 ( 25 mars 2011, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 23 mars 2011, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Questions de participants adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA MONTÉRÉGIE

DQ7.1 ( 25 mars 2011, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 23 mars 2011, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Question d’un participant adressée au ministère du Tourisme, Fonds de partenariat touristique

Auteur: MINISTÈRE DU TOURISME

DQ8.1 ( 25 mars 2011, 3 pages et cartes, pdf, 9 Mo )

Réponse à la question du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 24 mars 2011, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Questions de participants adressées au ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine

Auteur: MINISTÈRE DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DE LA CONDITION FÉMININE

DQ9.1 ( 15 avril 2011, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 24 mars 2011, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Questions de participants adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ10.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Voir les réponses aux questions du document DQ10 dans le document DB84

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 24 mars 2011, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Questions de participants et demande de document adressées à la MRC du Haut-Richelieu

Auteur: MRC LE HAUT-RICHELIEU

DQ11.1 ( 25 mars 2011, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: MRC LE HAUT-RICHELIEU

DQ11.2 ( 11 mai 2005, 7 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Règlement no 397 remplaçant le Règlement 388 visant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC du Haut-Richelieu, adopté le 11 mai 2005

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 28 mars 2011, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Questions des participants adressées à la municipalité de Saint-Valentin concernant les besoins financiers, les frais d’assurances, l’activité d’information et le compte de taxes des propriétaires

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN

DQ12.1 ( 29 mars 2011, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12