Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
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AV3 ( Mars 2025, 5 pages PDF, pdf, 0.71 Mo )
AV8 ( 14 mai 2025, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
CM1 ( 30 avril 2025, 1 page, pdf, 0.22 Mo )
CM2 ( Février 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.47 Mo )
CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )
CM4.1 ( 29 avril 2025, 2 pages, pdf, 0.46 Mo )
Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête
CM7 ( 25 juillet 2025, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
CR2 ( 24 avril 2025, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
DA1 ( 2 juin 2015, 19 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )
DA2 ( Avril 2019, 1 carte, pdf, 0.35 Mo )
Carte 3-1 extraite de la page 3-2 de l’étude d’impact initiale de 2019 – Aires d’accueil envisagées
DB1 ( s. d., 3 cartes, pdf, 2 Mo )
Plans du réseau cyclable et des projets de voies cyclables et résidentiels
DC1 ( 5 juin 2025, 1 page, pdf, 0.10 Mo )
DD1 ( 20 mai 2025, 3 pages, pdf, 0.68 Mo )
DD2 ( 21 mai 2025, 3 pages, pdf, 0.93 Mo )
DT1 ( 27 mai 2025, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
Compte rendu de la séance préparatoire du 20 mai 2025 avec le requérant
DT2 ( 27 mai 2025, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
Compte rendu de la séance préparatoire du 21 mai 2025 avec l’initiateur du projet
DT3 ( 5 juin 2025, 3 pages, pdf, 0.25 Mo )
PR1.1 ( Juillet 2017, 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )
PR2 ( Juillet 2017, 29 pages PDF, pdf, 5 Mo )
PR3.1 ( Avril 2019, 286 pages PDF, pdf, 17 Mo )
PR3.2 ( Avril 2019, 220 pages PDF, pdf, 27 Mo )
PR3.3 ( Avril 2019, 1 page PDF, pdf, 5 Mo )
PR3.4 ( Avril 2019, 1 page PDF, pdf, 5 Mo )
PR4.1 ( Juin 2019, 31 pages PDF, pdf, 8 Mo )
PR4.2 ( Octobre 2024, 56 pages PDF, pdf, 7 Mo )