Documentation du dossier

Auteur: Ministère de la Sécurité intérieure — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juillet 2026

DQ3.1 ( 30 juin 2026, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Réponses aux questions du DQ3 et demande de confidentialité

Auteur: Ministère de la Sécurité intérieure — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juillet 2026

DQ3.1.2 ( 20 juillet 2023, 9 pages, pdf, 0.38 Mo )

Plan d’action pour l’application des recommandations du vérificateur général

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2026

DQ5 ( 2 juillet 2026, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )

Questions adressées au ministère des Transports et de la Mobilité durable

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2026

DQ3.1.1 ( 2 juillet 2026, 1 page, pdf, 0.62 Mo )

Décision sur la confidentialité demandé dans le document DQ3.1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juillet 2026

DQ6 ( 2 juillet 2026, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2026

DQ7 ( 2 juillet 2026, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Question adressée au ministère de la Sécurité intérieure

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2026

DQ5.2 ( 30 avril 2024, 7 pages, pdf, 0.39 Mo )

Plan d’action 2024-2029 – Gestion des infrastructures dans un contexte de changements climatiques

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2026

DQ5.1 ( 6 juillet 2026, 6 pages, pdf, 0.32 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: Attention FragÎles — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —6 juillet 2026

DM8 ( Juin 2026, 26 pages, pdf, 1 Mo )

Attention FragÎles : Concilier la protection des infrastructures et la protection de la biodiversité, mémoire

Auteur: Mouvement pour le patrimoine naturel des Îles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —29 juin 2026

Hélène Chevrier

DC3 ( 22 juin 2026, 21 pages, pdf, 9 Mo )

Les Dunes de sables des Iles-de-la-Madeleine

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —22 juin 2026

DT4 ( 15 juin 2026, 37 pages, pdf, 0.62 Mo )

Séance tenue le 15 juin 2026 en soirée à Rimouski

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —18 juin 2026

DQ1.2 ( 5 novembre 2018, 9 pages, pdf, 0.34 Mo )

Plan d’action 2018 - 2023 – Gestion des infrastructures dans un contexte de changements climatiques

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juin 2026

DQ2.2 ( 24 mai 2024, 16 pages et annexes, pdf, 0.74 Mo )

État des lieux – Phase I du Mandat

Auteur: Bureau de projets en érosion et submersion côtières — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juin 2026

DQ4.1 ( 12 juin 2026, 4 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juin 2026

DQ2.3 ( 26 juin 2025, 20 pages, pdf, 1 Mo )

État des lieux et avancement des travaux de l'action A2 010

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —18 juin 2026

DQ1.1 ( 12 juin 2026, 15 pages, pdf, 0.65 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juin 2026

DQ2.1 ( 12 juin 2026, 12 pages, pdf, 0.44 Mo )

Réponse aux questions du document DQ2

Auteur: Communauté maritime des Îles-de-la-Madeleine — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —16 juin 2026

DM4 ( 11 juin 2026, 34 pages, pdf, 1 Mo )

Communauté maritime des Îles-de-la-Madeleine : Mémoire

Auteur: Comité ZIP des Îles-de-la-Madeleine — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —16 juin 2026

DM5 ( Juin 2026, 28 pages, pdf, 0.94 Mo )

Comité ZIP des Îles-de-la-Madeleine : Mémoire

Auteur: Hélène Chevrier — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —16 juin 2026

DM10 ( 22 juin 2026, 7 pages, pdf, 3 Mo )

Hélène Chevrier : Mémoire

Auteur: Philippe Binette — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —16 juin 2026

DM11 ( 11 juin 2026, 14 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Philippe Binette : Mémoire

Auteur: Nature Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —16 juin 2026

DM9 ( 11 juin 2026, 19 pages, pdf, 9 Mo )

Nature Québec : Mémoire

Auteur: Conseil régional de l’environnement de la Gaspésie et Comité ZIP Gaspésie — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —16 juin 2026

DM6 ( Juin 2026, 17 pages, pdf, 0.44 Mo )

Conseil régional de l’environnement de la Gaspésie et Comité ZIP Gaspésie : Mémoire

Auteur: Maxime Esther Bouchard — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —15 juin 2026

DM1 ( 6 mai 2026, 43 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Maxime Esther Bouchard : Mémoire

Auteur: Jean-Claude Plourde et Yv Bonnier Viger — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —15 juin 2026

DM2 ( 24 mai 2026, 11 pages, pdf, 4 Mo )

Jean-Claude Plourde et Yv Bonnier Viger : Mémoire