logo [Common.SkipToContent]

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Programme décennal de protection des infrastructures du ministère des Transports face aux aléas côtiers au Bas-Saint-Laurent, en Gaspésie et aux Îles-de-la-Madeleine

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l'évolution du projet après le BAPE :

  • La décision

  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

À LA RECHERCHE D'UN DOCUMENT?

Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.


Vos critères

151 résultats

Auteur: Alexandre Richard — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —15 juin 2026

DM13 ( Printemps 2026, 7 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )

Alexandre Richard : Mémoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 juin 2026

DQ2 ( 10 juin 2026, 4 pages, pdf, 0.33 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 juin 2026

DQ3 ( 10 juin 2026, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Questions adressées au ministère de la Sécurité intérieure

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 juin 2026

DQ1 ( 10 juin 2026, 4 pages, pdf, 0.25 Mo )

Questions adressées au ministère des Transports et de la Mobilité durable

Auteur: Maxime Esther Bouchard — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —15 juin 2026

DM1.1 ( 28 mai 2026, 11 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Maxime Esther Bouchard : Support visuel

Auteur: Joël Marquis — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —15 juin 2026

DM3 ( Juin 2026, 27 pages PDF, pdf, 0.49 Mo )

Joël Marquis : Stabilisation, Réparation, Berge, Structure, Soutènement, Bordure - Fleuve St-Laurent, mémoire

Auteur: Conseil régional de l’environnement du Bas-Saint-Laurent — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —15 juin 2026

DM7 ( Juin 2026, 8 pages, pdf, 0.85 Mo )

Conseil régional de l’environnement du Bas-Saint-Laurent : Mémoire

Auteur: Alexandre Richard — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —15 juin 2026

DM13.1 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )

Alexandre Richard : Louvoiement et dépendances sur les routes du MTMD - Support visuel

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 juin 2026

DQ4 ( 10 juin 2026, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Questions adressées au Bureau de projets en érosion et submersion côtières

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —9 juin 2026

DT3 ( 21 mai 2026, 76 pages, pdf, 0.72 Mo )

Séance tenue le 21 mai 2026 en soirée à Rimouski, Carleton-sur-Mer, Petite-Vallée et Cap-aux-Meules

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —8 juin 2026

DT1 ( 20 mai 2026, 85 pages, pdf, 0.78 Mo )

Séance tenue le 20 mai 2026 en soirée à Rimouski, Carleton-sur-Mer, Petite-Vallée et Cap-aux-Meules

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —8 juin 2026

DT2 ( 21 mai 2026, 56 pages, pdf, 0.61 Mo )

Séance tenue le 21 mai 2026 en après-midi à Rimouski, Carleton-sur-Mer, Petite-Vallée et Cap-aux-Meules

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —28 mai 2026

CM4.5 ( 2 juin 2026, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Communiqué annonçant les dates des séances de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —26 mai 2026

DA3 ( 25 mai 2026, 3 pages, pdf, 0.55 Mo )

Réponse à la question sur les chemins de détour posée lors des séances du 20 mai 2026

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —26 mai 2026

DA4 ( 25 mai 2026, 6 pages, pdf, 0.47 Mo )

Réponses aux questions posées lors des séances du 21 mai 2026

Auteur: Bureau de projets en érosion et submersion côtières — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mai 2026

DB2 ( 25 mai 2026, 3 pages, pdf, 0.79 Mo )

Réponse à la question posée en séance de la première partie de l’audience

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mai 2026

DB1 ( 25 mai 2026, 3 pages, pdf, 0.51 Mo )

Réponse à la question posée lors de la séance du 21 mai 2026

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 mai 2026

CM4.4 ( 26 mai 2026, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué annonçant le début de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —25 mai 2026

DA1 ( 20 mai 2026, 76 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Présentation du projet de l'initiateur

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —25 mai 2026

DA2.1 ( Mai 2026, 9 pages PDF, pdf, 0.40 Mo )

Registre des fiches de description de sites

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —25 mai 2026

DA2 ( 22 mai 2026, 4 pages, pdf, 0.33 Mo )

Réponses aux questions posées lors des séances du 20 mai 2026

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mai 2026

PR8.4 ( Avril 2026, 21 pages, pdf, 15 Mo )

Requêtes de consultation publique ou de médiation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 mai 2026

AV8 ( 15 mai 2026, 2 pages, pdf, 3 Mo )

Avis public sur le projet publié dans le journal Le Soleil et Le Radar

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —4 mai 2026

CM4.3 ( 5 mai 2026, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Communiqué annonçant le début de la première partie de l'audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 avril 2026

CM4.2 ( 1 mai 2026, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Communiqué invitant les médias à un breffage technique sur l’audience publique