Documentation du dossier

Auteur: Conseil régional de l’environnement du Bas-Saint-Laurent — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —15 juin 2026

DM7 ( Juin 2026, 8 pages, pdf, 0.85 Mo )

Conseil régional de l’environnement du Bas-Saint-Laurent : Mémoire

Auteur: Alexandre Richard — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —15 juin 2026

DM13.1 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )

Alexandre Richard : Louvoiement et dépendances sur les routes du MTMD - Support visuel

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —9 juin 2026

DT3 ( 21 mai 2026, 76 pages, pdf, 0.72 Mo )

Séance tenue le 21 mai 2026 en soirée à Rimouski, Carleton-sur-Mer, Petite-Vallée et Cap-aux-Meules

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —8 juin 2026

DT1 ( 20 mai 2026, 85 pages, pdf, 0.78 Mo )

Séance tenue le 20 mai 2026 en soirée à Rimouski, Carleton-sur-Mer, Petite-Vallée et Cap-aux-Meules

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —8 juin 2026

DT2 ( 21 mai 2026, 56 pages, pdf, 0.61 Mo )

Séance tenue le 21 mai 2026 en après-midi à Rimouski, Carleton-sur-Mer, Petite-Vallée et Cap-aux-Meules

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —28 mai 2026

CM4.5 ( 2 juin 2026, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Communiqué annonçant les dates des séances de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —26 mai 2026

DA3 ( 25 mai 2026, 3 pages, pdf, 0.55 Mo )

Réponse à la question sur les chemins de détour posée lors des séances du 20 mai 2026

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —26 mai 2026

DA4 ( 25 mai 2026, 6 pages, pdf, 0.47 Mo )

Réponses aux questions posées lors des séances du 21 mai 2026

Auteur: Bureau de projets en érosion et submersion côtières — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mai 2026

DB2 ( 25 mai 2026, 3 pages, pdf, 0.79 Mo )

Réponse à la question posée en séance de la première partie de l’audience

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mai 2026

DB1 ( 25 mai 2026, 3 pages, pdf, 0.51 Mo )

Réponse à la question posée lors de la séance du 21 mai 2026

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 mai 2026

CM4.4 ( 26 mai 2026, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué annonçant le début de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —25 mai 2026

DA1 ( 20 mai 2026, 76 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Présentation du projet de l'initiateur

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —25 mai 2026

DA2.1 ( Mai 2026, 9 pages PDF, pdf, 0.40 Mo )

Registre des fiches de description de sites

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —25 mai 2026

DA2 ( 22 mai 2026, 4 pages, pdf, 0.33 Mo )

Réponses aux questions posées lors des séances du 20 mai 2026

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mai 2026

PR8.4 ( Avril 2026, 21 pages, pdf, 15 Mo )

Requêtes de consultation publique ou de médiation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 mai 2026

AV8 ( 15 mai 2026, 2 pages, pdf, 3 Mo )

Avis public sur le projet publié dans le journal Le Soleil et Le Radar

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —4 mai 2026

CM4.3 ( 5 mai 2026, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Communiqué annonçant le début de la première partie de l'audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 avril 2026

CM4.2 ( 1 mai 2026, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Communiqué invitant les médias à un breffage technique sur l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —29 avril 2026

CR2 ( 21 avril 2026, 3 pages PDF, pdf, 0.37 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —29 avril 2026

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —27 avril 2026

PR8.3 ( Avril 2026, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —27 avril 2026

PR8.5 ( Avril 2026, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 avril 2026

AV3 ( 20 avril 2026, 8 pages, pdf, 0.41 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —8 avril 2026

CM4.1 ( 22 avril 2026, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —27 mars 2026

PR14 ( 27 mars 2026, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Compléments, questions et réponses posées lors de la séance publique d'information du 25 mars 2026