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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Programme décennal de dragage d'entretien au quai de Rivière-du-Loup

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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59 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 août 2022

AV8 ( 8 juin 2022, 1 pages, pdf, 0.10 Mo )

Avis public sur le projet, Infodimanche

Auteur: WSP CANADA INC. — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 août 2022

DQ4.1 ( 1er août 2022, 12 pages PDF, pdf, 0.65 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 août 2022

DA4 ( juillet 2022, 3 pages, pdf, 0.25 Mo )

SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC : Rectifications sur le mémoire de la Société Duvetnor Ltée , (document DM3)

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 juillet 2022

DQ4 ( 29 juillet 2022, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Questions à la Société des traversiers du Québec

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Séances Déposé par : BAPE —26 juillet 2022

DT3 ( s. d., 63 pages, pdf, 0.29 Mo )

Séance tenue le 19 juillet 2022 en soirée à Rivière-du-Loup

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 juillet 2022

CM4.5 ( 20 juillet 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Communiqué dressant le bilan de l’audience publique

Auteur: COMITÉ ZIP DU SUD-DE-L’ESTUAIRE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 juillet 2022

DM7 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

COMITÉ ZIP DU SUD-DE-L’ESTUAIRE : Mémoire

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU BAS-SAINT-LAURENT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 juillet 2022

DM5 ( 14 juillet 2022, 14 pages, pdf, 0.47 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU BAS-SAINT-LAURENT : Mémoire

Auteur: Carl THÉRIAULT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 juillet 2022

DM6 ( 19 juillet 2022, 9 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Carl THÉRIAULT : Mémoire

Auteur: LA SOCIETE DUVETNOR LTEE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 juillet 2022

DM3.1 ( 19 juillet 2022, 9 pages PDF, pdf, 5 Mo )

LA SOCIETE DUVETNOR LTEE : Présentation visuelle

Auteur: CHAMBRE DE COMMERCE DE LA MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2022

DM4 ( 11 juillet 2022, 3 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )

CHAMBRE DE COMMERCE DE LA MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP : Mémoire

Auteur: Sébastien VIEL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2022

DM2 ( 27 juin 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.08 Mo )

Sébastien VIEL : Mémoire

Auteur: VILLE DE RIVIÈRE-DU-LOUP — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2022

DM1 ( 13 juillet 2022, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

VILLE DE RIVIÈRE-DU-LOUP : Mémoire

Auteur: LA SOCIETE DUVETNOR LTEE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2022

DM3 ( 14 juillet 2022, 7 pages, pdf, 1 Mo )

LA SOCIETE DUVETNOR LTEE : Les impacts écologiques et socio-économiques du dragage dans le port de Rivière-du-Loup, mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —13 juillet 2022

CM4.4 ( 19 juillet 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique et ses modalités de participation

Auteur: WSP CANADA INC. — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2022

DQ1.1 ( 13 juillet 2022, 66 pages PDF, pdf, 9 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 juillet 2022

DQ3.1 ( 12 juillet 2022, 5 pages PDF, pdf, 0.53 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 juillet 2022

DQ2.1 ( 12 juillet 2022, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —8 juillet 2022

DQ3 ( 8 juillet 2022, 1 page, pdf, 0.57 Mo )

Questions à Pêches et Océans Canada

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —8 juillet 2022

DQ2 ( 8 juillet 2022, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —8 juillet 2022

DQ1 ( 8 juillet 2022, 1 page, pdf, 0.55 Mo )

Questions à la Société des traversiers du Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —21 juin 2022

DT1 ( s. d., 100 pages, pdf, 0.42 Mo )

Séance tenue le 14 juin 2022 en soirée à Rivière-du-Loup

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —21 juin 2022

DT2 ( s. d., 46 pages, pdf, 0.21 Mo )

Séance tenue le 15 juin 2022 en après-midi à Rivière-du-Loup

Auteur: MERLIN - TECHNOPOLE MARITIME DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —20 juin 2022

DC1 ( s. d., 5 pages, pdf, 3 Mo )

Gestion et valorisation des sédiments de dragage au Québec – Synthèse d’une étude réalisée par Julie Dionne Lavoie (UQAR), hyperlien

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juin 2022

DB1 ( 14 juin 2022, 11 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Dragage décennal au port de Rivière-du-Loup, présentation

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque Françoise-Bédard
75, rue de l’Hôtel-de-Ville
Rivière-du-Loup (Québec)  G5R 1L7
Téléphone : 418 862-4252

Internet gratuit

Heures d'ouverture

Dimanche : 13 h à 17 h
Lundi, mercredi et samedi : 10 h à 17 h
Mardi, jeudi et vendredi : 12 h à 20 h