Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 mai 2022

AV3 ( 6 mai 2022, 8 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Compte rendu de la période d’information publique du 30 mars au 29 avril 2022

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 août 2022

AV8 ( 8 juin 2022, 1 pages, pdf, 0.10 Mo )

Avis public sur le projet, Infodimanche

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 mai 2022

CM1 ( s. d., 1 page PDF, pdf, 0.14 Mo )

Liste des centres de consultation pour l’audience publique qui se tiendra du 13 juin au 13 octobre 2022

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —28 mars 2022

CM2 ( 30 mars 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.78 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 mai 2022

CM3 ( s. d., 1 page PDF, pdf, 0.60 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —19 mai 2022

CM4.1 ( 19 mai 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.30 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 mai 2022

CM4.2 ( 30 mai 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Communiqué annonçant la première partie de l’audience publique et les modalités de participation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 juin 2022

CM4.3 ( 16 juin 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —13 juillet 2022

CM4.4 ( 19 juillet 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique et ses modalités de participation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 juillet 2022

CM4.5 ( 20 juillet 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Communiqué dressant le bilan de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 octobre 2022

CM7 ( 28 octobre 2022, 1 page PDF, pdf, 0.19 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 octobre 2022

CM7.1 ( 28 octobre 2022, 4 pages PDF, pdf, 0.43 Mo )

Faits saillants

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 octobre 2022

CM7.2 ( 28 octobre 2022, 1 page PDF, pdf, 0.45 Mo )

Le rapport en un clin d’œil

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 mai 2022

CR2 ( 18 mai 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.43 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 juin 2022

DA1 ( 14 juin 2022, 22 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Programme décennal de dragage d'entretien au quai de Rivière-du-Loup, présentation

Auteur: SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 juin 2022

DA2 ( 15 juin 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions laissées en suspens lors de la séance du 15 juin en après-midi

Auteur: WSP CANADA INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juin 2022

DA3 ( 20 mai 2022, 9 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions laissées en suspens lors de la séance du 15 juin en après-midi, rapport de forage

Auteur: SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 août 2022

DA4 ( juillet 2022, 3 pages, pdf, 0.25 Mo )

SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC : Rectifications sur le mémoire de la Société Duvetnor Ltée , (document DM3)

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juin 2022

DB1 ( 14 juin 2022, 11 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Dragage décennal au port de Rivière-du-Loup, présentation

Auteur: ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juin 2022

DB2 ( s. d., 15 pages PDF, pdf, 0.85 Mo )

Le programme sur l’immersion en mer – Comment mieux prévenir la pollution en mer grâce à notre réglementation

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juin 2022

DB3 ( s. d., 1 page PDF, pdf, 0.49 Mo )

Habitats importants entre juin et octobre, Béluga

Auteur: VILLE DE RIVIÈRE-DU-LOUP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juin 2022

DB4 ( 20 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Lettre au MELCC

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juin 2022

DB4.1 ( 20 novembre 2020, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Réponse du MELCC à la Ville de Rivière-du-Loup

Auteur: MERLIN - TECHNOPOLE MARITIME DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —20 juin 2022

DC1 ( s. d., 5 pages, pdf, 3 Mo )

Gestion et valorisation des sédiments de dragage au Québec – Synthèse d’une étude réalisée par Julie Dionne Lavoie (UQAR), hyperlien

Auteur: VILLE DE RIVIÈRE-DU-LOUP — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2022

DM1 ( 13 juillet 2022, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

VILLE DE RIVIÈRE-DU-LOUP : Mémoire