Documentation du dossier
Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
AV3 ( 7 mars 2006, 6 pages, pdf, 0.12 Mo )
CM1 ( janvier 2006, 1 page, pdf, 0.10 Mo )
CM2 ( 18 janvier 2006, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques
CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )
CM5.1 ( 30 mars 2006, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )
CM5.2 ( 18 avril 2006, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )
Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique
CR1 ( 22 décembre 2005, 1 page, )
CR2 ( 21 mars 2006, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )
CR3 ( mars 2006, pagination diverse, pdf, 0.42 Mo )
CR5 ( 17 mars 2006, 1 page, pdf, 0.06 Mo )
DA1 ( 10 avril 2006, 36 transparents, pdf, 1 Mo )
Présentation du projet à la séance du 10 avril 2006 en soirée
DA1.1 ( 10 avril 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )
DA2 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
DA3 ( 2000, p. 117-165, pdf, 4 Mo )
DA4 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.08 Mo )
DA5 ( 4 avril 2006, 3 pages, pdf, 0.27 Mo )
Information sur le glyphosate et les amphibiens
DA6 ( 5 octobre 2005, 4 pages, pdf, 0.16 Mo )
Système de gestion forestière et environnementale, protection des vieilles forêts
DA7 ( 29 janvier 2004, non paginé, pdf, 0.14 Mo )
DA8 ( 23 mai 2002, non paginé, pdf, 0.09 Mo )
Compte rendu de la rencontre sur les utilisateurs des secteurs d’arrosage aux phytocides, bloc nord
DA9 ( 11 avril 2002, 1 page, pdf, 0.04 Mo )
Compte rendu de la rencontre concernant le projet d’arrosage de phytocides
DA10 ( 8 août 2002, 1 page, pdf, 0.04 Mo )
Note concernant la modification des superficies au plan d’arrosage avec phytocides
DA11 ( avril 2006, 12 pages, pdf, 0.67 Mo )
DA12 ( s. d., non paginé, pdf, 0.31 Mo )
Integrated Risk Information System, Glyphosate (CASRN 1071-83-6)
DA13 ( septembre 1993, 7 pages, pdf, 0.33 Mo )
DA14 ( avril 1991, non paginé, pdf, 2 Mo )