Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( 7 mars 2006, 6 pages, pdf, 0.12 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 18 janvier au 4 mars 2006

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 22 décembre 2005, 1 page, )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 18 janvier 2006

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 21 mars 2006, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( mars 2006, pagination diverse, pdf, 0.42 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 24 février au 3 mars 2006, 6 requêtes

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 17 mars 2006, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 10 avril 2006

Auteur: SMURFIT-STONE INC.

DA1 ( 10 avril 2006, 36 transparents, pdf, 1 Mo )

Présentation du projet à la séance du 10 avril 2006 en soirée

Auteur: SMURFIT-STONE INC.

DA1.1 ( 10 avril 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Lettre de présentation

Auteur: NATIONAL INSTITUTE OF ENVIRONMENTAL HEALTH SERVICES

DA2 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Glyphosate – Pesticide Fact Sheet : Forestry Use

Auteur: Gary M. WILLIAMS, Robert KROES et Ian C. MUNRO

DA3 ( 2000, p. 117-165, pdf, 4 Mo )

« Safety Evaluation and Risk Assessment of the Herbicide Roundup and Its Active Ingredient, Glyphosate, for Humans”, Regulatory Toxicology and Pharmacology

Auteur: SMURFIT-STONE INC.

DA4 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Liste des plantes et arbustes inventoriés lors de l’inventaire permanent de 1996-1997 (818 placettes) –Terrains privés de Smurfit-Stone inc.

Auteur: AGENCE DE RÉGLEMENTATION DE LA LUTTE ANTIPARASITAIRE

DA5 ( 4 avril 2006, 3 pages, pdf, 0.27 Mo )

Information sur le glyphosate et les amphibiens

Auteur: SMURFIT-STONE INC.

DA6 ( 5 octobre 2005, 4 pages, pdf, 0.16 Mo )

Système de gestion forestière et environnementale, protection des vieilles forêts

Auteur: SMURFIT-STONE INC.

DA7 ( 29 janvier 2004, non paginé, pdf, 0.14 Mo )

Compte rendu de la rencontre concernant la présentation du projet d’étude d’impact sur l’environnement réalisé par Smurfit-Stone inc.

Auteur: SMURFIT-STONE INC.

DA8 ( 23 mai 2002, non paginé, pdf, 0.09 Mo )

Compte rendu de la rencontre sur les utilisateurs des secteurs d’arrosage aux phytocides, bloc nord

Auteur: SMURFIT-STONE INC.

DA9 ( 11 avril 2002, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Compte rendu de la rencontre concernant le projet d’arrosage de phytocides

Auteur: SMURFIT-STONE INC.

DA10 ( 8 août 2002, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Note concernant la modification des superficies au plan d’arrosage avec phytocides

Auteur: SANTÉ CANADA

DA11 ( avril 2006, 12 pages, pdf, 0.67 Mo )

« Impacts sur la santé par secteur industriel », Guide canadien d’évaluation des incidences sur la santé, vol. 4

Auteur: U. S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY

DA12 ( s. d., non paginé, pdf, 0.31 Mo )

Integrated Risk Information System, Glyphosate (CASRN 1071-83-6)

Auteur: UNITED STATES ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY

DA13 ( septembre 1993, 7 pages, pdf, 0.33 Mo )

R.E.D. Facts ‑ Glyphosate

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS

DA14 ( avril 1991, non paginé, pdf, 2 Mo )

Résidus de glyphosate dans le gibier (lièvre, orignal et cerf de Virginie) suite à des pulvérisations en milieu forestier en 1988

Auteur: SMURFIT-STONE INC.

DA15 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Estimation comparative de consommation d’énergie dans le débroussaillage mécanique et arrosage aérien

Auteur: SMURFIT-STONE INC.

DA16 ( 31 mars 2006, 18 pages, pdf, 0.24 Mo )

Répartition des accidents de travail acceptés survenus de 2000 à 2004 selon le siège de la lésion et l’année de l’événement pour l’unité de tarification 14020, aménagement forestier

Auteur: SMURFIT-STONE INC.

DA17 ( s. d., 1 page, pdf, 0.53 Mo )

Photo représentant une coupe d’arbre

Auteur: SMURFIT-STONE INC.

DA18 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Rectification des faits relatifs à la séance du 10 mai 2006

Auteur: SMURFIT-STONE INC.

DA19 ( 15 mai 2006, 5 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réaction aux articles déposés par M. Patrick Rasmussen à la séance du 11 avril 2006