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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Programme de stabilisation des berges de la rivière Richelieu le long des routes 133 et 223 entre Saint-Basile-le-Grand et Saint-Ours

Documentation du dossier

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73 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.15 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 12 novembre 2010

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 28 septembre 2010, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2.1 ( 1er octobre 2010, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Erratum concernant le communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public émis le 28 septembre 2010

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Curriculum vitae du responsable de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 31 janvier 2011, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 25 février 2011, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 5 août 2011, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqués de presse annonçant la sortie publique du rapport d’enquête et d’audience publique

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 9 septembre 2010, 1 page, pdf, 0.53 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 28 septembre 2010

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 18 janvier 2011, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Lettre de nomination du responsable de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( 11 novembre 2010, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Requête d’audience publique adressée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 13 janvier 2011, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA1 ( 15 février 2011, 29 diapositives, pdf, 1 Mo )

Présentation du projet

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA2 ( 15 février 2011, 16 diapositives, pdf, 3 Mo )

Présentation sur la stabilisation de talus en bord de cours d’eau et intégration des végétaux

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA3 ( 17 février 2011, une page et une carte, pdf, 0.28 Mo )

Débit de circulation sur les routes 133 et 223

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA3 .1 ( 30 octobre 2008, 12 pages, pdf, 0.27 Mo )

Classification fonctionnelle (extrait de la norme du ministère des Transports, construction routière, chapitre 1

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA3 .2 ( 30 octobre 2008, 9 pages, pdf, 0.20 Mo )

Profils en travers (extrait de la norme du ministère des Transports, construction routière, chapitre 5)

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA4 ( 20 septembre 2010, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Vibrations induites par le trafic routier versus la stabilisation des berges de la rivière Richelieu

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA5 ( février 2011, 4 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponses aux demandes de précisions du BAPE (voir DD1)

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA5 .2 ( septembre 2008, 3 pages, pdf, 3 Mo )

Recoupements entre des segments de la route 223 – Cartes des sites 22 à 25 (DA5, réponse 3)

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA5 .3 ( 15 février 2011, 3 diapositives, pdf, 0.11 Mo )

Propriétés des berges, sites identifiés à l’étude d’impact et terrains les bordant (DA5, réponse 5)

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA6 ( septembre 2010, 13 pages et annexes, pdf, 0.08 Mo )

Archéologie et patrimoine (complément à l’étude d’impact)

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA7 ( février 2011, 4 pages, pdf, 2 Mo )

État des connaissances. Archéologie