Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB6 ( s. d., 19 pages, pdf, 1 Mo )

Bilan de gestion des matières résiduelles 2019

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB7 ( s. d., 91 pages, pdf, 3 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles 2016-2020

Auteur: INISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB8 ( février 2021, 67 pages., pdf, 2 Mo )

Effets à la santé associés aux lieux de traitement des matières résiduelles

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2021

DB9 ( 19 mars 2021, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Demande d’information de la commission formulée lors de la séance du 15 mars 2021

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2021

DB10 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.30 Mo )

Projet pilote de collecte des matières organiques dans les industries, commerces et institutions (ICI) et les multilogements

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2021

DB11 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Étapes de la révision du plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) de la Ville de Sherbrooke

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mars 2021

DB12 ( s. d., 11 pages, pdf, 0.59 Mo )

Bilan de gestion des matières résiduelles 2020

Auteur: BOURGEOIS, Bernard et RÉGIE INTERMUNICIPALE DU CENTRE DE VALORISATION DE MATIÈRES RÉSIDUELLES DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS ET DE SHERBROOKE (VALORIS) — Documentation de départ Déposé par : Participants et citoyens —11 mars 2021

DC1 ( 11 mars 2021, 7 pages, pdf, 0.35 Mo )

Protocole d’entente préalable

Auteur: SCHOLZ, Monique — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —16 mars 2021

DC2 ( 16 mars 2021, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Questions à la commission à la suite de la première partie de l’audience publique

Auteur: RICHARD, Alexandre — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —16 mars 2021

DC3 ( 17 mars 2021, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Questions à la commission à la suite de la première partie de l’audience publique

Auteur: BOURGEOIS, Cédric pour Bernard BOURGEOIS — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —19 mars 2021

DC4 ( 19 mars 2021, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Questions à la commission à la suite de la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —4 mars 2021

DD1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Questions reçues par écrit du 4 au 10 mars 2021 à 12 h

Auteur: Nicole CADIEUX et Gilles TURCOTTE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 avril 2021

DM1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.06 Mo )

Nicole CADIEUX et Gilles TURCOTTE : Non à l’agrandissement du site d’enfouissement de Bury, mémoire

Auteur: Louis-Philippe HAMELIN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 mars 2021

DM2 ( 24 mars 2021, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Louis-Philippe HAMELIN : Mémoire

Auteur: Marc MARTEL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 avril 2021

DM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Marc MARTEL : Mémoire

Auteur: Grand Conseil de la Nation Waban-Aki : Mémoire — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 avril 2021

DM4 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Grand Conseil de la Nation Waban-Aki : Mémoire : Mémoire

Auteur: Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 avril 2021

DM5 ( avril 2021, 11 pages, pdf, 0.49 Mo )

Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets : Mémoire

Auteur: Monique SCHOLZ — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 avril 2021

DM6 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.72 Mo )

Monique SCHOLZ : Mémoire

Auteur: Lynne MARTEL BÉGIN et regroupement de producteurs agricoles — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —8 avril 2021

DM7 ( 8 avril 2021, 12 pages, pdf, 2 Mo )

Lynne MARTEL BÉGIN et regroupement de producteurs agricoles : Mémoire

Auteur: Conseil régional de l'environnement de l'Estrie — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —8 avril 2021

DM8 ( 8 avril 2021, 22 pages, pdf, 1.00 Mo )

Conseil régional de l'environnement de l'Estrie : Mémoire

Auteur: Cédric BOURGEOIS pour Bernard BOURGEOIS — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —8 avril 2021

DM9 ( 8 avril 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Cédric BOURGEOIS pour Bernard BOURGEOIS : Valoris, Ciment McInnis et le droit à polluer l’environnement, mémoire

Auteur: Fédération de l’UPA-Estrie et Syndicat local de l’UPA du Haut-Saint-François — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 avril 2021

DM10 ( avril 2021, 7 pages, pdf, 0.29 Mo )

Fédération de l’UPA-Estrie et Syndicat local de l’UPA du Haut-Saint-François : Mémoire

Auteur: Martin GAGNON — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 avril 2021

DM11 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 0.70 Mo )

Martin GAGNON : Opportunités dans le secteur des GMR pour une économie circulaire régionale, mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 mars 2021

DQ1 ( 17 mars 2021, 2 pages, pdf, 0.67 Mo )

Questions à Valoris

Auteur: VALORIS — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 mars 2021

DQ1.1 ( 26 mars 2021, 59 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1