Projet d'agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Bury

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales :

La décision
L'analyse et le suivi environnemental

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

110 résultats

Trier par

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 mars 2021

DQ2 ( 17 mars 2021, 2 pages, pdf, 0.68 Mo )

Questions au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2021

DQ2.1 ( 19 mars 2021, 4 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 mars 2021

DQ3 ( 17 mars 2021, 1 page, pdf, 0.66 Mo )

Question à la MRC Le Haut-Saint-François

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 mars 2021

DQ3.1 ( 18 mars 2021, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponse à la question du document DQ3

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2021

DQ3.2 ( 2 avril 2008, 1 page, pdf, 0.55 Mo )

Complément de réponse à la question du document DQ3

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 avril 2021

DQ3.3 ( 14 avril 2021, 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Précisions à la réponse de la question du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 mars 2021

DQ4 ( 17 mars 2021, 1 page, pdf, 0.66 Mo )

Question au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2021

DQ4.1 ( 19 mars 2021, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Réponse à la question du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 mars 2021

DQ5 ( 24 mars 2021, 2 pages, pdf, 0.66 Mo )

Questions à Valoris

Auteur: VALORIS — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —29 mars 2021

DQ5.1 ( 29 mars 2021, 7 pages, pdf, 0.78 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 mars 2021

DQ6 ( 24 mars 2021, 1 page, pdf, 0.66 Mo )

Questions au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 mars 2021

DQ6.1 ( 30 mars 2021, 2 pages, pdf, 0.88 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —31 mars 2021

DQ7 ( 31 mars 2021, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )

Questions à Valoris

Auteur: VALORIS — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —6 avril 2021

DQ7.1 ( 6 avril 2021, 19 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —31 mars 2021

DQ8 ( 31 mars 2021, 1 page, pdf, 0.66 Mo )

Question au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DQ8.1 ( 1er avril 2021, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

Réponse à la question du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 avril 2021

DQ9 ( 12 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions à Valoris

Auteur: VALORIS — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —14 avril 2021

DQ9.1 ( 14 avril 2021, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions 1, 2 b et 3 du document DQ9

Auteur: VALORIS — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —19 avril 2021

DQ9.2 ( 19 avril 2021, 7 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions 1, 2, 2 a, 2 b et 3 du document DQ9

Auteur: VALORIS — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —19 avril 2021

DQ9.2.1 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.38 Mo )

Annexe aux réponses du document DQ9.2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 avril 2021

DQ10 ( 12 avril 2021, 1 page, pdf, 0.62 Mo )

Questions à la MRC du Haut-Saint-François

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 avril 2021

DQ10.1 ( 14 avril 2021, 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 avril 2021

DQ11 ( 15 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions à Valoris

Auteur: Valoris — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 avril 2021

DQ11.1 ( 20 avril 2021, 6 pages, pdf, 0.80 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 avril 2021

DQ12 ( 15 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.62 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques