Projet d'agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Bury

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales :

La décision
L'analyse et le suivi environnemental

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

110 résultats

Trier par

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 avril 2021

DQ12.1 ( 22 avril 2021, 3 pages, pdf, 0.97 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 avril 2021

DQ13 ( 27 avril 2021, 1 page, pdf, 0.61 Mo )

Question à la MRC du Haut-Saint-François

Auteur: MRC du Haut-Saint-François — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 avril 2021

DQ13.1 ( 29 avril 2021, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Réponse à la question du document DQ13

Auteur: MRC du Haut-Saint-François — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 avril 2021

DQ13.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Tableau d’élimination 2019-2020 en kg par provenance, complément de réponse à la question du document DQ13

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 avril 2021

DQ14 ( 28 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions à Valoris

Auteur: Valoris — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —30 avril 2021

DQ14.1 ( 30 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.69 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —30 avril 2021

DQ15 ( 30 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Question à Valoris

Auteur: Valoris — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —3 mai 2021

DQ15.1 ( 3 mai 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.56 Mo )

Réponse à la question du document DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 mai 2021

DQ16 ( 18 mai 2021, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Question à Valoris

Auteur: Valoris — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2021

DQ16.1 ( 20 mai 2021, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Réponse à la question du document DQ16

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUE SUR L’ENVIRONNEMENT — Séances Déposé par : BAPE —15 mars 2021

DT1 ( 15 mars 2021, 167 pages, pdf, 0.72 Mo )

Séance tenue le 15 mars 2021 en soirée, par visioconférence

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUE SUR L’ENVIRONNEMENT — Séances Déposé par : BAPE —12 avril 2021

DT2 ( 12 avril 2021, 67 pages, pdf, 0.35 Mo )

Séance tenue le 12 avril 2021 en soirée, par visioconférence

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR1 ( mars 2020, 720 pages, pdf, 12 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR2.1 ( août 2017, 40 pages, pdf, 2 Mo )

Directive