Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales :
La décision
L'analyse et le suivi environnemental
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
PR4.3 ( janvier 2021, 65 pages, pdf, 7 Mo )
PR5.1 ( juin 2020, 36 pages, pdf, 0.35 Mo )
PR5.2 ( septembre 2020, 656 pages, pdf, 54 Mo )
PR5.3 ( s. d., 2 pages, pdf, 1 Mo )
PR5.4 ( octobre 2020, 13 pages, pdf, 0.22 Mo )
PR5.5 ( décembre 2020, 283 pages, pdf, 38 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 28 octobre 2020 - Deuxième série
PR6 ( février 2021, 84 pages, pdf, 6 Mo )
PR7 ( février 2021, 6 pages, pdf, 0.27 Mo )
PR8.3 ( février 2021, 1 page, pdf, 0.12 Mo )
Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique
RP1 ( juin 2021, 119 pages, pdf, 0.97 Mo )
Projet d'agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Bury