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Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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133 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —27 mai 2020

CM7.1 ( mai 2020, 5 pages, pdf, 0.33 Mo )

Fiche synthèse - Points saillants

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —27 mai 2020

RP1 ( mai 2020, 150, pdf, 5 Mo )

Rapport d'enquête et d'audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —27 mai 2020

CM7 ( 27 mai 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: Waste Management Québec inc. — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 mars 2020

DQ9.1 ( 19 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponse au document DQ9

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 mars 2020

DQ8.1 ( 17 mars 2020, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses au document DQ8

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 mars 2020

DQ9 ( 17 mars 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.17 Mo )

Question à Waste Management Québec Inc.

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 mars 2020

DQ7.1 ( 27 février 2020, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Réponse au document DQ7

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 mars 2020

DQ8 ( 12 mars 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.19 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 mars 2020

DQ6.2 ( 4 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions 2, 3 et 7 du document DQ6

Auteur: Waste Management Québec inc. — Séances Déposé par : BAPE —3 mars 2020

DQ5.1 ( 2 mars 2020, 18 pages et annexes, pdf, 89 Mo )

Réponses aux questions du DQ5

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 février 2020

DQ6.1 ( 26 février 2020, 3 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses partielles au document DQ6

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —25 février 2020

DA21 ( 26 février 2020, 23 pages, pdf, 0.47 Mo )

Précisions et rectifications quant à certains énoncés des mémoires et compléments d’information

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —21 février 2020

DT4 ( 11 février 2020, 49 pages, pdf, 0.53 Mo )

Séance tenue le 11 février 2020 en soirée à Saint-Jérôme

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —21 février 2020

DT5 ( 12 février 2020, 48 pages, pdf, 0.53 Mo )

Séance tenue le 12 février 2020 en après-midi à Saint-Jérôme

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —21 février 2020

DT6 ( 12 février 2020, 28 pages, pdf, 0.40 Mo )

Séance tenue le 12 février 2020 en soirée à Saint-Jérôme

Auteur: Corporation de l'aménagement de la Rivière Assomption — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 février 2020

DM38 ( 18 février 2020, 2 pages, pdf, 3 Mo )

Corporation de l'aménagement de la Rivière Assomption : Extrait du procès-verbal du conseil d’administration – mémoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 février 2020

DQ5 ( 19 février 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.62 Mo )

Questions à Waste Management Québec Inc.

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 février 2020

DQ6 ( 19 février 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.56 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 février 2020

DQ7 ( 19 février 2020, 1 page, pdf, 0.57 Mo )

Question à la Communauté métropolitaine de Montréal

Auteur: La montagne de l'espoir — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2020

DM37 ( 3 février 2020, 7 pages, pdf, 3 Mo )

La montagne de l'espoir : Mémoire

Auteur: Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2020

DM29.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets : Télédétection des émissions de GES - Projet d'agrandissement du LET de Sainte-Sophie – Annexe au DM29

Auteur: Olga BAZUSKY — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2020

DM36 ( 6 février 2020, 4 pages, pdf, 5 Mo )

Olga BAZUSKY : Mémoire

Auteur: MRC de la Rivière-du-Nord — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —14 février 2020

DB8 ( 14 février 2020, 2 pages, pdf, 0.44 Mo )

Rectifications à la suite du dépôt des mémoires

Auteur: Association des gens d'affaires de Sainte-Sophie — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 février 2020

DM34 ( 6 février 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.45 Mo )

Association des gens d'affaires de Sainte-Sophie : Mémoire

Auteur: Scierie Sainte-Sophie inc. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 février 2020

DM35 ( 10 février 2020, 1 page, pdf, 0.59 Mo )

Scierie Sainte-Sophie inc. : Mémoire

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque de Sainte-Sophie
2212, rue de l’Hôtel-de-Ville
Sainte-Sophie (Québec)  J5J 1A1
450 438-7784, poste 5231

Accès Internet gratuit 

Heures d'ouverture

Mardi : 11 h - 18 h
Mercredi, jeudi et vendredi : 12 h - 20 h 30
Samedi : 9 h - 16 h 30