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Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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71 résultats

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2020

DQ1.1 ( 27 janvier 2020, 8 pages, pdf, 0.43 Mo )

Réponses aux questions du DQ1

Auteur: MRC de la Rivière-du-Nord Réponses aux questions de la commission du BAPE, 24 janvier 2020, 2 pages et annexes. — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —27 janvier 2020

DQ3.1 ( 24 janvier 2020, 2 pages et annexes, pdf, 0.92 Mo )

Réponses aux questions de la commission du BAPE

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 janvier 2020

DT3 ( 15 janvier 2020, 81 pages, pdf, 0.73 Mo )

Séance tenue le 15 janvier 2020 en soirée à Saint-Jérôme

Auteur: Waste Management inc. par AECOM — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

Déposé par le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

DB5 ( novembre 2015, 27 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Demande de modification du Décret 829-2009 concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation à WM Québec inc. – Réponses aux questions et commentaires du MDDELCC

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Tarifs payés par Waste Management (WM) dans le cadre de la procédure d’évaluation environnementale pour son projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB7 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses du MELCC suite à l’audience publique du projet de LET de Sainte-Sophie

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —24 janvier 2020

CM4.2 ( 24 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l'audience publique

Auteur: RECYC-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DQ4.1 ( 23 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions du DQ4

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —23 janvier 2020

DT1 ( 14 janvier 2020, 94 pages, pdf, 0.81 Mo )

Séance tenue le 14 janvier 2020 en soirée à Saint-Jérôme

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —23 janvier 2020

PR8.4 ( novembre 2019, 27 pages, pdf, 0.92 Mo )

Requêtes d'audiences

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —23 janvier 2020

DT2 ( 15 janvier 2020, 76 pages, pdf, 0.68 Mo )

Séance tenue le 15 janvier 2020 en après-midi à Saint-Jérôme

Auteur: Waste Management inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 janvier 2020

DA12.1 ( janvier 2020, 29 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Extrait de la présentation principale, document DA12

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 janvier 2020

DQ1 ( 22 janvier 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.17 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 janvier 2020

DQ2 ( 22 janvier 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.22 Mo )

Questions à Waste Management inc.

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 janvier 2020

DQ4 ( 22 janvier 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.16 Mo )

Questions à Recyc-Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 janvier 2020

DQ3 ( 22 janvier 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.17 Mo )

Questions à la MRC de La Rivière-du-Nord

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 janvier 2020

DA13 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.06 Mo )

Bilan GES projet d’agrandissement du LET de Sainte-Sophie – Période 2023-2141, scénario de détournement de la matière organique 3A et 3B

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 janvier 2020

DA15 ( 30 avril 2009, 3 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Étude d’impact sur l’environnement relative au projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique de Sainte-Sophie – Engagements complémentaires, correspondance

Auteur: WSP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 janvier 2020

Waste Management Québec inc.

DA16 ( 13 juillet 2018, 1 carte, pdf, 3 Mo )

Vue en plan – Programme de suivi environnemental

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 janvier 2020

DA17 ( s. d., 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Procédure d’acceptation, de réception et de vérification des sols contaminés au lieu d’enfouissement technique (LET) de Sainte-Sophie

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 janvier 2020

DA18 ( automne 2019, 38 pages, pdf, 3 Mo )

Nos initiatives environnementales et communautaires – Lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie

Auteur: Énergir — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 janvier 2020

Waste Management Inc.

DA8 ( 10 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.27 Mo )

Achat éventuel par Énergir du gaz naturel renouvelable (GNR) produit au Lieu d’enfouissement technique (LET) de Sainte-Sophie, correspondance

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 janvier 2020

AV8 ( 8 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Avis de parution dans le quotidien Le Nord

Auteur: Gouvernement du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 janvier 2020

Waste Management Québec inc.

DA10 ( 2016, 65 pages, pdf, 3 Mo )

L’Énergie des Québécois – Source de croissance, politique énergétique 2030

Auteur: Gouvernement du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 janvier 2020

Waste Management Québec inc.

DA9 ( 20 mars 2019, p. 911, pdf, 0.40 Mo )

« Décret 233-2019, 20 mars 2019 », Gazette officielle du Québec, 3 avril 2019, 151e année, no 14, p. 911

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque de Sainte-Sophie
2212, rue de l’Hôtel-de-Ville
Sainte-Sophie (Québec)  J5J 1A1
450 438-7784, poste 5231

Accès Internet gratuit 

Heures d'ouverture

Mardi : 11 h - 18 h
Mercredi, jeudi et vendredi : 12 h - 20 h 30
Samedi : 9 h - 16 h 30