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Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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25 résultats

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 octobre 2019

PR6 ( septembre 2019, 60 pages, pdf, 13 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —15 octobre 2019

CM2 ( 15 octobre 2019, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information publique

Auteur: WM Québec inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —11 octobre 2019

CR3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Liste des numéros de lots contigus au lot où serait réalisé le projet

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 octobre 2019

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Liste des centres de consultation pour la période d’information publique qui se tiendra du 15 octobre au 14 novembre

Auteur: Ministère du Développement durable et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2019

PR2.1 ( avril 2017, 41 pages, pdf, 0.81 Mo )

Directive

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR1 ( mars 2017, 17 pages, pdf, 0.77 Mo )

Avis de projet

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR3.1 ( décembre 2018, 536 pages, pdf, 61 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Rapport principal

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR3.6 ( décembre 2018, 174 pages, pdf, 8 Mo )

Étude de dispersion atmosphérique

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR3.7 ( décembre 2018, 104 pages, pdf, 37 Mo )

Étude d'impact sonore

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR3.5 ( décembre 2018, 48 pages, pdf, 6 Mo )

Étude de circulation

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR3.8 ( juin 2018, 52 pages, pdf, 0.50 Mo )

Évaluation des émissions de GES

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR5.2 ( juin 2019, 569 pages, pdf, 58 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 5 avril 2019

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2019

PR5.1 ( avril 2019, 32 pages, pdf, 2 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2019

PR4.2 ( juin 2019, 12 pages, pdf, 5 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2019

PR4.3 ( septembre 2019, 10 pages, pdf, 4 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR5.4 ( août 2019, 26 pages, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 9 août 2019

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2019

PR5.3 ( août 2019, 12 pages, pdf, 2 Mo )

Deuxième série de questions et commentaires

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR3.2 ( décembre 2018, 274 pages, pdf, 89 Mo )

Étude d'impact - Volet technique I

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR3.4 ( décembre 2018, 156 pages, pdf, 12 Mo )

Consultations publiques et acceptabilité sociale

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR3.3 ( décembre 2018, 18 pages, pdf, 15 Mo )

Étude d'impact - Volet technique II

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR5.5 ( septembre 2019, 6 pages, pdf, 0.40 Mo )

Addenda aux réponses de la deuxième série de questions et commentaires

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2019

PR7 ( septembre 2019, 6 pages, pdf, 0.30 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR5.6 ( septembre 2019, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Addenda aux réponses de la deuxième série de questions et commentaires

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2019

PR8.1 ( septembre 2019, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2019

PR4.1 ( avril 2019, 43 pages, pdf, 24 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque de Sainte-Sophie
2212, rue de l’Hôtel-de-Ville
Sainte-Sophie (Québec)  J5J 1A1
450 438-7784, poste 5231

Accès Internet gratuit 

Heures d'ouverture

Mardi : 11 h - 18 h
Mercredi, jeudi et vendredi : 12 h - 20 h 30
Samedi : 9 h - 16 h 30