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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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133 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 décembre 2019

AV3 ( 15 novembre 2019, 5 pages, pdf, 0.22 Mo )

Compte rendu de la période d’information publique du 15 octobre au 14 novembre 2019

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 janvier 2020

AV8 ( 8 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Avis de parution dans le quotidien Le Nord

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 décembre 2019

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —15 octobre 2019

CM2 ( 15 octobre 2019, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 décembre 2019

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 décembre 2019

CM4.1 ( 18 décembre 2019, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Communiqué annonçant la première partie de l'audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —24 janvier 2020

CM4.2 ( 24 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l'audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —27 mai 2020

CM7 ( 27 mai 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —27 mai 2020

CM7.1 ( mai 2020, 5 pages, pdf, 0.33 Mo )

Fiche synthèse - Points saillants

Auteur: Bureau d'audience publique sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —7 janvier 2020

CR2 ( 2 décembre 2019, 2 pages, pdf, 0.32 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: WM Québec inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —11 octobre 2019

CR3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Liste des numéros de lots contigus au lot où serait réalisé le projet

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 janvier 2020

DA1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Bilan des redevances et avantages consentis aux municipalités environnantes

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 janvier 2020

DA2 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Quantités de matières reçues au LET de Sainte-Sophie depuis 2012

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 janvier 2020

DA3 ( 2010 à 2019, 29 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Certificats d’autorisation actuellement en vigueur pour l’exploitation du LET de Sainte-Sophie

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 janvier 2020

DA4 ( décembre 2019, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Figure 5.2 – Zone d’étude locale et zone de projet

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 janvier 2020

DA5 ( 14 janvier 2020, 14 pages et annexes, pdf, 17 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques ─ Dossier 3211-23-88, questions 4 à 9 et Annexe B – version intégrale

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 janvier 2020

DA6 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.49 Mo )

Marché desservi par le LET de St-Nicéphore

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 janvier 2020

DA7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Bilan des débits sur intersection route 158 / chemin Val-des-Lacs

Auteur: Énergir — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 janvier 2020

Waste Management Inc.

DA8 ( 10 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.27 Mo )

Achat éventuel par Énergir du gaz naturel renouvelable (GNR) produit au Lieu d’enfouissement technique (LET) de Sainte-Sophie, correspondance

Auteur: Gouvernement du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 janvier 2020

Waste Management Québec inc.

DA9 ( 20 mars 2019, p. 911, pdf, 0.40 Mo )

« Décret 233-2019, 20 mars 2019 », Gazette officielle du Québec, 3 avril 2019, 151e année, no 14, p. 911

Auteur: Gouvernement du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 janvier 2020

Waste Management Québec inc.

DA10 ( 2016, 65 pages, pdf, 3 Mo )

L’Énergie des Québécois – Source de croissance, politique énergétique 2030

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 janvier 2020

Waste Management Québec inc.

DA11 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.99 Mo )

Énergie – Bioénergie

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 janvier 2020

DA12 ( janvier 2020, 32 pages, pdf, 3 Mo )

Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique (LET) de Sainte-Sophie, présentation PowerPoint

Auteur: Waste Management inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 janvier 2020

DA12.1 ( janvier 2020, 29 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Extrait de la présentation principale, document DA12

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 janvier 2020

DA13 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.06 Mo )

Bilan GES projet d’agrandissement du LET de Sainte-Sophie – Période 2023-2141, scénario de détournement de la matière organique 3A et 3B