Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —27 mai 2020

CM7.1 ( mai 2020, 5 pages, pdf, 0.33 Mo )

Fiche synthèse - Points saillants

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —27 mai 2020

RP1 ( mai 2020, 150, pdf, 5 Mo )

Rapport d'enquête et d'audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —27 mai 2020

CM7 ( 27 mai 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: Waste Management Québec inc. — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 mars 2020

DQ9.1 ( 19 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponse au document DQ9

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 mars 2020

DQ8.1 ( 17 mars 2020, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses au document DQ8

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 mars 2020

DQ9 ( 17 mars 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.17 Mo )

Question à Waste Management Québec Inc.

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 mars 2020

DQ7.1 ( 27 février 2020, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Réponse au document DQ7

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 mars 2020

DQ8 ( 12 mars 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.19 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 mars 2020

DQ6.2 ( 4 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions 2, 3 et 7 du document DQ6

Auteur: Waste Management Québec inc. — Séances Déposé par : BAPE —3 mars 2020

DQ5.1 ( 2 mars 2020, 18 pages et annexes, pdf, 89 Mo )

Réponses aux questions du DQ5

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 février 2020

DQ6.1 ( 26 février 2020, 3 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses partielles au document DQ6

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —25 février 2020

DA21 ( 26 février 2020, 23 pages, pdf, 0.47 Mo )

Précisions et rectifications quant à certains énoncés des mémoires et compléments d’information

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —21 février 2020

DT5 ( 12 février 2020, 48 pages, pdf, 0.53 Mo )

Séance tenue le 12 février 2020 en après-midi à Saint-Jérôme

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —21 février 2020

DT6 ( 12 février 2020, 28 pages, pdf, 0.40 Mo )

Séance tenue le 12 février 2020 en soirée à Saint-Jérôme

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —21 février 2020

DT4 ( 11 février 2020, 49 pages, pdf, 0.53 Mo )

Séance tenue le 11 février 2020 en soirée à Saint-Jérôme

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 février 2020

DQ5 ( 19 février 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.62 Mo )

Questions à Waste Management Québec Inc.

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 février 2020

DQ6 ( 19 février 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.56 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 février 2020

DQ7 ( 19 février 2020, 1 page, pdf, 0.57 Mo )

Question à la Communauté métropolitaine de Montréal

Auteur: Corporation de l'aménagement de la Rivière Assomption — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 février 2020

DM38 ( 18 février 2020, 2 pages, pdf, 3 Mo )

Corporation de l'aménagement de la Rivière Assomption : Extrait du procès-verbal du conseil d’administration – mémoire

Auteur: Olga BAZUSKY — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2020

DM36 ( 6 février 2020, 4 pages, pdf, 5 Mo )

Olga BAZUSKY : Mémoire

Auteur: La montagne de l'espoir — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2020

DM37 ( 3 février 2020, 7 pages, pdf, 3 Mo )

La montagne de l'espoir : Mémoire

Auteur: Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2020

DM29.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets : Télédétection des émissions de GES - Projet d'agrandissement du LET de Sainte-Sophie – Annexe au DM29

Auteur: MRC de la Rivière-du-Nord — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —14 février 2020

DB8 ( 14 février 2020, 2 pages, pdf, 0.44 Mo )

Rectifications à la suite du dépôt des mémoires

Auteur: Association des gens d'affaires de Sainte-Sophie — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 février 2020

DM34 ( 6 février 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.45 Mo )

Association des gens d'affaires de Sainte-Sophie : Mémoire

Auteur: Scierie Sainte-Sophie inc. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 février 2020

DM35 ( 10 février 2020, 1 page, pdf, 0.59 Mo )

Scierie Sainte-Sophie inc. : Mémoire