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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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133 résultats

Auteur: WSP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 janvier 2020

Waste Management Québec inc.

DA14 ( 20 janvier 2020, 3 pages et annexes, pdf, 0.94 Mo )

Durée de vie des géomembranes en PEHD et garantie du manufacturier, note technique

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 janvier 2020

DA15 ( 30 avril 2009, 3 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Étude d’impact sur l’environnement relative au projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique de Sainte-Sophie – Engagements complémentaires, correspondance

Auteur: WSP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 janvier 2020

Waste Management Québec inc.

DA16 ( 13 juillet 2018, 1 carte, pdf, 3 Mo )

Vue en plan – Programme de suivi environnemental

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 janvier 2020

DA17 ( s. d., 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Procédure d’acceptation, de réception et de vérification des sols contaminés au lieu d’enfouissement technique (LET) de Sainte-Sophie

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 janvier 2020

DA18 ( automne 2019, 38 pages, pdf, 3 Mo )

Nos initiatives environnementales et communautaires – Lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie

Auteur: Ramea Phytotechnologies pour Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —7 février 2020

DA19 ( 30 janvier 2020, 13 pages, pdf, 3 Mo )

Phytovalix – Phytotraitement de lixiviats générés par des lieux d’enfouissement techniques et valorisation de la biomasse végétale produite – Rapport d’étape 2018-2019

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2020

DA20 ( s. d., 13 pages, pdf, 2 Mo )

Raméa écrans verts – Portfolio

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —25 février 2020

DA21 ( 26 février 2020, 23 pages, pdf, 0.47 Mo )

Précisions et rectifications quant à certains énoncés des mémoires et compléments d’information

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 janvier 2020

DB1 ( 15 janvier 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.43 Mo )

Composition des matières résiduelles par secteur

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 janvier 2020

DB2 ( février 2017, 264 pages, pdf, 12 Mo )

Plan métropolitain de gestion de matières résiduelles 2015-2020

Auteur: Centre intégré de santé et des services sociaux des Laurentides — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 janvier 2020

DB3 ( 16 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Informations complémentaires relatives à la séance du 15 janvier 2020

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —17 janvier 2020

DB4 ( 17 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions soumises par la commission le 15 janvier 2020

Auteur: Waste Management inc. par AECOM — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

Déposé par le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

DB5 ( novembre 2015, 27 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Demande de modification du Décret 829-2009 concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation à WM Québec inc. – Réponses aux questions et commentaires du MDDELCC

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Tarifs payés par Waste Management (WM) dans le cadre de la procédure d’évaluation environnementale pour son projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB7 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses du MELCC suite à l’audience publique du projet de LET de Sainte-Sophie

Auteur: MRC de la Rivière-du-Nord — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —14 février 2020

DB8 ( 14 février 2020, 2 pages, pdf, 0.44 Mo )

Rectifications à la suite du dépôt des mémoires

Auteur: Municipalité de Sainte-Sophie — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2020

DM1 ( 22 janvier 2020, 4 pages, pdf, 4 Mo )

Municipalité de Sainte-Sophie : Mémoire

Auteur: Club récréatif équestre des Laurentides — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2020

DM2 ( 23 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Club récréatif équestre des Laurentides : Mémoire

Auteur: Fondation de l'hôpital régional de Saint-Jérôme — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2020

DM3 ( 27 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.48 Mo )

Fondation de l'hôpital régional de Saint-Jérôme : Mémoire

Auteur: Lucie Martineau — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2020

DM4 ( février 2020, 5 pages, pdf, 0.35 Mo )

Lucie Martineau : Mémoire

Auteur: Samuel Miron — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2020

DM5 ( février 2020, 7 pages, pdf, 0.25 Mo )

Samuel Miron : Mémoire

Auteur: Mario Laquerre — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2020

DM6 ( s. d., 10 pages, pdf, 0.29 Mo )

Mario Laquerre : Mémoire

Auteur: Chambre de commerce et d'industrie Saint-Jérôme métropolitain — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2020

DM7 ( s. d., 7 pages, pdf, 2 Mo )

Chambre de commerce et d'industrie Saint-Jérôme métropolitain : Mémoire

Auteur: Jean-Baptiste Turmel — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —7 février 2020

DM8 ( hiver 2020, 7 pages, pdf, 0.60 Mo )

Jean-Baptiste Turmel : Mémoire

Auteur: Ghislain Lecours — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —7 février 2020

DM9 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Ghislain Lecours : Mémoire