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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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133 résultats

Auteur: Camille Proulx — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —7 février 2020

DM33 ( 6 février 2020, 5 pages, pdf, 0.22 Mo )

Camille Proulx : Mémoire

Auteur: Association des gens d'affaires de Sainte-Sophie — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 février 2020

DM34 ( 6 février 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.45 Mo )

Association des gens d'affaires de Sainte-Sophie : Mémoire

Auteur: Scierie Sainte-Sophie inc. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 février 2020

DM35 ( 10 février 2020, 1 page, pdf, 0.59 Mo )

Scierie Sainte-Sophie inc. : Mémoire

Auteur: Olga BAZUSKY — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2020

DM36 ( 6 février 2020, 4 pages, pdf, 5 Mo )

Olga BAZUSKY : Mémoire

Auteur: La montagne de l'espoir — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2020

DM37 ( 3 février 2020, 7 pages, pdf, 3 Mo )

La montagne de l'espoir : Mémoire

Auteur: Corporation de l'aménagement de la Rivière Assomption — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 février 2020

DM38 ( 18 février 2020, 2 pages, pdf, 3 Mo )

Corporation de l'aménagement de la Rivière Assomption : Extrait du procès-verbal du conseil d’administration – mémoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 janvier 2020

DQ1 ( 22 janvier 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.17 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2020

DQ1.1 ( 27 janvier 2020, 8 pages, pdf, 0.43 Mo )

Réponses aux questions du DQ1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 janvier 2020

DQ2 ( 22 janvier 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.22 Mo )

Questions à Waste Management inc.

Auteur: Waste Management Québec Inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2020

DQ2.1 ( 29 janvier 2020, 22 pages et annexes, pdf, 12 Mo )

Réponses aux questions de la Commission et des citoyens – DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 janvier 2020

DQ3 ( 22 janvier 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.17 Mo )

Questions à la MRC de La Rivière-du-Nord

Auteur: MRC de la Rivière-du-Nord Réponses aux questions de la commission du BAPE, 24 janvier 2020, 2 pages et annexes. — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —27 janvier 2020

DQ3.1 ( 24 janvier 2020, 2 pages et annexes, pdf, 0.92 Mo )

Réponses aux questions de la commission du BAPE

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 janvier 2020

DQ4 ( 22 janvier 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.16 Mo )

Questions à Recyc-Québec

Auteur: RECYC-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DQ4.1 ( 23 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions du DQ4

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 février 2020

DQ5 ( 19 février 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.62 Mo )

Questions à Waste Management Québec Inc.

Auteur: Waste Management Québec inc. — Séances Déposé par : BAPE —3 mars 2020

DQ5.1 ( 2 mars 2020, 18 pages et annexes, pdf, 89 Mo )

Réponses aux questions du DQ5

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 février 2020

DQ6 ( 19 février 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.56 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 février 2020

DQ6.1 ( 26 février 2020, 3 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses partielles au document DQ6

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 mars 2020

DQ6.2 ( 4 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions 2, 3 et 7 du document DQ6

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 février 2020

DQ7 ( 19 février 2020, 1 page, pdf, 0.57 Mo )

Question à la Communauté métropolitaine de Montréal

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 mars 2020

DQ7.1 ( 27 février 2020, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Réponse au document DQ7

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 mars 2020

DQ8 ( 12 mars 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.19 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 mars 2020

DQ8.1 ( 17 mars 2020, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses au document DQ8

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 mars 2020

DQ9 ( 17 mars 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.17 Mo )

Question à Waste Management Québec Inc.

Auteur: Waste Management Québec inc. — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 mars 2020

DQ9.1 ( 19 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponse au document DQ9