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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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133 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —23 janvier 2020

DT1 ( 14 janvier 2020, 94 pages, pdf, 0.81 Mo )

Séance tenue le 14 janvier 2020 en soirée à Saint-Jérôme

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —23 janvier 2020

DT2 ( 15 janvier 2020, 76 pages, pdf, 0.68 Mo )

Séance tenue le 15 janvier 2020 en après-midi à Saint-Jérôme

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 janvier 2020

DT3 ( 15 janvier 2020, 81 pages, pdf, 0.73 Mo )

Séance tenue le 15 janvier 2020 en soirée à Saint-Jérôme

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —21 février 2020

DT4 ( 11 février 2020, 49 pages, pdf, 0.53 Mo )

Séance tenue le 11 février 2020 en soirée à Saint-Jérôme

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —21 février 2020

DT5 ( 12 février 2020, 48 pages, pdf, 0.53 Mo )

Séance tenue le 12 février 2020 en après-midi à Saint-Jérôme

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —21 février 2020

DT6 ( 12 février 2020, 28 pages, pdf, 0.40 Mo )

Séance tenue le 12 février 2020 en soirée à Saint-Jérôme

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR1 ( mars 2017, 17 pages, pdf, 0.77 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère du Développement durable et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2019

PR2.1 ( avril 2017, 41 pages, pdf, 0.81 Mo )

Directive

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR3.1 ( décembre 2018, 536 pages, pdf, 61 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Rapport principal

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR3.2 ( décembre 2018, 274 pages, pdf, 89 Mo )

Étude d'impact - Volet technique I

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR3.3 ( décembre 2018, 18 pages, pdf, 15 Mo )

Étude d'impact - Volet technique II

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR3.4 ( décembre 2018, 156 pages, pdf, 12 Mo )

Consultations publiques et acceptabilité sociale

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR3.5 ( décembre 2018, 48 pages, pdf, 6 Mo )

Étude de circulation

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR3.6 ( décembre 2018, 174 pages, pdf, 8 Mo )

Étude de dispersion atmosphérique

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR3.7 ( décembre 2018, 104 pages, pdf, 37 Mo )

Étude d'impact sonore

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR3.8 ( juin 2018, 52 pages, pdf, 0.50 Mo )

Évaluation des émissions de GES

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2019

PR4.1 ( avril 2019, 43 pages, pdf, 24 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2019

PR4.2 ( juin 2019, 12 pages, pdf, 5 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2019

PR4.3 ( septembre 2019, 10 pages, pdf, 4 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2019

PR5.1 ( avril 2019, 32 pages, pdf, 2 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR5.2 ( juin 2019, 569 pages, pdf, 58 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 5 avril 2019

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2019

PR5.3 ( août 2019, 12 pages, pdf, 2 Mo )

Deuxième série de questions et commentaires

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR5.4 ( août 2019, 26 pages, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 9 août 2019

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR5.5 ( septembre 2019, 6 pages, pdf, 0.40 Mo )

Addenda aux réponses de la deuxième série de questions et commentaires

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR5.6 ( septembre 2019, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Addenda aux réponses de la deuxième série de questions et commentaires