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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet d’atténuation du risque à la sécurité publique lié aux munitions explosives non explosées (UXO) au lac Saint-Pierre

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
16 résultats

Auteur: Ministère de la Défense nationale — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 novembre 2020

PR14.1 ( 10 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à deux questions posées lors de la séance publique d’information

Auteur: Ministère de la Défense nationale — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 octobre 2020

PR6 ( Octobre 2020, 81 pages, pdf, 23 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de la Défense nationale — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 octobre 2020

PR8.2 ( 20 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Avis d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 octobre 2020

CM2 ( 20 octobre 2020, 1, pdf, 0.22 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 octobre 2020

PR7 ( Septembre 2020, 6 pages, pdf, 0.07 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 octobre 2020

PR4.2 ( Septembre 2020, 44 pages, pdf, 32 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 octobre 2020

PR8.1 ( Octobre 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique

Auteur: Ministère de la Défense nationale — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —2 septembre 2020

PR5.5 ( Avril 2020, 103 pages, pdf, 60 Mo )

Études addtionnelles - Végétation aquatique et impacts des travaux

Auteur: Ministère de la Défense nationale — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —13 août 2020

PR5.3 ( Juillet 2020, 757 pages, pdf, 92 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 11 septembre 2019 - Annexes A à H

Auteur: Ministère de la Défense nationale — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —13 août 2020

PR5.4 ( Juillet 2020, 213 pages, pdf, 22 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 11 septembre 2019 - Annexe I

Auteur: Ministère de la Défense nationale — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —13 août 2020

PR5.2 ( Juillet 2020, 101 pages, pdf, 5 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 11 septembre 2019

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 septembre 2019

PR4.1 ( Septembre 2019, 45 pages, pdf, 31 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 septembre 2019

PR5.1 ( Septembre 2019, 32 pages, pdf, 4 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ministère de la Défense nationale — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —12 juillet 2019

PR3.1 ( Juillet 2019, 487 pages, pdf, 33 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de la Défense nationale — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —12 juillet 2019

PR1.1 ( Décembre 2017, 15 pages, pdf, 3 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 juillet 2019

PR2.1 ( Février 2018, 30 pages, pdf, 0.38 Mo )

Directive

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Aucun centre de consultation pour ce mandat.

Heures d'ouverture

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