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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet d’atténuation du risque à la sécurité publique lié aux munitions explosives non explosées (UXO) au lac Saint-Pierre

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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17 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —7 décembre 2020

AV3 ( 8 décembre 2020, 6 pages, pdf, 0.14 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique du 20 octobre au 19 novembre 2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 octobre 2020

CM2 ( 20 octobre 2020, 1, pdf, 0.22 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information publique

Auteur: Ministère de la Défense nationale — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —12 juillet 2019

PR1.1 ( Décembre 2017, 15 pages, pdf, 3 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 juillet 2019

PR2.1 ( Février 2018, 30 pages, pdf, 0.38 Mo )

Directive

Auteur: Ministère de la Défense nationale — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —12 juillet 2019

PR3.1 ( Juillet 2019, 487 pages, pdf, 33 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 septembre 2019

PR4.1 ( Septembre 2019, 45 pages, pdf, 31 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 octobre 2020

PR4.2 ( Septembre 2020, 44 pages, pdf, 32 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 septembre 2019

PR5.1 ( Septembre 2019, 32 pages, pdf, 4 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ministère de la Défense nationale — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —13 août 2020

PR5.2 ( Juillet 2020, 101 pages, pdf, 5 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 11 septembre 2019

Auteur: Ministère de la Défense nationale — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —13 août 2020

PR5.3 ( Juillet 2020, 757 pages, pdf, 92 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 11 septembre 2019 - Annexes A à H

Auteur: Ministère de la Défense nationale — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —13 août 2020

PR5.4 ( Juillet 2020, 213 pages, pdf, 22 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 11 septembre 2019 - Annexe I

Auteur: Ministère de la Défense nationale — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —2 septembre 2020

PR5.5 ( Avril 2020, 103 pages, pdf, 60 Mo )

Études addtionnelles - Végétation aquatique et impacts des travaux

Auteur: Ministère de la Défense nationale — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 octobre 2020

PR6 ( Octobre 2020, 81 pages, pdf, 23 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 octobre 2020

PR7 ( Septembre 2020, 6 pages, pdf, 0.07 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 octobre 2020

PR8.1 ( Octobre 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique

Auteur: Ministère de la Défense nationale — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 octobre 2020

PR8.2 ( 20 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Avis d'information publique

Auteur: Ministère de la Défense nationale — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 novembre 2020

PR14.1 ( 10 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à deux questions posées lors de la séance publique d’information