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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d’un complexe de liquéfaction de gaz naturel à Saguenay

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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145 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —1 octobre 2020

DT4 ( 23 septembre 2020, 117 pages, pdf, 0.73 Mo )

Séance tenue le 23 septembre en après-midi à Saguenay

Auteur: Énergie Saguenay par GNL Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 octobre 2020

DA12.3 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.60 Mo )

Plan de fermeture et de réhabilitation préliminaire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —1 octobre 2020

DT1 ( 21 septembre 2020, 103 pages, pdf, 0.55 Mo )

Séance tenue le 21 septembre en soirée à Saguenay

Auteur: Transports Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 octobre 2020

DB46 ( 25 septembre 2020, 5 pages, pdf, 0.49 Mo )

Effets cumulatifs des activités maritimes dans le Saint-Laurent/Saguenay

Auteur: Ville de Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 octobre 2020

DB47 ( 29 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.38 Mo )

Réponse à une question soulevée lors de la séance de 13 h le 25 septembre 2020

Auteur: Transports Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 octobre 2020

DB49 ( 19 avril 2019, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Sommaire en français du rapport final de l'atelier Réduire le bruit des navires pour protéger le milieu marin

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 octobre 2020

DB48 ( 30 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Réponse à la question soulevée lors de la séance de 13 h le 25 septembre 2020

Auteur: Acentech — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 octobre 2020

Transports Canada

DB49.1 ( 19 avril 2019, 34 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Rapport final de l'atelier Réduire le bruit des navires pour protéger le milieu marin - Version anglaise uniquement

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 octobre 2020

DB50 ( 30 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question soulevée lors de la séance de 9 h le 25 septembre 2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —1 octobre 2020

DT3 ( 22 septembre 2020, 114 pages, pdf, 0.78 Mo )

Séance tenue le 22 septembre en soirée à Saguenay

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —1 octobre 2020

DT2 ( 22 septembre 2020, 142 pages, pdf, 0.89 Mo )

Séance tenue le 22 septembre en après-midi à Saguenay

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —1 octobre 2020

DT5 ( 23 septembre 2020, 108 pages, pdf, 0.56 Mo )

Séance tenue le 23 septembre en soirée à Saguenay

Auteur: Ville de Saguenay et Service de sécurité incendie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 septembre 2020

DB36 ( s. d., 19 pages, pdf, 5 Mo )

Service de sécurité incendie – Structure organisationnelle en cas de sinistre

Auteur: Parcs Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 septembre 2020

DB39 ( octobre 2014, 9 pages, pdf, 0.25 Mo )

Mandat et fonctionnement – Groupe de travail sur le transport maritime et la protection des mammifères marins (G2T3M)

Auteur: Ville de Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 septembre 2020

DB37 ( 23 mai 2018, 5 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Création d'un comité ad hoc sur l'analyse des risques de la zone industrialo portuaire

Auteur: Ville de Saguenay et Service de sécurité incendie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 septembre 2020

DB38 ( 17 juin 2019, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Réunion comité consultatif en gestion des risques GNL Québec

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 septembre 2020

DB42 ( septembre 2020, 12 pages PDF, pdf, 0.85 Mo )

Projet GNL Québec – Les émissions de gaz à effet de serre

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 septembre 2020

DB41 ( septembre 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.54 Mo )

Les aires marines protégées dans l’estuaire et le nord du golfe du Saint Laurent

Auteur: Parcs Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 septembre 2020

DB40 ( 24 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.49 Mo )

Groupe de travail sur le transport maritime et la protection des mammifères marins – Liste des organisations représentées

Auteur: GNL Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —29 septembre 2020

DA11.7 ( s. d., 9 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Programme d’atteinte de la carboneutralité: Complexe de liquéfaction Énergie Saguenay

Auteur: GNL Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —29 septembre 2020

DA11.8 ( 2020, 9 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )

Grille des actions et plan de travail détaillés de la carboneutralité, tableau

Auteur: Énergie Saguenay par GNL Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —29 septembre 2020

DA12 ( 25 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.54 Mo )

Lettre de transmission en réponse aux questions posées lors de l’audience publique de la séance de 13 h le 25 septembre

Auteur: Corporation des pilotes du Bas Saint-Laurent — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —29 septembre 2020

DA11.9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.28 Mo )

Précision par courriel adressé à GNL Québec

Auteur: Transports Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 septembre 2020

DB43 ( septembre 2020, 18 pages, pdf, 2 Mo )

Régime canadien de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures en milieu marin

Auteur: Énergie Saguenay par GNL Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —29 septembre 2020

DA11 ( 25 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.72 Mo )

Lettre de transmission en réponse aux questions posées lors de l’audience publique de la séance de 19 h le 24 septembre et de la séance de 9 h le 25 septembre

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

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