Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
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DQ18.1 ( 24 novembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )
Réponse à la question du thème 2 – Accident éventuel du document DQ18
DQ18.2 ( 4 décembre 2020, 5 pages, pdf, 0.80 Mo )
Réponses aux questions du thème 1 – Effets psychosociaux et écoanxiété du document DQ18
DQ18.3 ( 4 décembre 2020, 1 page, pdf, 0.26 Mo )
Réponse à la question du thème 3 – Suivi des avis du document DQ18
DQ19 ( 3 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.33 Mo )
DQ19.1 ( 3 novembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )
DQ20 ( 3 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.34 Mo )
DQ20.1 ( 20 novembre 2020, 4 pages, pdf, 0.97 Mo )
DQ21 ( 3 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.34 Mo )
DQ21.1 ( 13 novembre 2020, 4 pages, pdf, 0.25 Mo )
DQ22 ( 3 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.31 Mo )
Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
DQ22.1 ( 6 novembre 2020, 6 pages, pdf, 0.69 Mo )
DQ23 ( 3 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.30 Mo )
Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles
DQ23.1 ( 5 novembre 2020, 3 pages, pdf, 0.44 Mo )
DQ24 ( 3 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.31 Mo )
DQ24.1 ( 13 novembre 2020, 5 pages, pdf, 1 Mo )
DQ25 ( 3 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.31 Mo )
DQ25.1 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 0.80 Mo )
DQ26 ( 3 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.34 Mo )
DQ26.1 ( 9 novembre 2020, 27 pages PDF, pdf, 3 Mo )
DQ27 ( 3 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.31 Mo )
Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles
DQ27.1 ( 5 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )
DQ27.2 ( 19 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )
DQ28 ( 4 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.38 Mo )
DQ28.1 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.71 Mo )
DQ29 ( 4 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.32 Mo )
Questions au ministère du Travail, de l'Emploi et de la Solidarité sociale