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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d’un complexe de liquéfaction de gaz naturel à Saguenay

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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2989 résultats

Auteur: Pêches et Océans Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 septembre 2020

DB5 ( juillet 2018, 22 pages, pdf, 0.81 Mo )

Effets potentiels des projets de construction de terminaux maritimes dans le fjord du Saguenay sur le béluga du Saint-Laurent et son habitat

Auteur: Pêches et Océans Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 septembre 2020

DB6 ( 2012, 55 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Programme de rétablissement du béluga (Delphinapterus leucas), population de l’estuaire du Saint-Laurent au Canada, série de programmes de rétablissement de la Loi sur les espèces en péril

Auteur: WSP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 septembre 2020

Transports Canada

DB1 ( janvier 2014, 183 pages et annexes, pdf, 97 Mo )

Analyse de risques liés aux déversements dans les eaux canadiennes – Phase 1 : Déversement d’hydrocarbures au sud du 60e parallèle, rapport d’étude final

Auteur: Pêches et Océans Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 septembre 2020

DB4 ( 2020, 32 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Plan d’action pour réduire l’impact du bruit sur le béluga (Delphinapterus leucas) et les autres mammifères marins en péril de l’estuaire du Saint Laurent, série de plans d’action de la Loi sur les espèces en péril

Auteur: Corporation de gestion Alliance verte — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 septembre 2020

Transports Canada

DB2 ( janvier 2017, 103 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

Comprendre le bruit sous-marin anthropique

Auteur: Pêches et Océans Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 septembre 2020

DB3 ( s. d., 71 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Le béluga de l’estuaire du Saint-Laurent – Un examen de l’efficacité des mesures de rétablissement pour trois populations de baleines en péril

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —1 septembre 2020

CM4.2 ( 1er septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la première partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 août 2020

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 août 2020

CM4.1 ( 21 août 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Communiqué de presse annonçant la composition de la commission d’enquête

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

PR8.3.2 ( mai 2020, 2 pages, pdf, 0.30 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Communiqués et administratifs Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 mars 2020

PR8.3.1 ( mars 2020, 1 page, pdf, 0.39 Mo )

Lettre retirant le mandat du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: WSP Canada inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 mars 2020

GNL Québec inc.

DA1 ( janvier 2020, 10 pages, pdf, 7 Mo )

Réponses aux questions et commentaires de l’AÉIC – Volume 1, rapport principal

Auteur: Centre international de référence sur le cycle de vie des produits, procédés et services — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 mars 2020

GNL Québec

DA2 ( janvier 2019, 11 pages, pdf, 0.85 Mo )

Analyse du cycle de vie du terminal de liquéfaction de gaz naturel du Saguenay – Rapport préliminaire

Auteur: Wood Mackenzie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 mars 2020

GNL Québec inc.

DA5 ( novembre 2019, 53 pages, pdf, 2 Mo )

Canadian Natural Gas Market Assessment – Seule la version anglaise est disponible

Auteur: Centre international de référence sur le cycle de vie des produits, procédés et services — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 mars 2020

GNL Québec

DA3 ( janvier 2020, 21 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Répartition des émissions de GES du cycle de vie selon la responsabilité de l’émetteur – Rapport technique

Auteur: WSP Canada inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 mars 2020

GNL Québec inc.

DA4 ( mars 2020, 10 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Évaluation des impacts de la construction du complexe de liquéfaction sur la capacité routière du réseau local – Rapport final

Auteur: Wood Mackenzie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 mars 2020

DA5.1 ( novembre 2019, 7 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Évaluation du marché canadien du gaz naturel, résumé en français du document DA5

Auteur: GNL Québec inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 février 2020

PR3.5 ( janvier 2019, 964 pages, pdf, 66 Mo )

Étude d'impact - Annexes volume 4

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 février 2020

PR2.1 ( décembre 2015, 37 pages, pdf, 0.32 Mo )

Directive

Auteur: GNL Québec inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 février 2020

PR3.1 ( janvier 2019, 1132 pages, pdf, 70 Mo )

Étude d'impact environnemental

Auteur: GNL Québec inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 février 2020

PR5.2 (3 de 3) ( août 2019, 268 pages, pdf, 12 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 22 mai 2019 - Annexes

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 février 2020

PR5.3 ( novembre 2019, 14 pages, pdf, 0.14 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: GNL Québec inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 février 2020

PR5.4 ( janvier 2020, 516 pages, pdf, 216 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 février 2020

PR5.1 ( mai 2019, 48 pages, pdf, 0.37 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: GNL Québec inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 février 2020

PR5.2 (1 de 3) ( août 2019, 188 pages, pdf, 30 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 22 mai 2019