Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte courriel
Inscrivez-vous à l'alerte courriel pour être informé du déroulement du dossier au BAPE.
M'inscrireDQ9 ( 6 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )
DQ6 ( 6 octobre 2020, 3 pages, pdf, 0.38 Mo )
DQ11 ( 7 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.34 Mo )
Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles
DQ10 ( 7 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.31 Mo )
DQ13 ( 6 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.33 Mo )
DQ7 ( 6 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.32 Mo )
DQ8 ( 6 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.31 Mo )
DQ4 ( 6 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )
DT8 ( 25 septembre 2020, 85 pages, pdf, 0.40 Mo )
DT9 ( 25 septembre 2020, 142 pages, pdf, 0.82 Mo )
GNL Québec
DA8.6 ( août 2020, 10 pages, pdf, 0.35 Mo )
Rapport de GNLQ Canada sur le marché gazier – Addendum au rapport principal
CM4.5 ( 2 octobre 2020, 3 pages, pdf, 0.70 Mo )
DB51 ( 1er octobre 2020, 9 pages, pdf, 0.33 Mo )
Réponses aux questions transmises par courriel les 23 et 25 septembre 2020
DB53 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.76 Mo )
Réponses aux questions soulevées lors de la séance du 25 septembre 2020
DB52 ( 1er octobre 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Réponses aux questions soulevées lors de la séance du 25 septembre 2020
DT6 ( 24 septembre 2020, 106 pages, pdf, 0.66 Mo )
DT7 ( 24 septembre 2020, 119 pages, pdf, 0.68 Mo )
DB46 ( 25 septembre 2020, 5 pages, pdf, 0.49 Mo )
Effets cumulatifs des activités maritimes dans le Saint-Laurent/Saguenay
DB47 ( 29 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.38 Mo )
Réponse à une question soulevée lors de la séance de 13 h le 25 septembre 2020
DA12.3 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.60 Mo )
DT3 ( 22 septembre 2020, 114 pages, pdf, 0.78 Mo )
DB50 ( 30 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )
Réponse à une question soulevée lors de la séance de 9 h le 25 septembre 2020
Transports Canada
DB49.1 ( 19 avril 2019, 34 pages et annexes, pdf, 4 Mo )
Quieting Ships to Protect the Marine Environment – Workshop Final Report
– Version anglaise uniquement
DT5 ( 23 septembre 2020, 108 pages, pdf, 0.56 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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