Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte courriel
Inscrivez-vous à l'alerte courriel pour être informé du déroulement du dossier au BAPE.
M'inscrireDT1 ( 21 septembre 2020, 103 pages, pdf, 0.55 Mo )
DT2 ( 22 septembre 2020, 142 pages, pdf, 0.89 Mo )
DT4 ( 23 septembre 2020, 117 pages, pdf, 0.73 Mo )
DB48 ( 30 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )
Réponse à une question soulevée lors de la séance de 13 h le 25 septembre 2020
DB49 ( 19 avril 2019, 2 pages, pdf, 1 Mo )
DA11.7 ( s. d., 9 pages et annexes, pdf, 3 Mo )
Programme d’atteinte de la carboneutralité: Complexe de liquéfaction Énergie Saguenay
DA12 ( 25 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.54 Mo )
DB43 ( septembre 2020, 18 pages, pdf, 2 Mo )
DA11 ( 25 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.72 Mo )
DA11.1 ( s. d., 3 pages, pdf, 1 Mo )
DA11.4 ( s. d., 3 pages, pdf, 1 Mo )
DA11.2 ( s. d., 2 pages, pdf, 1 Mo )
DA11.3 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DA11.5 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DA11.6 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.64 Mo )
Séquence de fermeture d’urgence de l’usine de liquéfaction en cas d’arrêt complet de la ligne 345 kv
DA12.1 ( 25 septembre 2020, 7 pages, pdf, 0.31 Mo )
DA12.2 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.56 Mo )
DD3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.76 Mo )
Questions du BAPE consécutives à la séance du 25 septembre 2020
DB45 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )
DB39 ( octobre 2014, 9 pages, pdf, 0.25 Mo )
DB42 ( septembre 2020, 12 pages PDF, pdf, 0.85 Mo )
DB41 ( septembre 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.54 Mo )
Les aires marines protégées dans l’estuaire et le nord du golfe du Saint Laurent
DB40 ( 24 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.49 Mo )
DB36 ( s. d., 19 pages, pdf, 5 Mo )
Service de sécurité incendie – Structure organisationnelle en cas de sinistre
DB38 ( 17 juin 2019, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Réunion comité consultatif en gestion des risques GNL Québec
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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Information à venir
Heures d'ouverture
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