Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte courriel
Inscrivez-vous à l'alerte courriel pour être informé du déroulement du dossier au BAPE.
M'inscrireDB44 ( septembre 2020, 11 pages, pdf, 1 Mo )
DB37 ( 23 mai 2018, 5 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Création d'un comité ad hoc sur l'analyse des risques de la zone industrialo portuaire
DA11.8 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )
DA11.9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.28 Mo )
DB35 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.12 Mo )
DA10 ( 24 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.74 Mo )
DA10.2 ( s. d., 4 pages, pdf, 1 Mo )
DB32 ( 4 avril 2019, 22 pages, pdf, 5 Mo )
Portrait du milieu – Profils sociodémographique et socioéconomique de la population de Saguenay
DB29 ( s. d., 5 pages et annexe, pdf, 3 Mo )
DB30 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )
DA10.4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )
Mise en contexte face au Programme de gains sonores de GNL Québec
DA10.5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )
DA10.6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.38 Mo )
Sans navire à quai et sans optimisation du système lumineux, photographie
DA10.7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.37 Mo )
Avec navire à quai sans optimisation du système lumineux, photographie
DA10.8 ( s. d., 1 page, pdf, 0.37 Mo )
Avec navire à quai avec optimisation du système lumineux, photographie
DB34 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.30 Mo )
Informations complémentaires – Solde migratoire, revenu et scolarité
DA10.1 ( s. d., 8 pages, pdf, 1 Mo )
4 – L’analyse de cycle de vie – Résultats pour le projet Énergie Saguenay
DA10.3 ( 11 février 2020, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )
DB33 ( 2019, 119 pages et annexe, pdf, 4 Mo )
Portrait des besoins et des attentes de la population étudiante
DB31 ( septembre 2020, 11 pages, pdf, 5 Mo )
DB23 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.20 Mo )
DA9 ( 23 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.69 Mo )
DA9.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 2 Mo )
DA9.2 ( s. d., 6 pages, pdf, 1 Mo )
DA9.7 ( 23 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.46 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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