logo Aller au contenu

Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d’un complexe de liquéfaction de gaz naturel à Saguenay

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
188 résultats

Auteur: Gazoduq — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

DA9.6 ( 23 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.44 Mo )

Lettre de transmission de la réponse à la question du 22 septembre

Auteur: Segma Recherche — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

Énergie Saguenay par GNL Québec

DA6.4 ( septembre 2020, 28 pages, pdf, 2 Mo )

Projet Énergie Saguenay : notoriété, niveau d'information, sources consultées et opinion de la population de la région du Saguenay–Lac-Saint-Jean

Auteur: Énergie Saguenay par GNL Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

DA6.1 ( s. d., 29 pages, pdf, 4 Mo )

Présentation du Projet Énergie Saguenay et de ses impacts

Auteur: Énergie Saguenay par GNL Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

DA6 ( 22 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.71 Mo )

Lettre de transmission en réponse aux questions posées lors de l’audience publique de la séance de 19 h du 21 septembre

Auteur: Énergie Saguenay par GNL Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

DA6.2 ( 22 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Réponse aux questions

Auteur: Segma Recherche — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

Énergie Saguenay par GNL Québec

DA6.3 ( 21 septembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Approche méthodologique du sondage auprès de la population du Saguenay–Lac-Saint-Jean concernant le projet Énergie Saguenay de GNL Québec

Auteur: Énergie Saguenay par GNL Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

DA7 ( 22 septembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )

Lettre de transmission en réponse aux questions posées lors de l’audience publique de la séance de 13 h du 22 septembre

Auteur: Énergie Saguenay par GNL Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

DA7.2 ( s. d., 4 pages, pdf, 1 Mo )

15.4 – Plan de mesures d’urgence

Auteur: Énergie Saguenay par GNL Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

DA7.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 2 Mo )

15.5 – Acceptabilité du risque

Auteur: Énergie Saguenay par GNL Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

DA7.3 ( s. d., 4 pages, pdf, 1 Mo )

11.5 – Charte d’engagements environnementaux pour la protection des mammifères marins

Auteur: Énergie Saguenay par GNL Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

DA7.4 ( s. d., 3 pages, pdf, 1 Mo )

8.8 – Corps de métiers – Construction

Auteur: Énergie Saguenay par GNL Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

DA7.5 ( s. d., 4 pages, pdf, 1 Mo )

18 – Bilan d’eau

Auteur: Poten & Partners — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

GNL Québec

DA8.1 ( mars 2020, 24 pages, pdf, 2 Mo )

Rapport de marché sur la destination et l’utilisation finales du GNL

Auteur: Énergie Saguenay par GNL Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

DA8.2 ( juin 2020, 358 pages PDF, pdf, 37 Mo )

Complément à la première série de réponses aux questions et commentaires de l'AÉIC - complexe de liquéfaction de gaz naturel à Saguenay

Auteur: Tetra Tech — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

GNL Québec

DA9.3 ( s. d., 6 pages, pdf, 1 Mo )

Documents portant sur les risques maritimes

Auteur: Administration portuaire du Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

DB25 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Document présenté lors de la séance de 13 h le 23 septembre 2020, Navigation actuelle et projetée

Auteur: Administration portuaire du Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

DB24 ( s. d., 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Carte présentée lors de la séance de 13 h le 23 septembre 2020, La navigation sur le Saguenay au fil des années

Auteur: WSP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

DA9.4 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.80 Mo )

Faits saillants concernant le bruit de navigation

Auteur: Énergie Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

GNL Québec

DA7.6 ( 27 octobre 2015, 7 pages, pdf, 0.40 Mo )

Statuts de fonctionnement – Comité consultatif sur le complexe de liquéfaction de gaz naturel

Auteur: Énergie Saguenay par GNL Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

DA8 ( 16 septembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )

Lettre de transmission et de dépôt de documents à la commission

Auteur: Énergie Saguenay par GNL Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

DA8.4 ( septembre 2020, 39 pages, pdf, 7 Mo )

Document d’information sur le projet et son étude d'impact, résumé

Auteur: Énergie Saguenay par GNL Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

DA8.3 ( 9 juillet 2020, 17 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Dépôt de l’addenda 1 du document-réponses en complément à la première demande d’information sur l’étude d’impact environnemental et révision de la portée du projet en lien avec la navigation (No dossier 005543)

Auteur: Énergie Saguenay par GNL Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

DA9.5 ( octobre 2018, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Carte 6a – Simulation des pressions sonores générées par un navire-citerne de GNL en mouvement (10 nœuds)

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Information à venir

Heures d'ouverture

-