Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte courriel
Inscrivez-vous à l'alerte courriel pour être informé du déroulement du dossier au BAPE.
M'inscrireDA9.6 ( 23 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.44 Mo )
Lettre de transmission de la réponse à la question du 22 septembre
Énergie Saguenay par GNL Québec
DA6.4 ( septembre 2020, 28 pages, pdf, 2 Mo )
DA6.1 ( s. d., 29 pages, pdf, 4 Mo )
DA6 ( 22 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.71 Mo )
DA6.2 ( 22 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )
Énergie Saguenay par GNL Québec
DA6.3 ( 21 septembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )
DA7 ( 22 septembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )
DA7.2 ( s. d., 4 pages, pdf, 1 Mo )
DA7.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 2 Mo )
DA7.3 ( s. d., 4 pages, pdf, 1 Mo )
11.5 – Charte d’engagements environnementaux pour la protection des mammifères marins
DA7.4 ( s. d., 3 pages, pdf, 1 Mo )
DA7.5 ( s. d., 4 pages, pdf, 1 Mo )
GNL Québec
DA8.1 ( mars 2020, 24 pages, pdf, 2 Mo )
Rapport de marché sur la destination et l’utilisation finales du GNL
DD2 ( s. d., 10 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DA8.2 ( juin 2020, 358 pages PDF, pdf, 37 Mo )
DD1 ( 23 décembre 2019, 118 pages, pdf, 2 Mo )
DB25 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )
Document présenté lors de la séance de 13 h le 23 septembre 2020, Navigation actuelle et projetée
DB24 ( s. d., 1 page, pdf, 0.19 Mo )
DA9.4 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.80 Mo )
GNL Québec
DA7.6 ( 27 octobre 2015, 7 pages, pdf, 0.40 Mo )
Statuts de fonctionnement – Comité consultatif sur le complexe de liquéfaction de gaz naturel
DA8 ( 16 septembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )
Lettre de transmission et de dépôt de documents à la commission
DA8.4 ( septembre 2020, 39 pages, pdf, 7 Mo )
Document d’information sur le projet et son étude d'impact, résumé
DA8.3 ( 9 juillet 2020, 17 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )
DA9.5 ( octobre 2018, 1 carte, pdf, 2 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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Information à venir
Heures d'ouverture
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