Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
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Transports Canada
DB49.1 ( 19 avril 2019, 34 pages et annexes, pdf, 4 Mo )
Quieting Ships to Protect the Marine Environment – Workshop Final Report
DB50 ( 30 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )
Réponse à une question soulevée lors de la séance de 9 h le 25 septembre 2020
DB51 ( 1er octobre 2020, 9 pages, pdf, 0.33 Mo )
Réponses aux questions transmises par courriel les 23 et 25 septembre 2020
DB52 ( 1er octobre 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Réponses aux questions soulevées lors de la séance du 25 septembre 2020
DB53 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.76 Mo )
Réponses aux questions soulevées lors de la séance du 25 septembre 2020
DB54 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )
DB55 ( 8 octobre 2020, 4 pages, pdf, 0.77 Mo )
DB56 ( 18 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.41 Mo )
DB57 ( 27 novembre 2020, 5 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )
DC1 ( 29 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.09 Mo )
Rectification sur Greenpeace Québec, rectificatif à la séance du 29 octobre 2020 en après-midi
DC2 ( 26 novembre 2020, 9 pages, pdf, 0.75 Mo )
DD1 ( 23 décembre 2019, 118 pages, pdf, 2 Mo )
DD2 ( s. d., 10 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DD3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.76 Mo )
Questions du BAPE consécutives à la séance du 25 septembre 2020
DD4 ( 17 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )
DD5 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.77 Mo )
Réponses aux questions posées le 2 septembre 2020 sur le site Web de Ressources naturelles Canada
DD6 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.71 Mo )
DD7 ( 29 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )
DD8 ( 7 août 2020, 2 pages, pdf, 0.69 Mo )
DD9 ( 29 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.34 Mo )
DD10 ( 7 août 2020, 3 pages, pdf, 0.71 Mo )
Déclaration d’absence de conflit, signée par Laurent Pilotto
Tourisme Saguenay–Lac-Saint-Jean
DD11 ( mai 2016, 106 pages, pdf, 2 Mo )
DD12 ( 2 décembre 2020, 1 page, pdf, 0.37 Mo )
DD13 ( 2 décembre 2020, 2 pages, pdf, 0.40 Mo )
DD14 ( 9 décembre 2020, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )