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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d’un complexe de liquéfaction de gaz naturel à Saguenay

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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2989 résultats

Auteur: Acentech — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 octobre 2020

Transports Canada

DB49.1 ( 19 avril 2019, 34 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Quieting Ships to Protect the Marine Environment – Workshop Final Report

<p><var><cite>– Version anglaise uniquement</cite></var></p>

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 octobre 2020

DB50 ( 30 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à une question soulevée lors de la séance de 9 h le 25 septembre 2020

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 octobre 2020

DB51 ( 1er octobre 2020, 9 pages, pdf, 0.33 Mo )

Réponses aux questions transmises par courriel les 23 et 25 septembre 2020

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 octobre 2020

DB52 ( 1er octobre 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions soulevées lors de la séance du 25 septembre 2020

Auteur: Pêches et Océans Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 octobre 2020

DB53 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.76 Mo )

Réponses aux questions soulevées lors de la séance du 25 septembre 2020

Auteur: Transports Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 octobre 2020

DB54 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la question concernant l’eau salée (eaux de ballast) introduite dans les eaux douces ou saumâtres

Auteur: Parcs Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 octobre 2020

DB55 ( 8 octobre 2020, 4 pages, pdf, 0.77 Mo )

Incidents de collisions rapportées avec les mammifères marins dans le parc marin du Saguenay–Saint-Laurent de 1992 à 2020

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 novembre 2020

DB56 ( 18 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.41 Mo )

Rectifications de certains éléments présentés dans le mémoire du comité ZIP Saguenay-Charlevoix lors de la deuxième partie des audiences publiques du projet de complexe de liquéfaction de gaz naturel à Saguenay – Projet Énergie Saguenay (document DM2139)

Auteur: Administration portuaire du Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 décembre 2020

DB57 ( 27 novembre 2020, 5 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )

Rectifications à certains mémoires déposés – Projet de construction d’un complexe de liquéfaction de gaz naturel à Saguenay

Auteur: Greenpeace Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —2 novembre 2020

DC1 ( 29 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Rectification sur Greenpeace Québec, rectificatif à la séance du 29 octobre 2020 en après-midi

Auteur: Gazoduq — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —27 novembre 2020

DC2 ( 26 novembre 2020, 9 pages, pdf, 0.75 Mo )

Rectificatifs aux mémoires présentés et déposés dans le cadre de la deuxième partie de l’audience publique du BAPE sur le projet de construction d’un complexe de liquéfaction de gaz naturel à Saguenay

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —29 septembre 2020

DD3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.76 Mo )

Questions du BAPE consécutives à la séance du 25 septembre 2020

Auteur: Gouvernement du Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —20 octobre 2020

DD4 ( 17 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Agence d’évaluation d’impact du Canada – Registre canadien d’évaluation d’impact – Projet Énergie Saguenay

Auteur: Ressources naturelles Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —20 octobre 2020

DD5 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.77 Mo )

Réponses aux questions posées le 2 septembre 2020 sur le site Web de Ressources naturelles Canada

<p><cite>– <em>Version anglaise incluse</em></cite></p>

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —28 octobre 2020

DD6 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.71 Mo )

Mise au point de la commission d’enquête du BAPE concernant le Projet de construction d’un complexe de liquéfaction de gaz naturel à Saguenay

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —28 octobre 2020

DD7 ( 29 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Déclaration d’engagement éthique et déontologique – Engagement du commissaire-enquêteur, signée par Denis Bergeron

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —28 octobre 2020

DD8 ( 7 août 2020, 2 pages, pdf, 0.69 Mo )

Déclaration d’engagement éthique et déontologique – Engagement du commissaire-enquêteur, signée par Laurent Pilotto

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —28 octobre 2020

DD9 ( 29 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.34 Mo )

Déclaration d’absence de conflit, signée par Denis Bergeron

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —28 octobre 2020

DD10 ( 7 août 2020, 3 pages, pdf, 0.71 Mo )

Déclaration d’absence de conflit, signée par Laurent Pilotto

Auteur: Segma Recherche — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —2 décembre 2020

Tourisme Saguenay–Lac-Saint-­Jean

DD11 ( mai 2016, 106 pages, pdf, 2 Mo )

Étude sur la performance touristique et l’impact économique du tourisme au Saguenay–Lac-Saint-Jean (2015)

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —2 décembre 2020

DD12 ( 2 décembre 2020, 1 page, pdf, 0.37 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique d’un renseignement concernant le Projet de construction d’un complexe de liquéfaction de gaz naturel à Saguenay

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —2 décembre 2020

DD13 ( 2 décembre 2020, 2 pages, pdf, 0.40 Mo )

Décision relative à la demande de GNL Québec inc. de traitement confidentiel d’un renseignement fourni en réponse à une question de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —6 janvier 2021

DD14 ( 9 décembre 2020, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )

Demande de prolongation du mandat du projet Énergie Saguenay par GNL Québec Inc., de la part du président et du commissaire au président du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement