Documentation du dossier

Auteur: LANTEC Marine inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

Centre d’innovation et Transports Canada

DB21 ( 29 mars 2019, 172 pages, pdf, 16 Mo )

Report of Simulation Manoeuvring Analysis – Vessel Low Speed Transits in Areas Identified as Whale Sensitive Habitat

Auteur: Vard Marine inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

Centre d’innovation et Transports Canada

DB22 ( 8 juillet 2019, 13 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Ship Underwater Radiated Noise – Report 368-000-01

Auteur: WSP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

Administration portuaire du Saguenay

DB26 ( 5 octobre 2017, 60 pages, pdf, 3 Mo )

Terminal maritime en Rive Nord du Saguenay – Évaluation des effets de l’accroissement du trafic maritime sur l’ambiance sonore subaquatique dans le Saguenay

Auteur: WSP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

Administration portuaire du Saguenay

DB27 ( s. d., pages 42 à 45, pdf, 0.39 Mo )

Terminal maritime en Rive Nord du Saguenay

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

DB28 ( s. d., 14 pages PDF, pdf, 0.90 Mo )

Document présenté lors de la séance de 19 h le 23 septembre 2020, Déclaration et couverture des émissions de GES

Auteur: Ville de Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB14 ( 2012, 28 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: Ville de Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB19 ( 6 janvier 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Règlement numéro VS-R-2020-1 ayant pour objet d’imposer un mode de tarification pour la fourniture d’eau sur le territoire de la Ville de Saguenay pour l’année 2020

Auteur: Ville de Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB18 ( 6 avril 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Règlement numéro VS-R-2020-44 relatifs à la taxation et à la tarification sur le territoire de la Ville de Saguenay pour l’année 2020

Auteur: Ville de Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB16 ( s. d., 12 pages, pdf, 3 Mo )

Gestion des requêtes – Procédure d’acheminement

Auteur: Ville de Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB13 ( 6 juin 2011, 101 pages et annexes, pdf, 68 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé

Auteur: Administration portuaire du Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB11 ( mai 2019, 37 pages, pdf, 3 Mo )

Plan de développement Zone industrialo-portuaire (IP) de Saguenay

Auteur: Ville de Saguenay – Service de sécurité incendie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB15 ( s. d., 87 pages et annexe, pdf, 9 Mo )

Schéma de couverture de risques – 2018 à 2022

Auteur: Ville de Saguenay – Service de sécurité incendie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB15.1 ( s. d., 27 pages, pdf, 2 Mo )

Schéma de couverture de risques révisé – 2018 à 2022

Auteur: Gouvernement du Canada et Gouvernement du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB12 ( juin 2020, 8 pages, pdf, 0.89 Mo )

Entente de collaboration concernant la coordination des procédures d’évaluation environnementale et d’impact relatives au projet Gazoduq

Auteur: Ville de Saguenay – Service de sécurité incendie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB17 ( mai 2018, 86 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Plan municipal de gestion des risques en cas de sinistre

Auteur: Transports Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB20 ( s. d., 15 pages, pdf, 0.54 Mo )

Processus d’examen TERMPOL – TP743

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 septembre 2020

CM4.4 ( 21 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué de presse confirmant le début des séances publiques

Auteur: Ministère de la Justice du Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 septembre 2020

Parcs Canada

DB10 ( 25 août 2020, 17 pages et annexe, pdf, 0.29 Mo )

Règlement sur les activités en mer dans le parc marin du Saguenay–Saint-Laurent

Auteur: Gouvernement du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 septembre 2020

DB9 ( 2009, 84 pages, pdf, 13 Mo )

Plan directeur du parc marin du Saguenay–Saint-Laurent

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 septembre 2020

AV8 ( 12 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.61 Mo )

Avis public sur le projet, LeProgrès

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —11 septembre 2020

CM4.3 ( 11 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué de presse annonçant l’horaire des séances thématiques et les modalités de fonctionnement du registre

Auteur: Parcs Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 septembre 2020

DB7 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.92 Mo )

413 – Parc marin du Saguenay–Saint-Laurent et eaux avoisinantes – Protection des baleines

Auteur: Parcs Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 septembre 2020

DB8 ( s. d., 2 pages, pdf, 1 Mo )

414 – Parc marin du Saguenay–Saint-Laurent - Protection du béluga : zone de ralentissement à l’embouchure du Fjord du Saguenay et zone interdite à la Baie Sainte-Marguerite

Auteur: GNL Québec inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 septembre 2020

PR5.7 ( février 2020, 108 pages, pdf, 49 Mo )

Résumé de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: Pêches et Océans Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 septembre 2020

DB5 ( juillet 2018, 22 pages, pdf, 0.81 Mo )

Effets potentiels des projets de construction de terminaux maritimes dans le Fjord du Saguenay sur le béluga du Saint-Laurent et son habitat