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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d’un complexe de liquéfaction de gaz naturel à Saguenay

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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188 résultats

Auteur: LANTEC Marine inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

Centre d’innovation et Transports Canada

DB21 ( 29 mars 2019, 172 pages, pdf, 16 Mo )

Report of Simulation Manoeuvring Analysis – Vessel Low Speed Transits in Areas Identified as Whale Sensitive Habitat

– Sommaire en français

Auteur: Vard Marine inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

Centre d’innovation et Transports Canada

DB22 ( 8 juillet 2019, 13 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Ship Underwater Radiated Noise – Report 368-000-01

– Résumé en français

Auteur: WSP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

Administration portuaire du Saguenay

DB26 ( 5 octobre 2017, 60 pages, pdf, 3 Mo )

Terminal maritime en Rive Nord du Saguenay – Évaluation des effets de l’accroissement du trafic maritime sur l’ambiance sonore subaquatique dans le Saguenay

Auteur: WSP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

Administration portuaire du Saguenay

DB27 ( s. d., pages 42 à 45, pdf, 0.39 Mo )

Terminal maritime en Rive Nord du Saguenay

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

DB28 ( s. d., 14 pages PDF, pdf, 0.90 Mo )

Document présenté lors de la séance de 19 h le 23 septembre 2020, Déclaration et couverture des émissions de GES

Auteur: Ville de Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB14 ( 2012, 28 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: Ville de Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB19 ( 6 janvier 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Règlement numéro VS-R-2020-1 ayant pour objet d’imposer un mode de tarification pour la fourniture d’eau sur le territoire de la Ville de Saguenay pour l’année 2020

Auteur: Ville de Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB18 ( 6 avril 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Règlement numéro VS-R-2020-44 relatifs à la taxation et à la tarification sur le territoire de la Ville de Saguenay pour l’année 2020

Auteur: Ville de Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB16 ( s. d., 12 pages, pdf, 3 Mo )

Gestion des requêtes – Procédure d’acheminement

Auteur: Ville de Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB13 ( 6 juin 2011, 101 pages et annexes, pdf, 68 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé

Auteur: Administration portuaire du Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB11 ( mai 2019, 37 pages, pdf, 3 Mo )

Plan de développement Zone industrialo-portuaire (IP) de Saguenay

Auteur: Ville de Saguenay – Service de sécurité incendie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB15 ( s. d., 87 pages et annexe, pdf, 9 Mo )

Schéma de couverture de risques – 2018 à 2022

Auteur: Ville de Saguenay – Service de sécurité incendie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB15.1 ( s. d., 27 pages, pdf, 2 Mo )

Schéma de couverture de risques révisé – 2018 à 2022

Auteur: Gouvernement du Canada et Gouvernement du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB12 ( juin 2020, 8 pages, pdf, 0.89 Mo )

Entente de collaboration concernant la coordination des procédures d’évaluation environnementale et d’impact relatives au projet Gazoduq

Auteur: Ville de Saguenay – Service de sécurité incendie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB17 ( mai 2018, 86 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Plan municipal de gestion des risques en cas de sinistre

Auteur: Transports Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB20 ( s. d., 15 pages, pdf, 0.54 Mo )

Processus d’examen TERMPOL – TP743

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 septembre 2020

CM4.4 ( 21 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué de presse confirmant le début des séances publiques

Auteur: Ministère de la Justice du Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 septembre 2020

Parcs Canada

DB10 ( 25 août 2020, 17 pages et annexe, pdf, 0.29 Mo )

Règlement sur les activités en mer dans le parc marin du Saguenay–Saint-Laurent

Auteur: Gouvernement du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 septembre 2020

DB9 ( 2009, 84 pages, pdf, 13 Mo )

Plan directeur du parc marin du Saguenay–Saint-Laurent

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 septembre 2020

AV8 ( 12 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.61 Mo )

Avis public sur le projet, LeProgrès

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —11 septembre 2020

CM4.3 ( 11 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué de presse annonçant l’horaire des séances thématiques et les modalités de fonctionnement du registre

Auteur: Parcs Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 septembre 2020

DB7 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.92 Mo )

413 – Parc marin du Saguenay–Saint-Laurent et eaux avoisinantes – Protection des baleines

Auteur: Parcs Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 septembre 2020

DB8 ( s. d., 2 pages, pdf, 1 Mo )

414 – Parc marin du Saguenay–Saint-Laurent - Protection du béluga : zone de ralentissement à l’embouchure du Fjord du Saguenay et zone interdite à la Baie Sainte-Marguerite

Auteur: GNL Québec inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 septembre 2020

PR5.7 ( février 2020, 108 pages, pdf, 49 Mo )

Résumé de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: Pêches et Océans Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 septembre 2020

DB5 ( juillet 2018, 22 pages, pdf, 0.81 Mo )

Effets potentiels des projets de construction de terminaux maritimes dans le Fjord du Saguenay sur le béluga du Saint-Laurent et son habitat

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

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