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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction du nouveau pont de l'Île-d'Orléans

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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69 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —20 janvier 2022

DT2.1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 14 décembre 2021 en après-midi à Québec

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 mars 2021

PA1.1 ( Février 2021, 18 pages PDF, pdf, 0.76 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 mars 2021

PA2.1 ( 18 mars 2021, 29 pages PDF, pdf, 0.54 Mo )

Directive

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mars 2021

PA2.2 ( Mars 2021, 1 page PDF, pdf, 0.60 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 juin 2021

PA2.3 ( Mai 2021, 9 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Rapport des consultations sur les enjeux du projet

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 juin 2021

PA2.4 ( Avril 2021, 61 pages PDF, pdf, 15 Mo )

Avis des experts sur les enjeux du projet

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —17 septembre 2021

PA3.1 (1 de 2) ( Septembre 2021, 494 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —17 septembre 2021

PA3.1 (2 de 2) ( Septembre 2021, 676 pages PDF, pdf, 47 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexes

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —17 septembre 2021

PA3.2 ( Septembre 2021, 10 pages PDF, pdf, 0.94 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Addenda

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —17 septembre 2021

PA4 ( Septembre 2021, 120 pages PDF, pdf, 19 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 septembre 2021

PA5 ( Septembre 2021, 4 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Avis de complétude

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 septembre 2021

PA6.1.1 ( Septembre 2021, 1 page PDF, pdf, 0.11 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 septembre 2021

PA6.1.2 ( Septembre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur de projet d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —4 octobre 2021

PA6.2 ( 5 octobre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 novembre 2021

PA6.3 ( novembre 2021, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une consultation ciblée

Auteur: AUTEURS MULTIPLES — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 novembre 2021

PA6.4 ( novembre 2021, 3 pages, pdf, 0.87 Mo )

Requête de consultation ciblée

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 octobre 2021

PA14.1 ( 19 octobre 2021, 53 pages PDF, pdf, 14 Mo )

Complément à la séance publique d’information, présentation

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —25 octobre 2021

PA14.2 ( 25 octobre 2021, 7 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance publique d’information du 18 octobre 2021

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —11 mars 2022

RP1 ( Mars 2022, 75 pages, pdf, 0.03 Mo )

Rapport - Projet de construction du nouveau pont de l'Île-d'Orléans