Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( 22 janvier 2018, 5 pages, pdf, 0.33 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 12 janvier 2018

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV8 ( janvier 2018, 3 pages, pdf, 0.52 Mo )

Avis publics sur le projet, Avenir de l’Est, Journal de Montréal, Le Soleil

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( S.D., 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 28 novembre 2017, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s.d, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 12 janvier 2018, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 29 janvier 2018, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2.1 ( 21 février 2018, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Communiqué de presse annonçant la tenue de deux séances le 27 février

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 6 juin 2018, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR1 ( 20 novembre 2017, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 28 novembre 2017

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 12 décembre 2017, 2 pages, pdf, 0.62 Mo )

Lettres de nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( 2017 et 2018, 17 pages, pdf, 3 Mo )

Requêtes d’audience publique transmises au ministre , puis à la ministre, du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR5 ( 7 décembre 2017, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 22 janvier 2018

Auteur: CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL

DA1 ( 19 janvier 2018, 2 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

Option pour le tracé de pipeline

Auteur: CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL

DA2 ( janvier 2018, 30 pages, pdf, 2 Mo )

Un projet stratégique à Montréal pour la fiabilité et la sécurité de l’approvisionnement des aéroports

Auteur: CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL

DA3 ( janvier 2018, 8 pages, pdf, 0.39 Mo )

Un projet stratégique à Montréal pour la fiabilité et la sécurité de l’approvisionnement des aéroports – 4. Risques technologiques

Auteur: CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL

DA4 ( 7 décembre 2017, 3 pages, pdf, 0.47 Mo )

Réponse au rapport final de la commission de l’environnement de la Communauté métropolitaine de Montréal

Auteur: CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL

DA5 ( 23 janvier 2018, 3 pages, pdf, 0.34 Mo )

Tableaux sommaires présentant les situations actuelle et future anticipée de consommation de carburants Jet A et Jet A-1 dans les trois aéroports

Auteur: CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL

DA6 ( janvier 2018, 2 pages et 9 cartes, pdf, 3 Mo )

Qualité de l’air - Isoplèthes incluant les concentrations initiales

Auteur: CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL

DA7 ( janvier 2018, 13 pages, pdf, 5 Mo )

Compléments d’information – séances du 23 janvier 2018

Auteur: CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL

DA8 ( 7 mars 2018, 3 pages, pdf, 0.17 Mo )

Rectifications

Auteur: CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL

DA8.1 ( mars 2018, 4 pages, pdf, 3 Mo )

Document complémentaire – Risques technologiques

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB1 ( mai 2016, 18 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Rapport final

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB2 ( avril 2012, 209 pages et annexes, pdf, 14 Mo )

Plan métropolitain d’aménagement et de développement – Un grand Montréal attractif, compétitif et durable

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB3 ( 1er avril 2009, 13 pages et annexes, pdf, 0.19 Mo )

Règlement numéro 2008-47 sur l’assainissement des eaux