Documentation du dossier

Auteur: ADMINISTRATION PORTUAIRE DE MONTRÉAL

DQ2.1 ( 1er février 2018, 3 pages, pdf, 0.69 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: SNC-LAVALIN INC

DQ2.2 ( Mai 2014, pagination diverse et annexes, )

Final Report

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 31 janvier 2018, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question à la Régie du bâtiment

Auteur: RÉGIE DU BÂTIMENT

DQ3.1 ( 1er février 2018, 1 page, )

Réponse à la question du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 31 janvier 2018, 1 page et annexe, pdf, 0.08 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTERE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ4.1 ( 5 février 2018, pagination diverse, pdf, 0.24 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 31 janvier 2018, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question à la Ville de Montréal-Est

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL-EST

DQ5.1 ( 7 février 2018, 1 page, )

Réponse à la question du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 31 janvier 2018, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question à la Ville de Montréal

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DQ6.1 ( 8 février 2018, 1 page, )

Réponse à la question du DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 31 janvier 2018, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question à la Communauté métropolitaine de Montréal

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DQ7.1 ( 1er février 2018, 2 pages, pdf, 0.39 Mo )

Réponse à la question du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 31 janvier 2018, 1 page et annexe, pdf, 0.08 Mo )

Questions à l’Office nationale de l’énergie

Auteur: OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE

DQ8.1 ( s. d, 7 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE

DQ8.1.1 ( 20 septembre 2016, 5 pages et annexes, pdf, 0.21 Mo )

Ordonnances de sécurité SG-T217-04-2009, SG-T217-01-2010 et SO-T217-03-2010, Ordonnance de sécurité modificatrice AO-001-SO-T217-03-2010, Incidents de surpression et de mise à nu de la canalisation

Auteur: OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE

DQ8.1.2 ( 24 octobre 2016, pagination diverse et annexes, pdf, 0.17 Mo )

Ordonnance de sécurité modificatrice AO-001-SO-T217-03-2010 et lettre de PTNI datée du 21 septembre 2016

Auteur: OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE

DQ8.1.3 ( 12 avril 2017, pagination diverse et annexes, pdf, 0.14 Mo )

Demande de révision, de modification et de suspension – Application de l’ordonnance de sécurité modificatrice AO-002-SO-T217-03-2010 à la section Nanticoke-Oakville du réseau pipelinier de Trans-Nord (le pipeline Nanticoke-Oakville)

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 31 janvier 2018, 1 page et annexe, pdf, 0.08 Mo )

Questions à Trans-Northern Pipelines inc

Auteur: TRANS-NORTHERN PIPELINES INC

DQ9.1 ( 2 février 2018, 4 pages, pdf, 0.41 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 5 février 2018, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Questions à l’Administration portuaire de Montréal

Auteur: ADMINISTRATION PORTUAIRE DE MONTRÉAL

DQ10.1 ( 9 février 2018, 2 pages, pdf, 0.55 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 7 février 2018, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question à Transports Canada

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ11.1 ( 7 février 2018, 1 page, )

Réponse à la question du DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 20 février 2018, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions à Corporation Internationale d’Avitaillement de Montréal

Auteur: CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL

DQ12.1 ( février 2018, 2 pages, pdf, 0.32 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12