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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 août 2020

DQ16.2 ( 5 août 2020, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Addenda à la réponse à la question 2 de la Commission du BAPE sur le Tramway de Québec soumise le 29 juillet 2020 (DQ16) – Ajout de précisions

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DQ16.1 ( 31 juillet 2020, 6 pages PDF, pdf, 0.73 Mo )

Réponses aux questions de la commission du BAPE sur le Tramway de Québec soumises le 29 juillet 2020 (DQ16)

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 juillet 2020

DQ16 ( 29 juillet 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions au ministère des Transports

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DQ15.1 ( 30 juillet 2020, 3 pages et 1 carte, pdf, 0.21 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 juillet 2020

DQ15 ( 29 juillet 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 septembre 2020

DQ14.3.1 ( 11 août 2020, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions complémentaires, reçues le 7 août 2020 – Complément du 29 juillet QC 10, 25, 26 et 28

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 août 2020

DQ14.3 ( 7 août 2020, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Demande de complément de réponses aux questions complémentaires DQ14 reçues le 29 juillet 2020 – Disponible sous la cote DD12

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —11 août 2020

DQ14.2.3 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.45 Mo )

Complément de réponses à la question #28 du BAPE portant sur l’échéancier

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —11 août 2020

DQ14.2.2 ( 29 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Estimé de coûts du projet, par grande composante

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —11 août 2020

DQ14.2.1 ( 10 août 2020, 2 pages, pdf, 0.50 Mo )

Structure de découpage de projet (SDP) – Projet RSTC - Révision 10 août 2020

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —11 août 2020

DQ14.2 ( 11 août 2020, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions complémentaires, reçues le 7 août 2020 - Complément du 29 juillet - QC 10, 25, 26 et 28

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

DQ14.1.4 ( 20 mars 2020, 3 pages et annexes, pdf, 0.78 Mo )

Approbation du Conseil de ministres pour la réalisation des activités et travaux préparatoires essentiels au projet du réseau structurant de transport en commun (RSTC) de Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —6 août 2020

DQ14.1.3 ( avril 2012, 23 pages, pdf, 5 Mo )

Guide d’aménagement des bassins de rétention des eaux pluviales

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

DQ14.1.2 ( juin 2020, 29 pages, pdf, 2 Mo )

Connectivité régionale – Couronne périphérique

Auteur: Institut du Nouveau Monde — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —6 août 2020

Ville de Québec

DQ14.1.1 ( décembre 2017, 64 pages, pdf, 2 Mo )

Rapport synthèse de la consultation sur la mobilité durable et un réseau structurant de transport en commun

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —5 août 2020

DQ14.1 ( 5 août 2020, 22 pages, pdf, 0.58 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ14 reçues le 29 juillet 2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 juillet 2020

DQ14 ( 29 juillet 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.63 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Régie du bâtiment du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DQ13.1 ( 23 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.66 Mo )

Réponse à la question du document DQ13

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 juillet 2020

DQ13 ( 22 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Question à la Régie du bâtiment du Québec

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 juillet 2020

DQ12.1 ( 24 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.79 Mo )

Réponse à la question du document DQ12

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 juillet 2020

DQ12 ( 22 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Question au Ministère des Transports

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 juillet 2020

DQ11.1 ( 22 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 juillet 2020

DQ11 ( 17 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Questions au Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de la Sécurité publique — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 juillet 2020

DQ10.1 ( 21 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question du document DQ10

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 juillet 2020

DQ10 ( 17 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Question au Ministère de la Sécurité publique