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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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392 résultats

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB24 ( 9 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Reprise des activités dans les bureaux du ministère des Transports du Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 juillet 2020

CM4.4 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant la fin des séances de la première partie

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB25 ( 2019, 62 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Guide d’analyse du genre adapté au domaine des transports

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA11.1 ( 30 juin 2020, 25 pages, pdf, 2 Mo )

Portée et coûts, présentation

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA21 ( mars 2020, 34 pages, pdf, 13 Mo )

Vision de l’habitation 2020-2030 – Version préliminaire pour consultation publique

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA20 ( mai 2016, 32 pages, pdf, 5 Mo )

Place aux arbres – Vision de l’arbre 2015-2025

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA25 ( mai 2016, 40 pages, pdf, 5 Mo )

Vision des déplacements à vélo

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA22 ( 30 juin 2020, 6 pages, pdf, 0.55 Mo )

Plénier 30 juin 2020 – Processus d’approvisionnement, présentation

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA23 ( 25 mars 2019, 1 page, pdf, 3 Mo )

Image du pôle de l’Université Laval

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA27 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Tableau 2,4 – Sommaire des projections financières en dollars constants (2018)

Auteur: Secrétariat du Conseil du trésor — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB19 ( 2016, 19 pages, pdf, 1 Mo )

Directive sur la gestion des projets majeurs d’infrastructure publique

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB20 ( 9 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Tarification sociale, note

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DD5.1 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses sur les demandes de précisions des dossiers d'affaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —10 juillet 2020

DD5.2 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique d’un document suivant une mention confidentielle par la Ville de Québec

Auteur: Secrétariat du Conseil du trésor — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DQ5.1 ( 8 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA28 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 0.24 Mo )

Note technique – Description des paramètres de calibration du modèle d’affectation de transport collectif

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB21 ( 9 juillet 2020, 20 pages, pdf, 0.62 Mo )

Survol méthodologique du modèle de transfert modal du MTQ, note technique

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB22 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Analyse des correspondances dans les réseaux de transports collectif du Québec

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA24 ( 10 juillet 2020, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )

Note technique – Temps de parcours : méthodologie et ajustement des exemples (tableaux 4 et 5 de l’étude sectorielle temps de parcours)

Auteur: Secrétariat du Conseil du trésor — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB18 ( 2011, 43 pages, pdf, 0.53 Mo )

Guide d’élaboration du dossier d’affaires des grands projets d’infrastructure publique

Auteur: Société de transport de l'Outaouais — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB12.1 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 0.70 Mo )

La STO présente un premier bilan de son programme de tarification sociale ÉCHO, présentation

Auteur: CIMA, AECOM et SETEC pour Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA12 ( janvier 2014, 150 pages, pdf, 7 Mo )

Tramway de Québec et de Lévis – Étude de faisabilité – Lot 3 – Développement, déplacements, réseaux, rapport final

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA11 ( s. d., 29 pages, pdf, 2 Mo )

Portée et coûts, présentation

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA16 ( décembre 2019, 64 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement/révisé – Le document complémentaire – Agglomération de Québec – Volume 2

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA18 ( 6 mai 2019, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Lettre mandant la firme SYSTRA de réaliser une analyse comparative des modes de transport lourd sur rail

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

En raison de ce contexte de COVID-19, la documentation n'est disponible qu'en version numérique sur notre site Web.

Heures d'ouverture

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