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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juillet 2020

DQ9.1 ( 22 juillet 2020, 17 pages, pdf, 0.75 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 juillet 2020

DQ9 ( 17 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Questions au Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juillet 2020

DQ8.1 ( 22 juillet 2020, 8 pages, pdf, 0.85 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 juillet 2020

DQ8 ( 17 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Questions au Ministère des Transports

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —5 août 2020

DQ7.2 ( 5 août 2020, 4 pages, pdf, 0.42 Mo )

Réponses aux questions 39 et 40 du document DQ7

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DQ7.1.1.3 ( 2020, 363 pages, pdf, 5 Mo )

Addenda no 1 à 8 et annexes

Auteur: Vérificateur général pour Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

Vérificateur général

DQ7.1.1.2 ( décembre 2019, 16 pages, pdf, 0.51 Mo )

Présentation du contenu du rapport

Auteur: Vérificateur général pour Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

Vérificateur général

DQ7.1.1.1 ( s. d., 30 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Résultats de la vigie exercée en 2019 sur le projet de réseau structurant de transport en commun (RSTC) – Rapport présenté au conseil municipal

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DQ7.1 ( 24 juillet 2020, 52 pages, pdf, 8 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 juillet 2020

DQ7 ( 17 juillet 2020, 7 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Hydro-Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 juillet 2020

DQ6.1 ( 22 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 juillet 2020

DQ6 ( 17 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Questions à Hydro-Québec

Auteur: Secrétariat du Conseil du trésor — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DQ5.1 ( 8 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 juillet 2020

DQ5 ( 7 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Questions au Secrétariat du Conseil du trésor

Auteur: Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2020

DQ4.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2020

DQ4 ( 6 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Questions au ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2020

DQ3.1 ( 7 juillet 2020, 6 pages PDF, pdf, 0.44 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2020

DQ3 ( 6 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Questions à Hydro-Québec

Auteur: L'Association du transport urbain du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2020

DQ2.1 ( 7 juillet 2020, 5 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2020

DQ2 ( 6 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Questions à l’Association du transport urbain du Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 juillet 2020

DQ1.1 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.85 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2020

DQ1 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Questions à l’autorité des marchés publics

Auteur: Jean LAROSE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 août 2020

DM180.2 ( 12 août 2020, 15 pages, pdf, 0.84 Mo )

Jean LAROSE : Mesures transitoires : À la problématique de la Congestion Routière et du Transport Urbain

Auteur: Jean LAROSE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 août 2020

DM180.1 ( 25 avril 2017, 14 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Jean LAROSE : Mesures transitoires : Décongestion routière et transport

Auteur: Jacques Larose — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 août 2020

DM180 ( 8 août 2020, 3 pages, pdf, 8 Mo )

Jacques Larose : Mémoire