Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 juillet 2020

DT7 ( 9 juillet 2020, 75 pages, pdf, 0.44 Mo )

Séance tenue le 9 juillet en soirée à 19 h

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA73 ( avril 2014, 59 pages, pdf, 1 Mo )

Rapport d’activité 2013

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA74 ( s. d., 16 pages, pdf, 3 Mo )

Canopée et arbres d’alignement, présentation du vendredi 10 juillet 2020 en avant-midi

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA75 ( 2018, 164 pages, pdf, 16 Mo )

Au cœur du mouvement – Plan stratégique 2018-2027

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA76 ( février 2013, 183 pages et annexe, pdf, 18 Mo )

Le Plan métropolitain d’aménagement et de développement du territoire de la Communauté métropolitaine de Québec

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA77 ( 5 juillet 2010, 69 pages, pdf, 11 Mo )

Colline Parlementaire – Programme Particulier d’urbanisme

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 juillet 2020

DT2 ( 7 juillet 2020, 88 pages, pdf, 0.49 Mo )

Séance tenue le 7 juillet en après-midi à 13 h

Auteur: Le Journal de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —24 juillet 2020

DC5 ( 27 mai 2020, 23 pages, pdf, 0.76 Mo )

Rapport - Covid-19 et transport-Sondage auprès de la population québécoise

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DQ7.1 ( 24 juillet 2020, 52 pages, pdf, 8 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA54.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

Profil de charge du tramway

Auteur: Vérificateur général pour Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

Vérificateur général

DQ7.1.1.1 ( s. d., 30 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Résultats de la vigie exercée en 2019 sur le projet de réseau structurant de transport en commun (RSTC) – Rapport présenté au conseil municipal

Auteur: Vérificateur général pour Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

Vérificateur général

DQ7.1.1.2 ( décembre 2019, 16 pages, pdf, 0.51 Mo )

Présentation du contenu du rapport

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DQ7.1.1.3 ( 2020, 363 pages, pdf, 5 Mo )

Addenda no 1 à 8 et annexes

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 juillet 2020

DQ12.1 ( 24 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.79 Mo )

Réponse à la question du document DQ12

Auteur: Chambre de commerce et d'industrie de Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 juillet 2020

DM42 ( 23 juillet 2020, 5 pages, pdf, 0.39 Mo )

Chambre de commerce et d'industrie de Québec : Mémoire sur le Projet de construction d’un tramway à Québec

Auteur: Martine CARRIER-FRASER — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 juillet 2020

DM43 ( 23 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.61 Mo )

Martine CARRIER-FRASER : Mémoire concernant le Projet de construction d’un tramway à Québec

Auteur: Françoise ROINSOL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 juillet 2020

DM44 ( 24 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.66 Mo )

Françoise ROINSOL : Mémoire concernant le Projet de construction d’un tramway à Québec

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA77.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Règlements ayant modifié le programme particulier d’urbanisme après son adoption, hyperliens

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA72 ( 30 novembre 2018, 79 pages, pdf, 3 Mo )

Étude des clientèles actuelles et potentielles du Réseau de transport de la Capitale – Rapport d’analyse du volet 1 : Sondage hybride

Auteur: SYSTRA Canada pour Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA71 ( s. d., 18 pages, pdf, 1 Mo )

Bilan de GES du tramway pendant les phases de construction

Auteur: Ewan MACKENZIE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —23 juillet 2020

DM36 ( 23 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.67 Mo )

Ewan MACKENZIE : Mémoire concernant le Projet de construction d’un tramway à Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —23 juillet 2020

DT1.1 ( 6 juillet, 71 pages, pdf, 0.39 Mo )

Version modifiée

Auteur: Ministère de la Sécurité publique — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 juillet 2020

DQ10.1 ( 21 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question du document DQ10

Auteur: Jean DUBÉ — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 juillet 2020

DB10.1 ( juillet 2020, 28 pages, pdf, 1 Mo )

Aménagement du territoire, urbanisme et mobilité - Impacts actuels et potentiels de la COVID-19, avis d’expert

Auteur: Réal FILION — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —23 juillet 2020

DM37 ( 23 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réal FILION : Mémoire concernant le Projet de construction d’un tramway à Québec