logo Aller au contenu

Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
392 résultats

Auteur: Comité des citoyens du Vieux-Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 août 2020

DM62.1 ( 4 août 2020, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Comité des citoyens du Vieux-Québec : Addenda au mémoire DM62

Auteur: Résidents : René-Lévesque O. (Thornill/Père-Vimont) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 août 2020

DM27.1 ( juillet 2020, 5 pages, pdf, 3 Mo )

Résidents : René-Lévesque O. (Thornill/Père-Vimont) : Présentation PowerPoint à la séance du 3 août 2020 en soirée, annexe au mémoire DM27

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —4 août 2020

DQ20 ( 4 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.63 Mo )

Question au ministère des Transports

Auteur: Marc FAFARD et Denise TREMBLAY — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —3 août 2020

DM165.1 ( s. d., 15 diapos, pdf, 2 Mo )

Marc FAFARD et Denise TREMBLAY : Présentation PowerPoint à la séance du 3 août en soirée, annexe au DM165

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —3 août 2020

DD9 ( 3 août 2020, 1 page, pdf, 0.55 Mo )

Demande de dépôt de documents à la ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —3 août 2020

DQ19 ( 3 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.54 Mo )

Question au ministère des Transports

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DQ16.1 ( 31 juillet 2020, 6 pages PDF, pdf, 0.73 Mo )

Réponses aux questions de la commission du BAPE sur le Tramway de Québec soumises le 29 juillet 2020 (DQ16)

Auteur: Régie du bâtiment du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DQ13.1 ( 23 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.66 Mo )

Réponse à la question du document DQ13

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —31 juillet 2020

DD8 ( s. d., 5 pages et annexe, pdf, 0.22 Mo )

Plan stratégique 2018-2021 – Participer à l’avenir

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —31 juillet 2020

DQ18 ( 31 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Question au CIUSSS de la Capitale-Nationale

Auteur: Hydro-Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —31 juillet 2020

DQ17.1 ( 30 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question du DQ17

Auteur: Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DM141.1 ( 2019, 18 pages, pdf, 1 Mo )

Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale : Les besoins des femmes en matière de pauvreté et de transport : État des lieux dans la Capitale-Nationale, annexe au mémoire DM141

Auteur: Le regroupement des riverains de l'emprise électrique d' Hydro-Québec de la Pointe de Sainte-Foy — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —31 juillet 2020

DM55 ( 27 juillet 2020, 5 pages, pdf, 0.66 Mo )

Le regroupement des riverains de l'emprise électrique d' Hydro-Québec de la Pointe de Sainte-Foy : Mémoire

Auteur: Société de développement commercial de Montcalm-Le Quartier des arts — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DM95 ( 30 juillet 2020, 5 pages, pdf, 0.11 Mo )

Société de développement commercial de Montcalm-Le Quartier des arts : L’environnement économique des entreprises au sein de la Société de développement commercial de Montcalm et le projet de tracé pour le Tramway du Réseau structurant de transport en commun, mémoire

Auteur: Association québécoise des médecins pour l'environnement — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DM54 ( 30 juillet 2020, 18 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Association québécoise des médecins pour l'environnement : Mémoire

Auteur: Regroupement "ad hoc" de citoyens du Trait-Carré — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —31 juillet 2020

DM56 ( 27 juillet 2020, 6 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Regroupement "ad hoc" de citoyens du Trait-Carré : Mémoire concernant le projet de terminus d’autobus et de gare de tramway prévus être situés dans l’arrondissement historique du Trait-Carré, mémoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 juillet 2020

CM4.5 ( 30 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la deuxième partie

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DQ15.1 ( 30 juillet 2020, 3 pages et 1 carte, pdf, 0.21 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 juillet 2020

PR5.66 ( juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

Réponses aux questions et commentaires concernant la consultation de la Nation huronne-wendat

Auteur: Coalition Climat Montréal — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM140 ( 30 juillet 2020, 20 pages, pdf, 3 Mo )

Coalition Climat Montréal : Comparaison des options de transport collectif : le tramway de Québec est clairement justifié, mémoire

Auteur: Accès transports viables, Collectif pour un transport abordable et accessible à Québec et Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM141 ( 30 juillet 2020, 16 pages, pdf, 1 Mo )

Accès transports viables, Collectif pour un transport abordable et accessible à Québec et Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale : La mobilité des femmes et les enjeux environnementaux, mémoire

Auteur: Regroupement de Citoyens pour la Sauvegarde de l’Environnement du Secteur Villeneuve — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM121 ( août 2020, 21 pages, pdf, 7 Mo )

Regroupement de Citoyens pour la Sauvegarde de l’Environnement du Secteur Villeneuve : L’utilisation du dépôt à neige du boulevard Raymond comme site d’accueil des matériaux provenant du forage du tunnel du tramway, mémoire

Auteur: Imagine Lachine-Est et Fonds mondial pour le patrimoine ferroviaire — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM167 ( 4 août 2020, 14 pages, pdf, 3 Mo )

Imagine Lachine-Est et Fonds mondial pour le patrimoine ferroviaire : Le tramway de Québec, pilier essentiel de la transition énergétique, mémoire

Auteur: Pour le maintien de la Station Gérard-Morisset — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM165 ( 30 juillet 2020, 17 pages, pdf, 10 Mo )

Pour le maintien de la Station Gérard-Morisset : Pour le maintien de la Station Gérard-Morisset sur le parcours de tramway prévu au projet de réseau structurant de transport en commun de la Ville de Québec, mémoire

Auteur: Ordre des urbanistes du Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM160 ( juillet 2020, 15 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Ordre des urbanistes du Québec : Faire du tramway de Québec une fierté collective grâce à une intégration urbaine exemplaire, mémoire

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

En raison de ce contexte de COVID-19, la documentation n'est disponible qu'en version numérique sur notre site Web.

Heures d'ouverture

-