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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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749 résultats

Auteur: École de danse de Québec — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —22 septembre 2020

DQ46.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponses aux questions du document DQ46

Auteur: Roche pour Association du transport urbain du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —21 septembre 2020

DD19 ( octobre 2010, 129 pages, pdf, 3 Mo )

Mandat de recherche sur la tarification sociale dans le transport en commun – Rapport final

Auteur: Ministère des Transports et Communauté métropolitaine de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 septembre 2020

DQ42.2 ( mai 2011, 78 pages et annexes, pdf, 36 Mo )

Utilisation potentielle des emprises ferroviaires et autoroutières du territoire métropolitain de Québec pour le transport collectif – Version finale

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —21 septembre 2020

DQ39.2 ( 31 août 2020, 7 pages, pdf, 0.45 Mo )

Réponses aux questions Q 10 (DQ14.2) Q 11 - Q 12 - Q 13 (DQ 24.1) 1 a.b.c.d.e (DQ-39)

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 septembre 2020

DQ46 ( 18 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.65 Mo )

Questions au Groupe de Danse Partout

Auteur: Coopérative du monorail à grande vitesse — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —16 septembre 2020

DM134.2 ( 15 septembre 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )

Coopérative du monorail à grande vitesse : Projet de transport collectif à la Ville de Québec

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 septembre 2020

DA84 ( septembre 2020, 5 pages, pdf, 0.71 Mo )

ART PUBLIC - Actualisation du budget dans la portée du projet RSTC

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 septembre 2020

DQ14.3.1 ( 11 août 2020, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions complémentaires, reçues le 7 août 2020 – Complément du 29 juillet QC 10, 25, 26 et 28

Auteur: Bureau de normalisation du Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —15 septembre 2020

Johanne Elsener

DM54.4 ( s.d., hyperlien, pdf, 0.06 Mo )

Bureau de normalisation du Québec : Entretien arboricole et horticole

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

DQ44.1.2 ( 1er novembre 2019, 498 pages PDF, pdf, 20 Mo )

Bilan des réalisations de la ville de Québec pour faire face aux changements climatiques

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

DQ44.1.1 ( juin 2019, 99 pages PDF, pdf, 14 Mo )

Politique de viabilité hivernale – À Québec, on vit l’hiver!

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

DQ44.1 ( 14 septembre 2020, 6 pages, pdf, 0.67 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ44 reçues le 9 septembre 2020

Auteur: Genivar — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

Ville de Québec

DQ44.1.3 ( 1er décembre 2010, 47 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Dossier de présentation du projet – Tramway de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 septembre 2020

DQ41.2 ( 14 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Demande de complément de réponse

Auteur: Journal de Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —14 septembre 2020

DM55.3 ( 9 mars 2020, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Journal de Québec : Revenu Québec parmi les grands oubliés du tramway – certains grands pôles d’emplois ne seront pas desservis par le système sur rails – annexe au mémoire DM55

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2020

DQ45.1 ( 14 septembre 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.31 Mo )

Réponse à la question de la commission du BAPE sur le tramway de Québec soumise le 9 septembre 2020 (DQ45)

Auteur: Ministère des Affaires Municipales et de l'habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2020

DQ43.1 ( 11 septembre 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.98 Mo )

Réponses aux questions du document DQ43

Auteur: Organisme d'autoréglementation du courtage immobilier du Québec (OACIQ) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —14 septembre 2020

DM55.2 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.17 Mo )

Organisme d'autoréglementation du courtage immobilier du Québec (OACIQ) : Déclaration du vendeur sur l’immeuble – annexe au mémoire DM55

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 septembre 2020

DQ42.1 ( 10 septembre 2020, 4 pages, pdf, 0.80 Mo )

Réponses aux questions du document DQ42

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —10 septembre 2020

DQ41.1 ( 10 septembre 2020, 357 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Réponses aux questions du document DQ41

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 septembre 2020

DQ45 ( 9 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.31 Mo )

Questions au ministère des Transports

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 septembre 2020

DQ44 ( 9 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.31 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 septembre 2020

PR4.4 ( juin 2020, 7 pages, pdf, 0.38 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: OURANOS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —9 septembre 2020

DD18 ( janvier 2010, 48 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Élaborer un plan d’adaptation aux changements climatiques, Guide destiné au milieu municipal québécois

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 septembre 2020

DQ40.1 ( 9 septembre 2020, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ40

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

En raison de ce contexte de COVID-19, la documentation n'est disponible qu'en version numérique sur notre site Web.

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