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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —15 juillet 2020

DD6 ( 15 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Demande de rencontre à huis clos

Auteur: Dorys CHABOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2020

DC1 ( 7 juillet 2020, 144 pages, pdf, 0.66 Mo )

Pétition – Sauvons les 610 arbres du parcours du Tramway-Québec

Auteur: Dorys CHABOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2020

DC1.1 ( s. d., 142 pages, pdf, 20 Mo )

Photos des 610 arbres du parcours du Tramway-Québec

Auteur: CIMA, AECOM et SETEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2020

DC1.2 ( février 2015, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Tableau 2-1 – Synthèse des impacts environnementaux appréhendés tiré du rapport technique du mandat 4

Auteur: Étienne GRANDMONT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2020

DC2 ( 31 mars 2020, 85 pages, pdf, 2 Mo )

Liste des dépenses supplémentaires autorisées par le sous-ministre depuis 2015-2016

Auteur: Club des ornithologues de Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DM6 ( 15 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.74 Mo )

Club des ornithologues de Québec : Mémoire

Auteur: Cégep Limoilou — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DM7 ( juillet 2020, 9 pages, pdf, 0.26 Mo )

Cégep Limoilou : Le Réseau structurant de transport en commun : un projet nécessaire et justifiable, mémoire

Auteur: SSQ Assurance — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DM8 ( août 2020, 5 pages, pdf, 0.71 Mo )

SSQ Assurance : La mobilité durable et un réseau structurant de transport en commun, des éléments essentiels au développement économique de la Ville de Québec, mémoire

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB48 ( 15 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Obligation de la Ville de Québec de procéder à une acquisition totale d’un immeuble même si ses besoins sont une acquisition partielle

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 juillet 2020

DA15 ( décembre 2019, 206 pages et annexes, pdf, 30 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement/révisé – Agglomération de Québec – Volume 1

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB33 ( mars 2017, 52 pages, pdf, 2 Mo )

Des gains encore possibles en sécurité routière : perspective de santé publique – Mémoire déposé à la Société de l’assurance automobile du Québec

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —14 juillet 2020

DA64 ( juin 2018, 46 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Mesures d’atténuation de la circulation

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

DB34 ( 14 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.34 Mo )

Encadrement législatif de la sécurité des tramways au Québec

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB29 ( 2015, 33 pages, pdf, 1 Mo )

Effets individuels et sociaux des changements liés à la reprise des activités minières à Malartic – Période 2006-2013, rapport de recherche

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB30 ( juillet 2009, 77 pages, pdf, 2 Mo )

Mesures de lutte aux îlots de chaleur urbains

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB31 ( mars 2017, 58 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Verdir les villes pour la santé de la population – Changements climatiques

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB32 ( 2017, 28 pages, pdf, 0.84 Mo )

Valeur économique des effets sur la santé de la nature en ville

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA57 ( mars 2015, 57 pages, pdf, 4 Mo )

Rapport d’activité 2014

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

Ville de Québec

DA58 ( s. d., 1 page, pdf, 0.41 Mo )

Profil de charge du tramway – Tramway en direction ouest, à l’heure de pointe du matin (7 h à 8 h)

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

Ville de Québec

DA59 ( 28 octobre 2019, 1 page, pdf, 1.00 Mo )

Figure 7.21 – Réseau cyclable de la ville de Québec

Auteur: Institut du Nouveau Monde — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA60 ( s. d., 45 pages, pdf, 0.79 Mo )

Consultation sur la mobilité durable et un réseau structurant de transport en commun – Résultats du sondage en ligne

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

Ville de Québec

DA62 ( s. d., pages 21 et 22, pdf, 0.22 Mo )

Synchronisation des opérations de déneigement

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DB26 ( 10 juillet 2020, 10 pages, pdf, 2 Mo )

Géologie, géotechnique et vibrations, présentation

Auteur: Ministère des Transports, de la mobilité durable et de l’électrification des transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DB27 ( janvier 2018, 11 pages, pdf, 0.88 Mo )

Analyse de la mobilité urbaine différenciée selon les sexes – Région de Québec – 2001-2011

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DB27.1 ( juin 2020, 12 pages, pdf, 0.86 Mo )

Analyse de la mobilité urbaine différenciée selon les sexes – Territoires RMR et hors-RMR