Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
DD6 ( 15 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
DC1 ( 7 juillet 2020, 144 pages, pdf, 0.66 Mo )
Pétition – Sauvons les 610 arbres du parcours du Tramway-Québec
DC1.1 ( s. d., 142 pages, pdf, 20 Mo )
DC1.2 ( février 2015, 1 page, pdf, 0.08 Mo )
DC2 ( 31 mars 2020, 85 pages, pdf, 2 Mo )
Liste des dépenses supplémentaires autorisées par le sous-ministre depuis 2015-2016
DM6 ( 15 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.74 Mo )
DM7 ( juillet 2020, 9 pages, pdf, 0.26 Mo )
DM8 ( août 2020, 5 pages, pdf, 0.71 Mo )
DB48 ( 15 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )
DA15 ( décembre 2019, 206 pages et annexes, pdf, 30 Mo )
Schéma d’aménagement et de développement/révisé – Agglomération de Québec – Volume 1
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB33 ( mars 2017, 52 pages, pdf, 2 Mo )
DA64 ( juin 2018, 46 pages PDF, pdf, 4 Mo )
DB34 ( 14 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.34 Mo )
Encadrement législatif de la sécurité des tramways au Québec
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB29 ( 2015, 33 pages, pdf, 1 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB30 ( juillet 2009, 77 pages, pdf, 2 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB31 ( mars 2017, 58 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
Verdir les villes pour la santé de la population – Changements climatiques
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB32 ( 2017, 28 pages, pdf, 0.84 Mo )
Valeur économique des effets sur la santé de la nature en ville
DA57 ( mars 2015, 57 pages, pdf, 4 Mo )
Ville de Québec
DA58 ( s. d., 1 page, pdf, 0.41 Mo )
Profil de charge du tramway – Tramway en direction ouest, à l’heure de pointe du matin (7 h à 8 h)
Ville de Québec
DA59 ( 28 octobre 2019, 1 page, pdf, 1.00 Mo )
DA60 ( s. d., 45 pages, pdf, 0.79 Mo )
Ville de Québec
DA62 ( s. d., pages 21 et 22, pdf, 0.22 Mo )
DB26 ( 10 juillet 2020, 10 pages, pdf, 2 Mo )
DB27 ( janvier 2018, 11 pages, pdf, 0.88 Mo )
Analyse de la mobilité urbaine différenciée selon les sexes – Région de Québec – 2001-2011
DB27.1 ( juin 2020, 12 pages, pdf, 0.86 Mo )
Analyse de la mobilité urbaine différenciée selon les sexes – Territoires RMR et hors-RMR