Documentation du dossier

Auteur: Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale (Portneuf - Québec - Charlevoix) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —24 août 2020

DD15 ( 2019, 18 pages, pdf, 2 Mo )

Les besoins des femmes en matière de pauvreté et de transport – État des lieux dans la Capitale-Nationale

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —19 août 2020

DD14 ( 19 août 2020, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Demande de complément de réponses

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —18 août 2020

DD13 ( 12 août 2020, 1 page, pdf, 0.54 Mo )

Accord de la commission d’un délai supplémentaire concernant la série de questions contenues dans le document DQ24

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —7 août 2020

DD12 ( 7 août 2020, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Demande de complément de réponses aux questions complémentaires DQ14 reçues le 29 juillet 2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —5 août 2020

DD11 ( s. d, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Sommet international 2017 – La mobilité urbaine : évolution et révolution, hyperlien

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —5 août 2020

DD10 ( 3 août 2020, 1 page, pdf, 0.55 Mo )

Demande de dépôt de documents à la ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —3 août 2020

DD9 ( 3 août 2020, 1 page, pdf, 0.55 Mo )

Demande de dépôt de documents à la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —31 juillet 2020

DD8 ( s. d., 5 pages et annexe, pdf, 0.22 Mo )

Plan stratégique 2018-2021 – Participer à l’avenir

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —29 juillet 2020

DD7 ( 28 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.62 Mo )

Demande de dépôt de documents à la ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —15 juillet 2020

DD6 ( 15 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Demande de rencontre à huis clos

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —16 juillet 2020

DD5.3 ( 16 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique d’un document suivant une mention confidentielle par la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —10 juillet 2020

DD5.2 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique d’un document suivant une mention confidentielle par la Ville de Québec

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DD5.1 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses sur les demandes de précisions des dossiers d'affaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

DD5 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Correspondance à Ville de Québec concernant la version la plus à jour du dossier d'affaires du projet

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —7 juillet 2020

DD4 ( 6 juillet 2020, 37 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation accompagnant le discours d’ouverture de la première partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —9 juillet 2020

DD3.1 ( 9 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique d’un document suivant une mention confidentielle par la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —7 juillet 2020

DD3 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Demande de dépôt de documents à la ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 juin 2020

DD2 ( 22 juin 2020, 4 pages, pdf, 0.22 Mo )

Synthèse des résultats du sondage pré-consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 mai 2020

DD1 ( 14 mai 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Communiqué de presse annonçant la tenue d'une audience publique sur le projet de construction d'un tramway par la ville de Québec

Auteur: Jean-Marie DESGAGNÉ — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —24 septembre 2020

DC11 ( 23 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Projet de tramway

Auteur: André HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —18 août 2020

DC10.2 ( 17 août 2020, 11 pages, pdf, 0.30 Mo )

Comparaison des modes potentiels de transport pour le RSTC

Auteur: André HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —18 août 2020

DC10.1 ( 18 août 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réseau structurant de transport en commun - demande d"information

Auteur: André HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —18 août 2020

DC10 ( 17 août 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Rectification

Auteur: A. LAPIERRE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —7 août 2020

DC9 ( 7 août 2020, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Tramway à Québec

Auteur: Carole Tétrault — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —12 août 2020

DC8 ( 12 août 2020, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Courriel à la commission