Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Ville de Québec
DA49 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )
DA50 ( s. d., 8 pages, pdf, 2 Mo )
Ville de Québec
DA45 ( 7 avril 2020, 1 page, pdf, 0.91 Mo )
DA51 ( s. d, 2 pages PDF, pdf, 0.98 Mo )
DA52 ( mai 2018, 25 pages et annexe, pdf, 5 Mo )
DA53 ( juin 2017, 35 pages et annexe, pdf, 3 Mo )
DA55 ( s. d., 27 pages, pdf, 3 Mo )
DA56 ( s. d., 25 pages, pdf, 7 Mo )
DA29 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.32 Mo )
DA30 ( 6 janvier 2018, 188 pages et annexes, pdf, 77 Mo )
Règlement R.V.Q. 990 – Règlement sur le plan directeur d’aménagement et de développement
DA11.1 ( 30 juin 2020, 25 pages, pdf, 2 Mo )
DD5.1 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 1 Mo )
Réponses sur les demandes de précisions des dossiers d'affaires
DQ5.1 ( 8 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )
DB18 ( 2011, 43 pages, pdf, 0.53 Mo )
Guide d’élaboration du dossier d’affaires des grands projets d’infrastructure publique
DB19 ( 2016, 19 pages, pdf, 1 Mo )
Directive sur la gestion des projets majeurs d’infrastructure publique
DB20 ( 9 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )
DB21 ( 9 juillet 2020, 20 pages, pdf, 0.62 Mo )
Survol méthodologique du modèle de transfert modal du MTQ, note technique
DB22 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Analyse des correspondances dans les réseaux de transports collectif du Québec
DB23 ( 9 juillet 2020, 4 pages, pdf, 0.31 Mo )
DB24 ( 9 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )
Reprise des activités dans les bureaux du ministère des Transports du Québec
DB25 ( 2019, 62 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
DD5.2 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )
CM4.4 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
Communiqué de presse annonçant la fin des séances de la première partie
DA20 ( mai 2016, 32 pages, pdf, 5 Mo )