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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
755 résultats

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

Ville de Québec

DA49 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Desserte à terme NCH, nouveau complexe hospitalier

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA50 ( s. d., 8 pages, pdf, 2 Mo )

Insertion du tramway, présentation

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

Ville de Québec

DA45 ( 7 avril 2020, 1 page, pdf, 0.91 Mo )

Séquence paysagère no 4 – Roland-Beaudin

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA51 ( s. d, 2 pages PDF, pdf, 0.98 Mo )

Contexte de l’édifice Marly

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA52 ( mai 2018, 25 pages et annexe, pdf, 5 Mo )

Rapport d’activité 2017

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA53 ( juin 2017, 35 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

Rapport d’activité 2016

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

Ville de Québec

DA54 ( s. d., 1 page, pdf, 0.41 Mo )

Profil de charge du tramway

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA55 ( s. d., 27 pages, pdf, 3 Mo )

Pôle d’échanges de Saint-Roch, présentation

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA56 ( s. d., 25 pages, pdf, 7 Mo )

Lignes directrices de design, présentation

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA29 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.32 Mo )

Variantes étudiées – Secteur Ouest

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA30 ( 6 janvier 2018, 188 pages et annexes, pdf, 77 Mo )

Règlement R.V.Q. 990 – Règlement sur le plan directeur d’aménagement et de développement

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA11.1 ( 30 juin 2020, 25 pages, pdf, 2 Mo )

Portée et coûts, présentation

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DD5.1 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses sur les demandes de précisions des dossiers d'affaires

Auteur: Secrétariat du Conseil du trésor — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DQ5.1 ( 8 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: Secrétariat du Conseil du trésor — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB18 ( 2011, 43 pages, pdf, 0.53 Mo )

Guide d’élaboration du dossier d’affaires des grands projets d’infrastructure publique

Auteur: Secrétariat du Conseil du trésor — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB19 ( 2016, 19 pages, pdf, 1 Mo )

Directive sur la gestion des projets majeurs d’infrastructure publique

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB20 ( 9 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Tarification sociale, note

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB21 ( 9 juillet 2020, 20 pages, pdf, 0.62 Mo )

Survol méthodologique du modèle de transfert modal du MTQ, note technique

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB22 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Analyse des correspondances dans les réseaux de transports collectif du Québec

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB23 ( 9 juillet 2020, 4 pages, pdf, 0.31 Mo )

Télétravail et les besoins en déplacement

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB24 ( 9 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Reprise des activités dans les bureaux du ministère des Transports du Québec

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB25 ( 2019, 62 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Guide d’analyse du genre adapté au domaine des transports

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —10 juillet 2020

DD5.2 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique d’un document suivant une mention confidentielle par la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 juillet 2020

CM4.4 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant la fin des séances de la première partie

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA20 ( mai 2016, 32 pages, pdf, 5 Mo )

Place aux arbres – Vision de l’arbre 2015-2025