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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2020

DB41 ( 2010, 104 pages et annexes, pdf, 12 Mo )

La gestion durable des eaux de pluie – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

Auteur: Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2020

DB40 ( 2010, 135 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

La biodiversité et l’urbanisation – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

Auteur: Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2020

DB39 ( 2011, 184 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

L’aménagement et l’écomobilité – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

Auteur: Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2020

DB38 ( 27 mars 2013, 11 pages, pdf, 0.30 Mo )

La lutte aux ilots de chaleur urbains par l'aménagement des aires de stationnement

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB37 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions de la commission lors de la séance du 7 juillet 2020

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

DB36 ( s. d., 1 page, pdf, 1 Mo )

Les pôles métropolitains et les axes structurants

Auteur: Ministère de la Culture et des Communications — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB35 ( 2016, 95 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Plan de conservation du site patrimonial de Charlesbourg

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

DB34 ( 14 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.34 Mo )

Encadrement législatif de la sécurité des tramways au Québec

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB33 ( mars 2017, 52 pages, pdf, 2 Mo )

Des gains encore possibles en sécurité routière : perspective de santé publique – Mémoire déposé à la Société de l’assurance automobile du Québec

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB32 ( 2017, 28 pages, pdf, 0.84 Mo )

Valeur économique des effets sur la santé de la nature en ville

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB31 ( mars 2017, 58 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Verdir les villes pour la santé de la population – Changements climatiques

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB30 ( juillet 2009, 77 pages, pdf, 2 Mo )

Mesures de lutte aux îlots de chaleur urbains

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB29 ( 2015, 33 pages, pdf, 1 Mo )

Effets individuels et sociaux des changements liés à la reprise des activités minières à Malartic – Période 2006-2013, rapport de recherche

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DB28.1 ( 10 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.94 Mo )

Courriel de réponse sur la sécurité du tramway

Auteur: Service technique des remontées mécaniques et des transports guidés — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

Ministère des Transports

DB28 ( décembre 2019, 56 pages, pdf, 0.89 Mo )

Rapport annuel sur le parc, le trafic et les événements d'exploitation des tramways

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DB27.1 ( juin 2020, 12 pages, pdf, 0.86 Mo )

Analyse de la mobilité urbaine différenciée selon les sexes – Territoires RMR et hors-RMR

Auteur: Ministère des Transports, de la mobilité durable et de l’électrification des transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DB27 ( janvier 2018, 11 pages, pdf, 0.88 Mo )

Analyse de la mobilité urbaine différenciée selon les sexes – Région de Québec – 2001-2011

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DB26 ( 10 juillet 2020, 10 pages, pdf, 2 Mo )

Géologie, géotechnique et vibrations, présentation

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB25 ( 2019, 62 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Guide d’analyse du genre adapté au domaine des transports

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB24 ( 9 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Reprise des activités dans les bureaux du ministère des Transports du Québec

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB23 ( 9 juillet 2020, 4 pages, pdf, 0.31 Mo )

Télétravail et les besoins en déplacement

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB22 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Analyse des correspondances dans les réseaux de transports collectif du Québec

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB21 ( 9 juillet 2020, 20 pages, pdf, 0.62 Mo )

Survol méthodologique du modèle de transfert modal du MTQ, note technique

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB20 ( 9 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Tarification sociale, note

Auteur: Secrétariat du Conseil du trésor — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB19 ( 2016, 19 pages, pdf, 1 Mo )

Directive sur la gestion des projets majeurs d’infrastructure publique