Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
DA21 ( mars 2020, 34 pages, pdf, 13 Mo )
Vision de l’habitation 2020-2030 – Version préliminaire pour consultation publique
DA22 ( 30 juin 2020, 6 pages, pdf, 0.55 Mo )
Plénier 30 juin 2020 – Processus d’approvisionnement, présentation
DA23 ( 25 mars 2019, 1 page, pdf, 3 Mo )
DA24 ( 10 juillet 2020, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )
DA25 ( mai 2016, 40 pages, pdf, 5 Mo )
DA27 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )
Tableau 2,4 – Sommaire des projections financières en dollars constants (2018)
DA28 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 0.24 Mo )
DA17 ( s. d., 13 pages, pdf, 2 Mo )
DA18 ( 6 mai 2019, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )
DA19 ( juillet 2020, 7 pages, pdf, 0.77 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB12.1 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 0.70 Mo )
La STO présente un premier bilan de son programme de tarification sociale ÉCHO, présentation
DB13 ( 8 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.07 Mo )
Réponse sur le guide d’analyse avantages-coûts des projets publics en transport routier
DB14 ( 6 juillet 2020, 8 pages PDF, pdf, 0.48 Mo )
Présentation de la direction de santé publique de la capitale-nationale
Ministère des Transports
DB16 ( 9 juillet 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )
Avis de la firme Ingérop sur le bruit et les vibrations causés par le tramway
Ministère des Transports
DB17 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 0.48 Mo )
DD5 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )
DQ1.1 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.85 Mo )
DD3.1 ( 9 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )
DA11 ( s. d., 29 pages, pdf, 2 Mo )
DA12 ( janvier 2014, 150 pages, pdf, 7 Mo )
DA13 ( juillet 2020, 12 pages, pdf, 2 Mo )
DA14 ( juillet 2020, 10 pages, pdf, 0.18 Mo )
DA16 ( décembre 2019, 64 pages et annexes, pdf, 9 Mo )
PR5.65 ( juin 2020, 12 pages, pdf, 1 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB12 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.70 Mo )