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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA21 ( mars 2020, 34 pages, pdf, 13 Mo )

Vision de l’habitation 2020-2030 – Version préliminaire pour consultation publique

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA22 ( 30 juin 2020, 6 pages, pdf, 0.55 Mo )

Plénier 30 juin 2020 – Processus d’approvisionnement, présentation

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA23 ( 25 mars 2019, 1 page, pdf, 3 Mo )

Image du pôle de l’Université Laval

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA24 ( 10 juillet 2020, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )

Note technique – Temps de parcours : méthodologie et ajustement des exemples (tableaux 4 et 5 de l’étude sectorielle temps de parcours)

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA25 ( mai 2016, 40 pages, pdf, 5 Mo )

Vision des déplacements à vélo

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA27 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Tableau 2,4 – Sommaire des projections financières en dollars constants (2018)

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA28 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 0.24 Mo )

Note technique – Description des paramètres de calibration du modèle d’affectation de transport collectif

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA17 ( s. d., 13 pages, pdf, 2 Mo )

Choix du mode de transport, présentation

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA18 ( 6 mai 2019, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Lettre mandant la firme SYSTRA de réaliser une analyse comparative des modes de transport lourd sur rail

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA19 ( juillet 2020, 7 pages, pdf, 0.77 Mo )

Étude tramway et étude SRB, présentation, juillet 2020

Auteur: Société de transport de l'Outaouais — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB12.1 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 0.70 Mo )

La STO présente un premier bilan de son programme de tarification sociale ÉCHO, présentation

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

DB13 ( 8 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse sur le guide d’analyse avantages-coûts des projets publics en transport routier

Auteur: Centre intégré universitaire de santé et services sociaux de la Capitale-Nationale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

DB14 ( 6 juillet 2020, 8 pages PDF, pdf, 0.48 Mo )

Présentation de la direction de santé publique de la capitale-nationale

Auteur: INGÉROP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

Ministère des Transports

DB16 ( 9 juillet 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )

Avis de la firme Ingérop sur le bruit et les vibrations causés par le tramway

Auteur: INGÉROP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

Ministère des Transports

DB17 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 0.48 Mo )

Avis de la firme Ingérop sur le coût d’un tunnel

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

DD5 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Correspondance à Ville de Québec concernant la version la plus à jour du dossier d'affaires du projet

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 juillet 2020

DQ1.1 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.85 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —9 juillet 2020

DD3.1 ( 9 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique d’un document suivant une mention confidentielle par la Ville de Québec

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA11 ( s. d., 29 pages, pdf, 2 Mo )

Portée et coûts, présentation

Auteur: CIMA, AECOM et SETEC pour Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA12 ( janvier 2014, 150 pages, pdf, 7 Mo )

Tramway de Québec et de Lévis – Étude de faisabilité – Lot 3 – Développement, déplacements, réseaux, rapport final

Auteur: Réseau de transport de la Capitale et INRO — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA13 ( juillet 2020, 12 pages, pdf, 2 Mo )

Méthode d’évaluation de l’achalandage, présentation

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA14 ( juillet 2020, 10 pages, pdf, 0.18 Mo )

La pertinence du tramway dans l’après-COVID, présentation

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA16 ( décembre 2019, 64 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement/révisé – Le document complémentaire – Agglomération de Québec – Volume 2

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 juillet 2020

PR5.65 ( juin 2020, 12 pages, pdf, 1 Mo )

Inventaire de salamandre à 4 orteils dans un milieu humide situé à l’est de l’intersection des avenues Blaise-Pascal et Le Gendre à Québec

Auteur: Société de transport de l'Outaouais — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB12 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.70 Mo )

Équité – Communauté – cHoix - mObilité, présentation