Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
DB18 ( 2011, 43 pages, pdf, 0.53 Mo )
Guide d’élaboration du dossier d’affaires des grands projets d’infrastructure publique
Ministère des Transports
DB17 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 0.48 Mo )
Ministère des Transports
DB16 ( 9 juillet 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )
Avis de la firme Ingérop sur le bruit et les vibrations causés par le tramway
Ministère des Transports
DB15 ( 6 juillet 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.40 Mo )
DB14 ( 6 juillet 2020, 8 pages PDF, pdf, 0.48 Mo )
Présentation de la direction de santé publique de la capitale-nationale
DB13 ( 8 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.07 Mo )
Réponse sur le guide d’analyse avantages-coûts des projets publics en transport routier
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB12.1 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 0.70 Mo )
La STO présente un premier bilan de son programme de tarification sociale ÉCHO, présentation
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB12 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.70 Mo )
DB11 ( 8 juillet 2020, 7 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )
DB10.6 ( 9 décembre 2019, p. 30 à 49, pdf, 3 Mo )
DB10.5 ( 16 juin 2017, 23 pages, pdf, 0.90 Mo )
DB10.4 ( 5 mai 2020, p. 141 à 153, pdf, 4 Mo )
DB10.3 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 3 Mo )
DB10.2 ( août 2020, 11 pages, pdf, 1 Mo )
DB10.1 ( juillet 2020, 28 pages, pdf, 1 Mo )
DB10 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )
Aménagement du territoire, urbanisme et mobilité – Impacts actuels et potentiels de la Covid-19
DB9 ( octobre 2019, 8 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
Entente-cadre relative aux déplacements des infrastructures d’Hydro-Québec – Dossier no 53321
DB8 ( 28 août 1996, pages 5177 à 5180, pdf, 0.02 Mo )
DB7 ( 2016, 51 pages, pdf, 1 Mo )
Guide de l’analyse avantages-coûts des projets publics en transport routier – Méthodologie
DB6 ( 2017, 14 pages, pdf, 0.34 Mo )
DB5 ( 2018, 42 pages, pdf, 2 Mo )
Transporter le Québec vers la modernité- Politique de mobilité durable -2030
DB4 ( 2015, 65 pages, pdf, 1 Mo )
Propulser le Québec par l’électricité – Plan d’action en électrification des transports 2015-2020
DB3 ( 2020, 68 pages, pdf, 2 Mo )
DB2 ( 2012, 66 pages, pdf, 3 Mo )
Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques-phase 1
DB1 ( 2015, 121 pages, pdf, 2 Mo )
Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020