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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
755 résultats

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.6 (4 de 4) ( novembre 2019, 266 pages, pdf, 14 Mo )

Études sectorielles - Étude d'impact sur les déplacements

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.7 ( novembre 2019, 193 pages, pdf, 42 Mo )

Études sectorielles - Étude d'impact sur les déplacements - Annexes

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.8 ( novembre 2019, 1 page, pdf, 0.47 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1 - Figure 7.4

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR4.1 ( février 2020, 93 pages, pdf, 34 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR4.2 ( avril 2020, 83 pages, pdf, 21 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2020

PR4.3 ( mai 2020, 52 pages, pdf, 16 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 septembre 2020

PR4.4 ( juin 2020, 7 pages, pdf, 0.38 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR5.1 ( février 2020, 49 pages, pdf, 0.43 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.2 ( mars 2020, 211 pages, pdf, 5 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 11 février 2020

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.3 ( avril 2020, 387 pages, pdf, 35 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 11 février 2020 - Suite

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR5.4 ( mai 2020, 20 pages, pdf, 0.50 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.5 ( mai 2020, 1 page, pdf, 0.49 Mo )

Lettre d'engagement relative à la deuxième série de questions et commentaires

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.6 ( avril 2020, 238 pages, pdf, 41 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume I : Rapport

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.7 ( avril 2020, 664 pages, pdf, 72 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume II : Plans

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.8 ( avril 2020, 636 pages, pdf, 2 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume III : Chaînes de titres

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.9 ( mai 2020, 100 pages, pdf, 5 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Addenda : Modification du tracé du tronçon TW-12 - Volume I

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.10 ( mai 2020, 42 pages, pdf, 5 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Addenda : Modification du tracé du tronçon TW-12 - Volume II

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.11 (1 de 3) ( mars 2020, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Complément à la réponse 147 - Densité de l’activité humaine 2016

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.11 (2 de 3) ( mars 2020, 1 page, pdf, 0.54 Mo )

Complément à la réponse 147 - Densité de l’activité humaine 2036

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.11 (3 de 3) ( mars 2020, 1 page, pdf, 0.81 Mo )

Complément à la réponse 147 - Plan de caractérisation des milieux

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.12 ( avril 2020, 59 pages, pdf, 4 Mo )

Addenda no 1 (version préliminaire) - Pôle d'échanges de Saint-Roch

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.13 ( avril 2020, 35 pages, pdf, 6 Mo )

Analyse microscopique du secteur Saint-Roch - Note technique – Analyse d’impact sur les déplacements

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.14 ( octobre 2019, 22 pages, pdf, 2 Mo )

Étude acoustique - Secteur Saint-Roch

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.15 ( avril 2020, 41 pages, pdf, 3 Mo )

Addenda no 2 (version préliminaire) – Pôle d’échanges Sainte-Foy

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.16 ( avril 2020, 27 pages, pdf, 2 Mo )

Relocalisation du pôle d’échanges Sainte-Foy - Note technique - Analyse d’impact sur les déplacements