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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
755 résultats

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.35 ( février 2020, 200 pages, pdf, 9 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 07, Secteur boulevard Laurier, à l'est de la route de l'Église, et avenue de la Médecine

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.36 ( mars 2020, 150 pages, pdf, 15 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 08, Secteur rue de l'Université et boulevard René-Lévesque Ouest, entre les avenues de la Médecine et Myrand

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.37 ( février 2020, 375 pages, pdf, 20 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 09, Secteur boulevard René-Lévesque Ouest entre les avenues Myrand et Bourlamaque

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.40 ( avril 2020, 119 pages, pdf, 8 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 12, Secteur des rues de la Pointe-aux-Lièvres et de la Croix-Rouge et de la 4e Rue

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.46 ( avril 2020, 9 pages, pdf, 6 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Figures terrains contaminés - Phase I et II - Plan de localisation des tronçons

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.42 ( mars 2020, 305 pages, pdf, 20 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 14, Secteur de la 1re Avenue, entre la 18e Rue et la 41e Rue

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.43 ( mars 2020, 264 pages, pdf, 12 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 15, Secteur de la 1re Avenue, entre la 41e Rue et la 59e Rue Est

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.44 ( avril 2020, 165 pages, pdf, 12 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 16, Secteur 1re Avenue, avenue Isaac-Bédard et boulevard Henri-Bourassa

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.45 ( avril 2020, 155 pages, pdf, 5 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 17, Secteur du boulevard Henri-Bourassa, entre la 71e Rue Est et la 76e Rue Est

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.41 ( mars 2020, 298 pages, pdf, 22 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 13, Secteur de la 1re Avenue, entre la 4e et la 18e Rue

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 juin 2020

DA2 ( s.d., 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Tableau des modifications apportées au projet depuis le dépot de l’étude d’impact en décembre 2019

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 juin 2020

DD2 ( 22 juin 2020, 4 pages, pdf, 0.22 Mo )

Synthèse des résultats du sondage pré-consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 juin 2020

CM4.2 ( 22 juin 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la première partie

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 juin 2020

DA3 ( s.d., 73 pages, pdf, 22 Mo )

Visite du tracé du tramway, présentation

Auteur: Ministère de la Culture et des Communications — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

DB8 ( 28 août 1996, pages 5177 à 5180, pdf, 0.02 Mo )

« Politique d’intégration des arts à l’architecture et à l’environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics », Gazette officielle du Québec, 128e année, no 35

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB1 ( 2015, 121 pages, pdf, 2 Mo )

Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB2 ( 2012, 66 pages, pdf, 3 Mo )

Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques-phase 1

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 juin 2020

PR5.26 ( septembre 2019, n. p., Microsoft Excel, 0.64 Mo )

Complément à la réponse 2-7 - Inventaire global des émissions GES de l'agglomération de Québec pour l'année 2017

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB3 ( 2020, 68 pages, pdf, 2 Mo )

Pour des milieux de vie durables – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB4 ( 2015, 65 pages, pdf, 1 Mo )

Propulser le Québec par l’électricité – Plan d’action en électrification des transports 2015-2020

Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB5 ( 2018, 42 pages, pdf, 2 Mo )

Transporter le Québec vers la modernité- Politique de mobilité durable -2030

Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB6 ( 2017, 14 pages, pdf, 0.34 Mo )

Guide de l’analyse avantages-coûts des projets publics en transport routier – Paramètres (valeurs de 2015)

Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB7 ( 2016, 51 pages, pdf, 1 Mo )

Guide de l’analyse avantages-coûts des projets publics en transport routier – Méthodologie

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.11 (1 de 3) ( mars 2020, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Complément à la réponse 147 - Densité de l’activité humaine 2016

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.11 (2 de 3) ( mars 2020, 1 page, pdf, 0.54 Mo )

Complément à la réponse 147 - Densité de l’activité humaine 2036