Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
PR5.21 ( mai 2020, 1 page, pdf, 0.70 Mo )
Réponse à l'addenda à la deuxième série de questions et commentaires du 5 mai 2020
PR5.20 ( mai 2020, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )
Addenda à la deuxième série de questions et commentaires du 5 mai 2020
PR5.19 ( mai 2020, 116 pages, pdf, 27 Mo )
PR5.18 ( avril 2020, 18 pages, pdf, 0.17 Mo )
PR5.17 ( mars 2020, 17 pages, pdf, 2 Mo )
PR5.16 ( avril 2020, 27 pages, pdf, 2 Mo )
PR5.15 ( avril 2020, 41 pages, pdf, 3 Mo )
Addenda no 2 (version préliminaire) – Pôle d’échanges Sainte-Foy
PR5.14 ( octobre 2019, 22 pages, pdf, 2 Mo )
PR5.13 ( avril 2020, 35 pages, pdf, 6 Mo )
Analyse microscopique du secteur Saint-Roch - Note technique – Analyse d’impact sur les déplacements
PR5.12 ( avril 2020, 59 pages, pdf, 4 Mo )
Addenda no 1 (version préliminaire) - Pôle d'échanges de Saint-Roch
PR5.11 (3 de 3) ( mars 2020, 1 page, pdf, 0.81 Mo )
Complément à la réponse 147 - Plan de caractérisation des milieux
PR5.11 (2 de 3) ( mars 2020, 1 page, pdf, 0.54 Mo )
Complément à la réponse 147 - Densité de l’activité humaine 2036
PR5.11 (1 de 3) ( mars 2020, 1 page, pdf, 0.56 Mo )
Complément à la réponse 147 - Densité de l’activité humaine 2016
PR5.10 ( mai 2020, 42 pages, pdf, 5 Mo )
PR5.9 ( mai 2020, 100 pages, pdf, 5 Mo )
PR5.8 ( avril 2020, 636 pages, pdf, 2 Mo )
Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume III : Chaînes de titres
PR5.7 ( avril 2020, 664 pages, pdf, 72 Mo )
Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume II : Plans
PR5.6 ( avril 2020, 238 pages, pdf, 41 Mo )
Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume I : Rapport
PR5.5 ( mai 2020, 1 page, pdf, 0.49 Mo )
Lettre d'engagement relative à la deuxième série de questions et commentaires
PR5.4 ( mai 2020, 20 pages, pdf, 0.50 Mo )
PR5.3 ( avril 2020, 387 pages, pdf, 35 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 11 février 2020 - Suite
PR5.2 ( mars 2020, 211 pages, pdf, 5 Mo )
PR5.1 ( février 2020, 49 pages, pdf, 0.43 Mo )
PR4.4 ( juin 2020, 7 pages, pdf, 0.38 Mo )
PR4.3 ( mai 2020, 52 pages, pdf, 16 Mo )