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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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749 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —4 septembre 2020

DQ38.1 ( 2 septembre, 1 page et annexe, pdf, 0.65 Mo )

Questions au Centre de service scolaire des Découvreurs

Auteur: Centre de services scolaire des Découvreurs — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —4 septembre 2020

DQ38.2 ( 4 septembre, 1 page, pdf, 0.27 Mo )

Réponses aux questions du document DQ38.1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —4 septembre 2020

DQ40 ( 4 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.79 Mo )

Questions à la Communauté métropolitaine de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —4 septembre 2020

DQ41 ( 4 septembre 2020, 6 pages, pdf, 0.82 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —4 septembre 2020

DQ42 ( 4 septembre 2020, 3 pages, pdf, 0.80 Mo )

Questions au ministère des Transports

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —4 septembre 2020

DQ43 ( 4 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.79 Mo )

Questions au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 septembre 2020

DM170.3 ( 2 septembre 2020, 9 pages, pdf, 0.26 Mo )

Vivre en Ville : Compléments d’information au mémoire présenté au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Estimation de l’achalandage attendu

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 septembre 2020

DM170.4 ( 2 septembre 2020, 6 pages, pdf, 0.31 Mo )

Vivre en Ville : Compléments d’information au mémoire présenté au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Outils urbanistiques pour canaliser le développement aux abords du tramway

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2020

DQ27.2 ( 2 septembre 2020, 4 pages, pdf, 0.08 Mo )

Complément de réponse à la question du document DQ27

Auteur: Université du Québec — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —2 septembre 2020

DQ37.1 ( 1er septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document DQ37

Auteur: Collège Mérici — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —2 septembre 2020

DQ33.2 ( août 2020, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )

Réponses aux questions du document DQ33

Auteur: Centre collégial de transfert de technologie en orthèses, prothèses et équipements médicaux (TOPMED) — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 septembre 2020

DQ33.1 ( 24 août 2020, 1 page, pdf, 0.71 Mo )

Réponse au document DQ33

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 septembre 2020

DD17 ( mars 2003, 35 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Étude d’opportunité et de faisabilité d’un système léger sur rail dans l’agglomération de la capitale

Auteur: Les jeunes de Québec pour la mobilité durable — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 septembre 2020

DM136.1 ( 2 pages, 31 août 2020, pdf, 4 Mo )

Les jeunes de Québec pour la mobilité durable : Complément de réponse au document DM136

Auteur: Ville de Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Initiateur du dossier —2 septembre 2020

DM136.2 ( juin 2018, 86 pages, pdf, 3 Mo )

Ville de Québec : Réseau structurant de transport en commun, Rapport de consultation publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —2 septembre 2020

DT16 ( 6 août 2020, 76 pages, pdf, 0.50 Mo )

Séance tenue le 6 août 2020 en soirée à 19 h

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2020

DQ39.1 ( août 2020, 40 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Mise à jour des prévisions d’achalandage – Données mises à jour - été 2020

Auteur: Fanny TREMBLAY-RACICOT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 septembre 2020

DM137.2 ( 1er septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.35 Mo )

Fanny TREMBLAY-RACICOT : Complément de réponse à une question posée lors de l’audience de la soirée du 5 août 2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —1 septembre 2020

DT11 ( 4 août 2020, 91 pages, pdf, 0.57 Mo )

Séance tenue le 4 août 2020 en après-midi à 13 h

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 août 2020

DD16 ( juillet 2013, pagination multiple, pdf, 3 Mo )

Tramway de Québec et de Lévis – Modes de réalisation et leur financement - lot 2 – Rapport final

Auteur: Englobe pour la Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —28 août 2020

DQ36.2 ( août 2020, 22 pages et annexes, pdf, 251 Mo )

Rapport factuel d’étude géotechnique, Réseau structurant de transport en commun – Lot 1 - Tramway – Tronçon 10 – Tunnel – Arrondissement la cité Limoilou, Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 août 2020

DQ39 ( 27 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.26 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —28 août 2020

DQ36.1.1 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.69 Mo )

Addenda no 1, Services professionnels - Études géotechniques et environnementales complémentaires dans le cadre de l'appel de propositions du projet du réseau structurant de transport en commun de la Ville de Québec - Volet tramway

Auteur: Conseil régional de l'environnement et du développement durable - Région de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 août 2020

DM133.4 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Conseil régional de l'environnement et du développement durable - Région de la Capitale-Nationale : Complément de réponse du CRE à la question sur le ratio de remplacement des arbres lors de l’audience publique du 4 août

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

En raison de ce contexte de COVID-19, la documentation n'est disponible qu'en version numérique sur notre site Web.

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