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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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392 résultats

Auteur: Direction de santé publique du CIUSSS de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM152 ( 30 juillet 2020, 34 pages et annexes, pdf, 0.62 Mo )

Direction de santé publique du CIUSSS de la Capitale-Nationale : Mémoire

Auteur: Accès transports viables — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM143 ( juillet 2020, 48 pages, pdf, 3 Mo )

Accès transports viables : Pour un transport en commun ambitieux dans la région de Québec, mémoire

Auteur: Ginette PAQUIN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM142 ( 30 juillet 2020, 8 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Ginette PAQUIN : Mémoire

Auteur: Conseil régional de l'environnement et du développement durable - Région de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM133 ( 30 juillet 2020, 46 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Conseil régional de l'environnement et du développement durable - Région de la Capitale-Nationale : Mémoire

Auteur: Conseil régional de l'environnement et du développement durable - Région de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM133.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Conseil régional de l'environnement et du développement durable - Région de la Capitale-Nationale : Options de bonification de l’insertion du tramway sur le boulevard René-Levesque, annexe au mémoire DM133

Auteur: Équiterre — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM147 ( juillet 2020, 20 pages, pdf, 4 Mo )

Équiterre : Le tramway à Québec : un projet sur mesure pour notre Capitale-Nationale, mémoire

Auteur: Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale et ADS+ — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM141.2 ( s. d., 8 pages, pdf, 2 Mo )

Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale et ADS+ : Introduction à l’analyse différenciée selon les sexes dans une perspective intersectionnelle, annexe au mémoire DM141

Auteur: Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM141.3 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )

Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale : Sécurité et sentiment de sécurité des femmes dans les transports en commun et l’espace public, annexe au mémoire DM141

Auteur: Conseil de quartier de la Pointe-de-Sainte-Foy — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM114 ( 29 juillet 2020, 10 pages, pdf, 1 Mo )

Conseil de quartier de la Pointe-de-Sainte-Foy : Mémoire

Auteur: J'y vais en métro — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM105 ( s. d., 29 pages, pdf, 0.69 Mo )

J'y vais en métro : Mémoire - Réseau structurant de la Ville de Québec : Doter la ville d’un meilleur projet

Auteur: Piétons Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM138 ( 30 juillet 2020, 20 pages, pdf, 1 Mo )

Piétons Québec : Recommandations pour favoriser les déplacements à pied sur l’ensemble du tracé du futur tramway, mémoire

Auteur: Capitale Nature — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM161 ( 30 juillet 2020, 18 pages, pdf, 6 Mo )

Capitale Nature : Mémoire de Capitale Nature sur le projet de construction d'un tramway à Québec

Auteur: CAA-Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM100 ( 30 juillet 2020, 12 pages, pdf, 0.32 Mo )

CAA-Québec : Mémoire

Auteur: Michel COUTURIER — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM127 ( 5 août 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Michel COUTURIER : Mémoire

Auteur: Pierre BARRIAU — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM130 ( s. d., 26 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Pierre BARRIAU : La logique derrière le réseau structurant - une démonstration plus que centenaire, mémoire

Auteur: Pierre BARRIAU — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM130.1 ( 30 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Pierre BARRIAU : Annexe au mémoire DM130

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 juillet 2020

DQ17 ( 17 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.57 Mo )

Questions à Hydro-Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —29 juillet 2020

DD7 ( 28 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.62 Mo )

Demande de dépôt de documents à la ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 juillet 2020

DQ14 ( 29 juillet 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.63 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 juillet 2020

DQ15 ( 29 juillet 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 juillet 2020

DQ16 ( 29 juillet 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions au ministère des Transports

Auteur: Trajectoire Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juillet 2020

DM89 ( s. d., 22 pages, pdf, 0.34 Mo )

Trajectoire Québec : Pour un réseau structurant attrayant et convivial, répondant aux besoins de tous les usagers, mémoire

Auteur: Collectif pour un transport abordable et accessible à Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juillet 2020

DM83 ( 30 juillet 2020, 10 pages, pdf, 0.56 Mo )

Collectif pour un transport abordable et accessible à Québec : Le tramway à Québec : un vecteur d’inclusion sociale, mémoire

Auteur: Odile BÉDARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —29 juillet 2020

DM73 ( 5 août 2020, 17 pages, pdf, 1 Mo )

Odile BÉDARD : Mémoire

Auteur: Association des médecins résidents de Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juillet 2020

DM74 ( 29 juillet 2020, 12 pages, pdf, 0.62 Mo )

Association des médecins résidents de Québec : Le tramway à Québec : analyse et recommandations, mémoire

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

En raison de ce contexte de COVID-19, la documentation n'est disponible qu'en version numérique sur notre site Web.

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