Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte courriel
Inscrivez-vous à l'alerte courriel pour être informé du déroulement du dossier au BAPE.
M'inscrirePR2.1 ( janvier 2019, 50 pages, pdf, 0.59 Mo )
PR3.4 ( novembre 2019, 417 pages, pdf, 105 Mo )
PR3.2 ( novembre 2019, 412 pages, pdf, 21 Mo )
PR5.6 ( avril 2020, 238 pages, pdf, 41 Mo )
Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume I : Rapport
PR5.8 ( avril 2020, 636 pages, pdf, 2 Mo )
Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume III : Chaînes de titres
PR3.5 (2 de 2) ( novembre 2019, 73 pages, pdf, 4 Mo )
PR3.6 (1 de 4) ( novembre 2019, 66 pages, pdf, 3 Mo )
Études sectorielles - Analyse comparative des modes de transport lourds sur rail
PR3.6 (3 de 4) ( novembre 2019, 21 pages, pdf, 4 Mo )
PR3.8 ( novembre 2019, 1 page, pdf, 0.47 Mo )
PR1.4 ( février 2019, 1 page, pdf, 0.09 Mo )
PR8.3 ( mai 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique
PR5.10 ( mai 2020, 42 pages, pdf, 5 Mo )
PR5.3 ( avril 2020, 387 pages, pdf, 35 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 11 février 2020 - Suite
PR3.6 (4 de 4) ( novembre 2019, 266 pages, pdf, 14 Mo )
PR3.7 ( novembre 2019, 193 pages, pdf, 42 Mo )
Études sectorielles - Étude d'impact sur les déplacements - Annexes
PR5.7 ( avril 2020, 664 pages, pdf, 72 Mo )
Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume II : Plans
PR2.3 ( mars 2019, 77 pages, pdf, 0.80 Mo )
Observations sur les enjeux que l'étude d'impact devrait aborder
PR3.6 (2 de 4) ( novembre 2019, 77 pages, pdf, 5 Mo )
PR5.1 ( février 2020, 49 pages, pdf, 0.43 Mo )
PR5.4 ( mai 2020, 20 pages, pdf, 0.50 Mo )
PR5.5 ( mai 2020, 1 page, pdf, 0.49 Mo )
Lettre d'engagement relative à la deuxième série de questions et commentaires
PR5.2 ( mars 2020, 211 pages, pdf, 5 Mo )
PR5.9 ( mai 2020, 100 pages, pdf, 5 Mo )
DD1 ( 14 mai 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
En raison de ce contexte de COVID-19, la documentation n'est disponible qu'en version numérique sur notre site Web.
Heures d'ouverture
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