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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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749 résultats

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR2.1 ( janvier 2019, 50 pages, pdf, 0.59 Mo )

Directive

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.4 ( novembre 2019, 417 pages, pdf, 105 Mo )

Inventaire écologique

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.2 ( novembre 2019, 412 pages, pdf, 21 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.6 ( avril 2020, 238 pages, pdf, 41 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume I : Rapport

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.8 ( avril 2020, 636 pages, pdf, 2 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume III : Chaînes de titres

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.5 (2 de 2) ( novembre 2019, 73 pages, pdf, 4 Mo )

Étude vibratoire

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.6 (1 de 4) ( novembre 2019, 66 pages, pdf, 3 Mo )

Études sectorielles - Analyse comparative des modes de transport lourds sur rail

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.6 (3 de 4) ( novembre 2019, 21 pages, pdf, 4 Mo )

Études sectorielles - Analyse des temps de parcours

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.8 ( novembre 2019, 1 page, pdf, 0.47 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1 - Figure 7.4

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR1.4 ( février 2019, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Rectificatif

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR8.3 ( mai 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.10 ( mai 2020, 42 pages, pdf, 5 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Addenda : Modification du tracé du tronçon TW-12 - Volume II

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.3 ( avril 2020, 387 pages, pdf, 35 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 11 février 2020 - Suite

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.6 (4 de 4) ( novembre 2019, 266 pages, pdf, 14 Mo )

Études sectorielles - Étude d'impact sur les déplacements

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.7 ( novembre 2019, 193 pages, pdf, 42 Mo )

Études sectorielles - Étude d'impact sur les déplacements - Annexes

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.7 ( avril 2020, 664 pages, pdf, 72 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume II : Plans

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR2.3 ( mars 2019, 77 pages, pdf, 0.80 Mo )

Observations sur les enjeux que l'étude d'impact devrait aborder

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.6 (2 de 4) ( novembre 2019, 77 pages, pdf, 5 Mo )

Études sectorielles - Rapport d'achalandage

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR5.1 ( février 2020, 49 pages, pdf, 0.43 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR5.4 ( mai 2020, 20 pages, pdf, 0.50 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.5 ( mai 2020, 1 page, pdf, 0.49 Mo )

Lettre d'engagement relative à la deuxième série de questions et commentaires

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.2 ( mars 2020, 211 pages, pdf, 5 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 11 février 2020

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.9 ( mai 2020, 100 pages, pdf, 5 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Addenda : Modification du tracé du tronçon TW-12 - Volume I

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 mai 2020

DD1 ( 14 mai 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Communiqué de presse annonçant la tenue d'une audience publique sur le projet de construction d'un tramway par la ville de Québec

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

En raison de ce contexte de COVID-19, la documentation n'est disponible qu'en version numérique sur notre site Web.

Heures d'ouverture

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