logo [Common.SkipToContent]

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

À LA RECHERCHE D'UN DOCUMENT?

Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.


Vos critères

755 résultats

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR2.1 ( janvier 2019, 50 pages, pdf, 0.59 Mo )

Directive

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR2.2 ( février 2019, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR2.3 ( mars 2019, 77 pages, pdf, 0.80 Mo )

Observations sur les enjeux que l'étude d'impact devrait aborder

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.1 (3 de 3) ( novembre 2019, 112 pages, pdf, 49 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.2 ( novembre 2019, 412 pages, pdf, 21 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.3 ( novembre 2019, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Errata

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.4 ( novembre 2019, 417 pages, pdf, 105 Mo )

Inventaire écologique

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.5 (1 de 2) ( novembre 2019, 274 pages, pdf, 44 Mo )

Étude acoustique

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.5 (2 de 2) ( novembre 2019, 73 pages, pdf, 4 Mo )

Étude vibratoire

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.6 (1 de 4) ( novembre 2019, 66 pages, pdf, 3 Mo )

Études sectorielles - Analyse comparative des modes de transport lourds sur rail

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.1 (1 de 3) ( novembre 2019, 192 pages, pdf, 12 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.1 (2 de 3) ( novembre 2019, 150 pages, pdf, 51 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.5 ( mai 2020, 1 page, pdf, 0.49 Mo )

Lettre d'engagement relative à la deuxième série de questions et commentaires

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.6 ( avril 2020, 238 pages, pdf, 41 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume I : Rapport

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.7 ( avril 2020, 664 pages, pdf, 72 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume II : Plans

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.8 ( avril 2020, 636 pages, pdf, 2 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume III : Chaînes de titres

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.9 ( mai 2020, 100 pages, pdf, 5 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Addenda : Modification du tracé du tronçon TW-12 - Volume I

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.10 ( mai 2020, 42 pages, pdf, 5 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Addenda : Modification du tracé du tronçon TW-12 - Volume II

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.6 (2 de 4) ( novembre 2019, 77 pages, pdf, 5 Mo )

Études sectorielles - Rapport d'achalandage

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.6 (3 de 4) ( novembre 2019, 21 pages, pdf, 4 Mo )

Études sectorielles - Analyse des temps de parcours

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.6 (4 de 4) ( novembre 2019, 266 pages, pdf, 14 Mo )

Études sectorielles - Étude d'impact sur les déplacements

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.7 ( novembre 2019, 193 pages, pdf, 42 Mo )

Études sectorielles - Étude d'impact sur les déplacements - Annexes

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.8 ( novembre 2019, 1 page, pdf, 0.47 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1 - Figure 7.4

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR4.1 ( février 2020, 93 pages, pdf, 34 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR4.2 ( avril 2020, 83 pages, pdf, 21 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité