Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
PR5.6 ( avril 2020, 238 pages, pdf, 41 Mo )
Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume I : Rapport
PR5.7 ( avril 2020, 664 pages, pdf, 72 Mo )
Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume II : Plans
PR5.8 ( avril 2020, 636 pages, pdf, 2 Mo )
Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume III : Chaînes de titres
PR5.9 ( mai 2020, 100 pages, pdf, 5 Mo )
PR5.10 ( mai 2020, 42 pages, pdf, 5 Mo )
PR3.6 (2 de 4) ( novembre 2019, 77 pages, pdf, 5 Mo )
PR3.6 (3 de 4) ( novembre 2019, 21 pages, pdf, 4 Mo )
PR3.6 (4 de 4) ( novembre 2019, 266 pages, pdf, 14 Mo )
PR3.7 ( novembre 2019, 193 pages, pdf, 42 Mo )
Études sectorielles - Étude d'impact sur les déplacements - Annexes
PR3.8 ( novembre 2019, 1 page, pdf, 0.47 Mo )
PR4.1 ( février 2020, 93 pages, pdf, 34 Mo )
PR4.2 ( avril 2020, 83 pages, pdf, 21 Mo )
PR5.1 ( février 2020, 49 pages, pdf, 0.43 Mo )
PR5.2 ( mars 2020, 211 pages, pdf, 5 Mo )
PR5.3 ( avril 2020, 387 pages, pdf, 35 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 11 février 2020 - Suite
PR5.4 ( mai 2020, 20 pages, pdf, 0.50 Mo )
PR7 ( mai 2020, 8 pages, pdf, 0.13 Mo )
PR8.3 ( mai 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique
CM3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.15 Mo )
CM4.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.17 Mo )
PR1.1 ( janvier 2019, 16 pages, pdf, 1 Mo )
PR1.2 ( janvier 2019, 1 page, pdf, 0.08 Mo )
PR1.3 ( janvier 2019, 1 page, pdf, 0.42 Mo )
PR1.4 ( février 2019, 1 page, pdf, 0.09 Mo )
PR2.1 ( janvier 2019, 50 pages, pdf, 0.59 Mo )