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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
755 résultats

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR2.2 ( février 2019, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR2.3 ( mars 2019, 77 pages, pdf, 0.80 Mo )

Observations sur les enjeux que l'étude d'impact devrait aborder

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.1 (3 de 3) ( novembre 2019, 112 pages, pdf, 49 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.2 ( novembre 2019, 412 pages, pdf, 21 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 mai 2020

DD1 ( 14 mai 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Communiqué de presse annonçant la tenue d'une audience publique sur le projet de construction d'un tramway par la ville de Québec