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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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749 résultats

Auteur: Université Laval — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —27 août 2020

DQ29.3 ( 27 août 2020, 4 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Renseignements complémentaires, réponses aux questions du document DQ29.2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 août 2020

DQ38 ( 27 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.30 Mo )

Questions au Centre de formation professionnelle Marie-Rollet

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 août 2020

DQ37 ( 27 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.27 Mo )

Questions à l’Université du Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 août 2020

DQ36 ( 27 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.27 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Cégep Limoilou — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —27 août 2020

DQ30.1 ( 26 août 2020, 2 pages, pdf, 0.67 Mo )

Réponses aux questions du document DQ30

Auteur: HEC Montréal — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

DQ25.1.8 ( octobre 2019, 35 pages, pdf, 3 Mo )

Révision et validation de l’analyse comparative des modes lourds sur rail réalisée par Systra pour le RSTC Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

DQ25.1 ( 25 août 2020, 24 pages, pdf, 0.65 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ25 reçues le 21 août 2020

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

DQ25.1.4 ( 24 août 2020, 30 pages, pdf, 8 Mo )

Simulation du temps de réponse – Projet tramway - Secteur la « Chaudière » (rue Mendel)

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

DQ25.1.2 ( février 2019, 5 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Amendement à l'entente relative à la réalisation de la phase préliminaire à la mise en place du réseau structurant de transport en commun sur le territoire de la ville de Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

DQ25.1.6 ( 24 août 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Mise en contexte concernant l’élaboration du schéma de couverture de risque 2019-2024, note

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

DQ25.1.1 ( octobre 2018, 8 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Entente relative à la réalisation de la phase préliminaire à la mise en place du réseau structurant de transport en commun sur le territoire de la ville de Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

DQ25.1.7 ( s. d., 49 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Particules en suspension totales (PST), Particules fines (PM2.5), Dioxyde de soufre (SO2), Dioxyde d’azote (NO2), Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et Particules fines provenant de la combustion de diesel (PM2.5D)

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

DQ28.2 ( 7 février 2020, 2 pages, pdf, 0.44 Mo )

Correspondance annonçant l’adoption du règlement numéro R.A.V.Q. 1310

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

DQ28.1 ( 25 août 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions du document DQ28

Auteur: Commission scolaire des Découvreurs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

DQ34.1 ( 26 août 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.77 Mo )

Réponses aux questions du document DQ34

Auteur: Institut national de la recherche scientifique (INRS) — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

DQ32.1 ( 26 août 2020, 4 pages, pdf, 0.77 Mo )

Réponses aux questions du document DQ32

Auteur: Johanne ELSENER — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —26 août 2020

DM54.3 ( 25 août 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Johanne ELSENER : Réponse à une question posée lors de la présentation du mémoire DM54

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

DQ25.1.5 ( 29 août 2018, 99 pages, pdf, 9 Mo )

Schéma de couverture de risque d’incendie 2019-2024 – Agglomération de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —25 août 2020

DT14 ( 5 août 2020, 92 pages, pdf, 0.50 Mo )

Séance tenue le 5 août 2020 en après-midi à 13 h

Auteur: Robert VANDEWINKEL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —25 août 2020

DM105.4 ( s. d., 9 pages, pdf, 0.38 Mo )

Robert VANDEWINKEL : Mémorandum - Commentaires sur les avis présentés par la ville le 5 août 2020 - Achalandage et coûts

Auteur: Karl-Patrice DUPUIS — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —25 août 2020

DM105.2 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Karl-Patrice DUPUIS : Mémorandum - Compléments d’information à la suite des audiences du 4 août 2020 19 h

Auteur: Robert VANDEWINKEL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —25 août 2020

DM105.3 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.46 Mo )

Robert VANDEWINKEL : Mémorandum - Compléments d’information à la suite des audiences du 4 août 2020 - Estimations des coûts de mise en œuvre d’un métro léger

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 août 2020

DQ27.1 ( 25 août 2020, 2 pages, pdf, 0.39 Mo )

Réponse à la question du document DQ27

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 août 2020

DQ26.1 ( 25 août 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la question de la commission du BAPE sur le Tramway de Québec soumises le 21 août 2020 (DQ26)

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

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En raison de ce contexte de COVID-19, la documentation n'est disponible qu'en version numérique sur notre site Web.

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