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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 août 2020

DQ39 ( 27 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.26 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Englobe pour la Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —28 août 2020

DQ36.2 ( août 2020, 22 pages et annexes, pdf, 251 Mo )

Rapport factuel d’étude géotechnique, Réseau structurant de transport en commun – Lot 1 - Tramway – Tronçon 10 – Tunnel – Arrondissement la cité Limoilou, Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —28 août 2020

DQ36.1.1 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.69 Mo )

Addenda no 1, Services professionnels - Études géotechniques et environnementales complémentaires dans le cadre de l'appel de propositions du projet du réseau structurant de transport en commun de la Ville de Québec - Volet tramway

Auteur: Conseil régional de l'environnement et du développement durable - Région de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 août 2020

DM133.4 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Conseil régional de l'environnement et du développement durable - Région de la Capitale-Nationale : Complément de réponse du CRE à la question sur le ratio de remplacement des arbres lors de l’audience publique du 4 août

Auteur: Cégep Limoilou — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 août 2020

DQ30.1 ( 26 août 2020, 2 pages, pdf, 0.67 Mo )

Réponses aux questions du document DQ30

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 août 2020

DQ36 ( 27 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.27 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Université Laval — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 août 2020

DQ29.3 ( 27 août 2020, 4 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Renseignements complémentaires, réponses aux questions du document DQ29.2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 août 2020

DQ38 ( 27 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.30 Mo )

Questions au Centre de formation professionnelle Marie-Rollet

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 août 2020

DQ37 ( 27 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.27 Mo )

Questions à l’Université du Québec

Auteur: Institut national de la recherche scientifique (INRS) — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

DQ32.1 ( 26 août 2020, 4 pages, pdf, 0.77 Mo )

Réponses aux questions du document DQ32

Auteur: Johanne ELSENER — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

DM54.3 ( 25 août 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Johanne ELSENER : Réponse à une question posée lors de la présentation du mémoire DM54

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

DQ25.1 ( 25 août 2020, 24 pages, pdf, 0.65 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ25 reçues le 21 août 2020

Auteur: Société de transport de Québec (Réseau de transport de la Capitale) — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

Ville de Québec

DQ25.1.1 ( octobre 2018, 8 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Entente relative à la réalisation de la phase préliminaire à la mise en place du réseau structurant de transport en commun sur le territoire de la ville de Québec

Auteur: Société de transport de Québec (Réseau de transport de la Capitale) — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

Ville de Québec

DQ25.1.2 ( février 2019, 5 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Amendement à l'entente relative à la réalisation de la phase préliminaire à la mise en place du réseau structurant de transport en commun sur le territoire de la ville de Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

DQ25.1.4 ( 24 août 2020, 30 pages, pdf, 8 Mo )

Simulation du temps de réponse – Projet tramway - Secteur la « Chaudière » (rue Mendel)

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

DQ25.1.6 ( 24 août 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Mise en contexte concernant l’élaboration du schéma de couverture de risque 2019-2024, note

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

DQ25.1.7 ( s. d., 49 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Particules en suspension totales (PST), Particules fines (PM2.5), Dioxyde de soufre (SO2), Dioxyde d’azote (NO2), Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et Particules fines provenant de la combustion de diesel (PM2.5D)

Auteur: HEC Montréal — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

Ville de Québec

DQ25.1.8 ( octobre 2019, 35 pages, pdf, 3 Mo )

Révision et validation de l’analyse comparative des modes lourds sur rail réalisée par Systra pour le RSTC Québec

Auteur: Centre de service scolaire des Découvreurs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

DQ34.1 ( 26 août 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.77 Mo )

Réponses aux questions du document DQ34

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

DQ28.1 ( 25 août 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions du document DQ28

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

DQ28.2 ( 7 février 2020, 2 pages, pdf, 0.44 Mo )

Correspondance annonçant l’adoption du règlement numéro R.A.V.Q. 1310

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

DQ25.1.5 ( 29 août 2018, 99 pages, pdf, 9 Mo )

Schéma de couverture de risque d’incendie 2019-2024 – Agglomération de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —25 août 2020

DT12 ( 4 août 2020, 81 pages, pdf, 0.54 Mo )

Séance tenue le 4 août 2020 en soirée à 19 h