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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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392 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —28 juillet 2020

DT8 ( 10 juillet 2020, 62 pages, pdf, 0.71 Mo )

Séance tenue le 10 juillet en avant-midi à 9 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —28 juillet 2020

DT4.1 ( 8 juillet 2020, 94 pages, pdf, 0.54 Mo )

Version modifiée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —28 juillet 2020

DT3 ( 7 juillet 2020, 75 pages, pdf, 0.43 Mo )

Séance tenue le 7 juillet en soirée à 19 h

Auteur: J'ai ma passe — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM63.1 ( s. d., 35 pages, pdf, 1 Mo )

J'ai ma passe : Le Réseau structurant de transport en commun – Bénéfices

Auteur: Conseil de quartier de Saint-Louis — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 juillet 2020

DM60 ( 27 juillet 2020, 14 pages et annexes, pdf, 0.66 Mo )

Conseil de quartier de Saint-Louis : Mémoire

Auteur: Comité des citoyens du Vieux-Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 juillet 2020

DM62 ( août 2020, 8 pages, pdf, 0.21 Mo )

Comité des citoyens du Vieux-Québec : Mémoire

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM63.3 ( 2019, 80 pages, pdf, 11 Mo )

Vivre en Ville : La réduction du bilan carbone par le transport en commun – études de cas sur l’augmentation du niveau de service

Auteur: Chambre de commerce du Montréal métropolitain — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM63.2 ( novembre 2010, 54 pages, pdf, 1 Mo )

Chambre de commerce du Montréal métropolitain : Le transport en commun – Au cœur du développement économique de Montréal

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM63.4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Vivre en Ville : Planifier pour le climat, hyperlien

Auteur: André SIMONSON — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 juillet 2020

DM66 ( 28 juin 2020, 11 pages PDF, pdf, 0.45 Mo )

André SIMONSON : Mémoire

Auteur: Marc BOUTIN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 juillet 2020

DM64 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Marc BOUTIN : Projet de tramway à Québec, mémoire

Auteur: Marc BOUTIN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 juillet 2020

DM64.1 ( s. d., 1 page, pdf, 2 Mo )

Marc BOUTIN : Annexe au mémoire DM64

Auteur: J'ai ma passe — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM63 ( 28 juillet 2020, 38 pages, pdf, 5 Mo )

J'ai ma passe : Tramway de Québec : le temps est venu de passer à l’action!, mémoire

Auteur: Alejandro RADA — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 juillet 2020

DM59 ( juillet 2020, 23 pages, pdf, 0.54 Mo )

Alejandro RADA : Quatre nouvelles politiques d’innovation du transport, mémoire

Auteur: Alejandro RADA — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 juillet 2020

DM59.1 ( juillet 2020, 10 pages, pdf, 0.33 Mo )

Alejandro RADA : Proposition – Bonifier avec des innovations mineurs le tramway pour enclencher une dynamique qui l’élimine à terme la dominance de l’automobile thermique, annexe au mémoire DM59

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —27 juillet 2020

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 juillet 2020

DT9 ( 10 juillet 2020, 82 pages, pdf, 0.47 Mo )

Séance tenue le 10 juillet en après-midi à 13 h 15

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 juillet 2020

DT5 ( 8 juillet 2020, 85 pages, pdf, 0.47 Mo )

Séance tenue le 8 juillet en soirée à 19 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 juillet 2020

DT7 ( 9 juillet 2020, 75 pages, pdf, 0.44 Mo )

Séance tenue le 9 juillet en soirée à 19 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 juillet 2020

DT4 ( 8 juillet 2020, 94 pages, pdf, 0.53 Mo )

Séance tenue le 8 juillet en après-midi à 13 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 juillet 2020

DT6 ( 9 juillet 2020, 101 pages, pdf, 0.57 Mo )

Séance tenue le 9 juillet en après-midi à 13 h

Auteur: Le regroupement des riverains de l'emprise électrique d' Hydro-Québec de la Pointe de Sainte-Foy — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 juillet 2020

DM55.1 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Le regroupement des riverains de l'emprise électrique d' Hydro-Québec de la Pointe de Sainte-Foy : Annexe au mémoire DM55

Auteur: Table de concertation des personnes aînées de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 juillet 2020

DM45 ( 24 juillet 2020, 17 pages et annexes, pdf, 0.99 Mo )

Table de concertation des personnes aînées de la Capitale-Nationale : Pour un projet structurant de transport en commun au service de tous les citoyens de la ville, mémoire

Auteur: Regroupement "ad hoc" de citoyens du Trait-Carré — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 juillet 2020

DM56.1 ( 27 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.96 Mo )

Regroupement "ad hoc" de citoyens du Trait-Carré : Terminus de Charlesbourg, annexe au mémoire DM56

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 juillet 2020

DT2 ( 7 juillet 2020, 88 pages, pdf, 0.49 Mo )

Séance tenue le 7 juillet en après-midi à 13 h

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

En raison de ce contexte de COVID-19, la documentation n'est disponible qu'en version numérique sur notre site Web.

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