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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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392 résultats

Auteur: Le Journal de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —24 juillet 2020

DC5 ( 27 mai 2020, 23 pages, pdf, 0.76 Mo )

Rapport - Covid-19 et transport-Sondage auprès de la population québécoise

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA73 ( avril 2014, 59 pages, pdf, 1 Mo )

Rapport d’activité 2013

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DQ7.1.1.3 ( s. d., 363 pages, pdf, 5 Mo )

Annexe 3

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA54.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

Profil de charge du tramway

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DQ7.1 ( 24 juillet 2020, 52 pages, pdf, 8 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DQ7.1.1.1 ( s. d., 30 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Annexe 1

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DQ7.1.1.2 ( décembre 2019, 16 pages, pdf, 0.51 Mo )

Annexe 2

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 juillet 2020

DQ12.1 ( 24 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.79 Mo )

Réponse à la question du document DQ12

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA75 ( 2018, 164 pages, pdf, 16 Mo )

Au cœur du mouvement – Plan stratégique 2018-2027

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA77 ( 5 juillet 2010, 69 pages, pdf, 11 Mo )

Colline Parlementaire – Programme Particulier d’urbanisme

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA77.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Règlements ayant modifié le programme particulier d’urbanisme après son adoption, hyperliens

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA76 ( février 2013, 183 pages et annexe, pdf, 18 Mo )

Le Plan métropolitain d’aménagement et de développement du territoire de la Communauté métropolitaine de Québec

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA72 ( 30 novembre 2018, 79 pages, pdf, 3 Mo )

Étude des clientèles actuelles et potentielles du Réseau de transport de la Capitale – Rapport d’analyse du volet 1 : Sondage hybride

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA74 ( s. d., 16 pages, pdf, 3 Mo )

Canopée et arbres d’alignement, présentation du vendredi 10 juillet 2020 en avant-midi

Auteur: SYSTRA Canada pour Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA71 ( s. d., 18 pages, pdf, 1 Mo )

Bilan de GES du tramway pendant les phases de construction

Auteur: Ministère de la Sécurité publique — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 juillet 2020

DQ10.1 ( 21 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question du document DQ10

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —23 juillet 2020

DT1.1 ( 6 juillet, 71 pages, pdf, 0.39 Mo )

Version modifiée

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 juillet 2020

DQ11.1 ( 22 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: Jean DUBÉ — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 juillet 2020

DB10.1 ( juillet 2020, 28 pages, pdf, 1 Mo )

Aménagement du territoire, urbanisme et mobilité - Impacts actuels et potentiels de la COVID-19, avis d’expert

Auteur: Fondation David Suzuki — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —23 juillet 2020

DM39 ( juillet 2020, 8 pages, pdf, 0.36 Mo )

Fondation David Suzuki : Pour un réseau de transport qui tienne compte du bien-être psychologique de la population, mémoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 juillet 2020

CR2 ( 19 mai 2020, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juillet 2020

DQ9.1 ( 22 juillet 2020, 17 pages, pdf, 0.75 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juillet 2020

DQ8.1 ( 22 juillet 2020, 8 pages, pdf, 0.85 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 juillet 2020

DQ12 ( 22 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Question au Ministère des Transports

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 juillet 2020

DQ13 ( 22 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Question à la Régie du bâtiment du Québec

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

En raison de ce contexte de COVID-19, la documentation n'est disponible qu'en version numérique sur notre site Web.

Heures d'ouverture

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