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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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749 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —25 août 2020

DT15 ( 6 août 2020, 90 pages, pdf, 0.45 Mo )

Séance tenue le 6 août 2020 en après-midi à 13 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —25 août 2020

DT13 ( 5 août 2020, 66 pages, pdf, 0.37 Mo )

Séance tenue le 5 août 2020 en soirée à 19 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 août 2020

DQ29.2 ( 25 août 2020, 2 pages, pdf, 0.56 Mo )

Questions complémentaires à l’Université Laval

Auteur: Hydro-Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 août 2020

DQ35.1 ( 25 août 2020, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question du document DQ35

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —25 août 2020

DT12 ( 4 août 2020, 81 pages, pdf, 0.54 Mo )

Séance tenue le 4 août 2020 en soirée à 19 h

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 août 2020

DQ24.3 ( 21 août 2020, 7 pages, pdf, 0.29 Mo )

Complément demandé aux questions 9, 14 et 25

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 août 2020

DQ24.2 ( 19 août 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Demande de complément de réponses, disponible sous la cote DD14

Auteur: Jacques HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —24 août 2020

DC6.1 ( 18 août 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Tableau des coûts comparatifs de projets tramway et métro

Auteur: Jacques HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —24 août 2020

DC6.2 ( 22 août 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Courriel concernant le projet de construction d’un tramway à Québec

Auteur: Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale (Portneuf - Québec - Charlevoix) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —24 août 2020

DD15 ( 2019, 18 pages, pdf, 2 Mo )

Les besoins des femmes en matière de pauvreté et de transport – État des lieux dans la Capitale-Nationale

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 août 2020

DQ14.3 ( 7 août 2020, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Demande de complément de réponses aux questions complémentaires DQ14 reçues le 29 juillet 2020 – Disponible sous la cote DD12

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 août 2020

DQ24.3.1 ( 20 août 2020, 3 pages, pdf, 0.41 Mo )

Annexe – Densités résidentielles projetées et Utilisation du sol projetée

Auteur: Université Laval — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —24 août 2020

DQ29.1 ( 24 août 2020, 5 pages, pdf, 0.25 Mo )

Renseignements complémentaires, réponses aux questions du document DQ29

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 août 2020

DT10 ( 3 août 2020, 75 pages, pdf, 0.41 Mo )

Séance tenue le 3 août 2020 en soirée à 19 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ25 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.13 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ26 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.11 Mo )

Question au ministère des Transports

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ27 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.11 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ28 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.11 Mo )

Questions au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Dorys Chabot — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —21 août 2020

DM101.4 ( 20 août 2020, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Dorys Chabot : Courriel à la commission

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ29 ( 19 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.57 Mo )

Questions à l’Université Laval

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ32 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions à l’Institut national de la recherche scientifique (INRS)

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ34 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions au Centre de service scolaire des Découvreurs

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ33 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions au Centre collégial de transfert de technologie en orthèses, prothèses et équipements médicaux (TOPMED)

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ31 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions au Collège O’Sullivan de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ30 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions au Cégep Limoilou

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

En raison de ce contexte de COVID-19, la documentation n'est disponible qu'en version numérique sur notre site Web.

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